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Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Bonnevaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 2022 12 19)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Cévérnes
CS2022 04 _00
Envoyé en préfecture le 26/12/2022
Reçu en préfecture le 26/12/2022
Publié le 26/12/2022 ee
ID : 030-253003370-20221219-CS2022 04 O0-AU
Convoqué le 13 décembre 2022, le Comité Syndical du Syndicat Mixte du Pays des Cévennes s'est réuni en Salle des Assemblées de l'ATOME à Alès le lundi 19 décembre 2022 à 18 h 00, sous la présidence de Monsieur Christophe RIVENQ, Président.
Madame Johanna HUGUET est élue secrétaire de séance.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES
EPCI & COMMUNES ÉLUS ABSENTS EXCUSÉS
ALÈS
AGGLOMERATION
Christophe RIVENQ
Max ROUSTAN
Patrick MALAVIEILLE
Patrick DÉLEUZE
Aurélien ROUSSEAU représenté par Jean-
Michel PERRET
Gérard BARONI
Pascal MILESI
Jean-Charles BENEZET
Jérôme VIC
Marielle VIGNE
Cyril OZIL
Monique CRESPON-LHERISSON
Michel RUAS
Didier DOYELLE
Serge BORD
Roseline BOUSSAC
Roch VARIN D'AINVELLE
Yannick LOUCHE
Jacques PEPIN
Bernard HILLAIRE
Joseph BARBA
Laure BARAFORT
Michel VIGNE
Patrick JULLIAN
Christian TEISSIER
Jean-Noël PUDDU
Jean-Marie AIGUILLON
Alain GIOVINAZZO
Thierry JONQUET
Jean-Pierre BEAUCLAIR
Thierry BAZALGETTE
Rémy BOUET
Dominique BOCQUET
Nordine SEKARNA représenté par Jennifer
WILLENS
Éric CHAUDOREILLE
Ghislain CHASSARY
Henri CROS
Georges BRIOUDES
Thierry JACOT
Jean-Michel BUREL
Gérard BANQUET
Patrice PUPET
Jean-Luc GIBELIN
Marc SASSO
Elie ROUVIERE
Jean-Marie MALAVAL
François SELLE
Sylvie CARRASCO
Frédéric ITIER
David GUIRAUD
Frédéric GRAS
Didier SALLES
Sébastien MAGNY
Guy MANIFACIER
Julie LOPEZ-DUBREUIL
Jean-Jacques VIDAL
Adrien CHAPON
Sylvain RICHARD
Emmanuelle GENEVET
Bernard ROUCAUTE
Firmin PEYRIC INANDN Envoyé en préfecture le 26/12/2022
Laurent CHAPELLIER
Ludovic MOURGUES
Guilhem LEMARIE
Julien HEDDEBAUT
Johanna HUGUET
DE CÈZE CÉVENNES
Geneviève COSTE
Jean-Pierre DE FARIA
Henri CHALVIDAN
Gérard LEROY
Jean-Marie ÎITIER
Jean-Paul ANDRE
Jean-François FLANDIN
Sylvain CHARMASSON représenté par
Denis GUILLAUME
Didier CAYRON
Jean IPSILANTI
Jacques MOLLE
Hervé TAQUET
Patrick DANIS
Thierry DAUBLON
Bruno CLEMENCON
Olivier MARTIN
Jocelyne VINCENT
Jean-Christophe PAYAN
Michel GRUSZECKI
POUVOIRS :Liliane ALLEMAND pouvoir à Christophe RIVENQ ; Jack VERRIEZ pouvoir à Monique CRESPON- L'HERISSON : Guy CHERON pouvoir à Michel RUAS ; Andrée ROUX pouvoir à Roseline BOUSSAC ; Jean-Claude D'ANTONA pouvoir à Max ROUSTAN ; Patrick DUMAS pouvoir à Jean-Marie ITIER ; Philippe RIBOT pouvoir à Geneviève COSTE ; Georges RIBOT pouvoir à laure BARAFORT ; Fanny SILHOË pouvoir à Jean-Paul ANDRE ; Jérome BASSIER pouvoir à Jean-François FLANDIN ; Florence BOUIS pouvoir à Henri CHALVIDAN
ÉTAIENT PRÉSENTS :
SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES - PLIE CÉVENOL
EPCI & COMMUNES ÉLUS ABSENTS EXCUSÉS
Christophe RIVENQ Henri CROS
Max ROUSTAN Georges BRIOUDES
Patrick MALAVIEILLE Thierry JACOT
ALÈS
AGGLOMERATION
Patrick DELEUZE
Aurélien ROUSSEAU représenté par Jean-
Michel PERRET
Gérard BARONI
Pascal MILESI
Jean-Charles BENEZET
Jérôme VIC
Marielle VIGNE
Cyril OZIL
Monique CRESPON-LHERISSON
Michel RUAS
Didier DOYELLE
Serge BORD
Roseline BOUSSAC
Roch VARIN D'AINVELLE
Yannick LOUCHE
Jacques PEPIN
Bernard HILLAIRE
Joseph BARBA
Laure BARAFORT
Michel VIGNE
Patrick JULLIAN
Christian TEISSIER
Jean-Noël PUDDU
Jean-Marie AIGUILLON
Alain GIOVINAZZO
Thierry JONQUET
Jean-Pierre BEAUCLAIR
Thierry BAZALGETTE
Rémy BOUET
Jean-Michel BUREL
Gérard BANQUET
Patrice PUPET
Jean-Luc GIBELIN
Marc SASSO
Elie ROUVIERE
Jean-Marie MALAVAL
François SELLE
Sylvie CARRASCO
Frédéric ITIER
David GUIRAUD
Frédéric GRAS
Didier SALLES
Sébastien MAGNY
Guy MANIFACIER
Julie LOPEZ-DUBREUIL
Jean-Jacques VIDAL
Adrien CHAPON
Sylvain RICHARD
Emmanuelle GENEVET
Bernard ROUCAUTE
Firmin PEYRIC INANDN Envoyé en préfecture le 26/12/2022
Dominique BOCQUET
Nordine SEKARNA représenté par Jennifer
WILLENS
Éric CHAUDOREILLE
Ghislain CHASSARY
Laurent CHAPELLIER
Ludovic MOURGUES
Guilhem LEMARIE
Julien HEDDEBAUT
Johanna HUGUET
Reçu en grétecture le 26/1
Publié le 26/12/2022
ID : 630-253003370-2022121 9-CS2022 94 DO-AU
DE CÈZE CÉVENNES
Geneviève COSTE
Jean-Pierre DE FARIA
Henri CHALVIDAN
Gérard LEROY
Jean-Marie ITIER
Jean-Paul ANDRE
Jean-François FLANDIN
Sylvain CHARMASSON représenté par
Denis GUILLAUME
Didier CAYRON
Jean IPSILANTI
Jacques MOLLE
Hervé TAQUET
Patrick DANIS
Thierry DAUBLON
Bruno CLEMENCON
Olivier MARTIN
Jocelyne VINCENT
Jean-Christophe PAYAN
Michel GRUSZECKI
POUVOIRS : Liliane ALLEMAND pouvoir à Christophe RIVENQ ; Jack VERRIEZ pouvoir à Monique CRESPON- L'HERISSON ; Guy CHERON pouvoir à Michel RUAS ; Andrée ROUX pouvoir à Roseline BOUSSAC ; Jean-Claude D'ANTONA pouvoir à Max ROUSTAN ; Patrick DUMAS pouvoir à Jean-Marie ITIER ; Philippe RIBOT pouvoir à Geneviève COSTE ; Georges RIBOT pouvoir à laure BARAFORT ; Fanny SILHOL pouvoir à Jean-Paul ANDRE ; Jérome BASSIER pouvoir à Jean-François FLANDIN ; Florence BOUIS pouvoir à Henri CHALVIDAN
ÉTAIENT PRÉSENTS :
SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES - SPANC
ABSENTS EXCUSÉS EPCI & COMMUNES ÉLUS
Christophe RIVENQ Henri CROS
Max ROUSTAN Georges BRIOUDES
Patrick MALAVIEILLE Thierry JACOT
ALÈS
AGGLOMERATION
Patrick DELEUZE
Aurélien ROUSSEAU représenté par Jean-
Michel PERRET
Gérard BARONI
Pascal MILESI
Jean-Charles BENEZET
Jérôme VIC
Marielle VIGNE
Cyril OZIL
Monique CRESPON-LHERISSON
Michel RUAS
Didier DOYELLE
Serge BORD
Roseline BOUSSAC
Roch VARIN D'AINVELLE
Yannick LOUCHE
Jacques PEPIN
Bernard HILLAIRE
Joseph BARBA
Laure BARAFORT
Michel VIGNE
Patrick JULLIAN
Christian TEISSIER
Jean-Noël PUDDU
Jean-Marie AIGUILLON
Jean-Michel BUREL
Gérard BANQUET
Patrice PUPET
Jean-Luc GIBELIN
Marc SASSO
Elie ROUVIERE
Jean-Marie MALAVAL
François SELLE
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Guy MANIFACIER
Julie LOPEZ-DUBREUIL
Jean-Jacques VIDAL
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Sylvain RICHARD
Emmanuelle GENEVET
Bernard ROUCAUTE
Firmin PEYRIC Alain GIOVINAZZO
Thierry JONQUET
Jean-Pierre BEAUCLAIR
Thierry BAZALGETTE
Rémy BOUET
Dominique BOCQUET
WILLENS
Éric CHAUDOREILLE
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Laurent CHAPELLIER
Ludovic MOURGUES
Guilhem LEMARIE
Julien HEDDEBAUT
Johanna HUGUET
Envoyé er préfecture le 26/12/
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Publié le 26/12/2022
ID : 030-253093370-2022121 9-CS2022 04 DD-AU
Nordine SEKARNA représenté par Jennifer
POUVOIRS : Liliane ALLEMAND pouvoir à Christophe RIVENQ; Jack VERRIEZ pouvoir à Monique CRESPON- L'HERISSON ; Guy CHERON pouvoir à Michel RÜAS ; Andrée ROUX pouvoir à Roseline BOUSSAC; Jean-Claude D'ANTONA pouvoir à Max ROUSTAN ; Philippe RIBOT pouvoir à Geneviève COSTE ; Georges RIBOT pouvoir à Laure BARAFORT
Le procès-verbal du Comité Syndical du 20 octobre 2022 a été approuvé sans remarque à Punanimité.
N° délibération Objet délibération Vote
Votants : 61
CS2022 04 01 Débat d'orientation budgétaire Pour : 61 - Unanimité
Te Contre : 0 Abstention : 0
CS2022_04_ 02 Débat d'orientation budgétaire réseau HD
Votants : 61
Pour : 61 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2022_04_03 Débat d'orientation budgétaire PLIE Cévenol
Votants : 61
Pour : 61 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
Subvention exceptionnelle du budget annexe réseau
Votants : 61
Pour : 61 - Unanimité CS2022_04_04 HD Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 61
CS2022_04 05 Adoption du règlement interne de formation du|Pour : 61 - Unanimité
personnel Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 61
Création d’un poste non permanent à temps complet | Pour : 61 - Unanimité
82022 0406 4 assistant Administratif SCOT » Contre : 0 Abstention : 0
CS2022_04 07
Candidature à l’Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI)
au titre des Approches Territoriales Intégrées (ATI)
— Priorité 5 du programme Occitanie FEDER-FSE+
2021-2027
Votants : 61
Pour : 61 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0 Envoyé en préfecture le 26/12/2022
Reçu en préfecture le 26/12/2022
Publié le 26/12/2022 ee
ID : 030-253003370-20221219-CS2022 04 O0-AU
N° délibération Objet délibération Vote
Votants : 61
Contrat Bourg-Centre Occitanie de la commune de | Pour : 61 - Unanimité É92022.04 08 Salindres Contre : 0 Abstention : 0
Adhésion à l'association Centre Régional pointe : Snanimité CS2022_04 09 | d'innovation et de Transfert de Technologie (CRITT) Contre .0 Bois Occitanie Absténtion ‘6
Approbation du plan de financement du projet pont nanimité CS2022_04 10 |« Jeunes en Cévennes CEJ-JR » et attribution de Contre .0 subventions aux différentes structures nn = Abstention : 0
Votants : 48
CS2022_04_11 | Clôture du SPANC Pour : #8 « Unanimité — Contre : 0 Abstention : 0
Il est relaté la liste des décisions (MAPA) prises par délégations (liste ci-jointe).
La séance est levée à 18 h 46.
Le Président
du Syndicat Mixte du Pays des Cévennes Envoyé en préfecture le 26/12/2022
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Publié le 26/12/2022
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Envoyé en préfecture le 28/12/2022
Reçu en gréfecture le 26/14/2023
Pubtié le 26/12/2022
ID : 0680-259093370-20221219-CS2022 04 DD-AU
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