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Compte-Rendu - CS2022 01 00 Compte rendu sommaire 2022 01 31
Document publié le Mardi 25 janvier 2022 par la commune de Bonnevaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CS2022 01 00 Compte rendu sommaire 2022 01 31)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Cévénes
CS2022_01_00
Envoyé en préfecture le 03/02/2022
Reçu en préfecture le 03/02/2022
Affiché le 04/02/2022 lement
ID : 030-253003370-20220131-CS2022_01_00-DE
Convoqué le 25 janvier 2022, le Comité Syndical du Syndicat Mixte du Pays des Cévennes s'est réuni en Salle des Assemblées de l'ATOME à Alès le lundi 31 janvier 2022 à 18 h 00, sous la présidence de Monsieur Christophe RIVENQ, Président.
Madame Jennifer WILLENS est élue secrétaire de séance.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES
ALÈS
AGGLOMERATION
Monique CRESPON-LHERISSON
Michel RUAS
Didier DOYELLE
Jack VERRIEZ
Thierry JACOT
Roch VARIN D'AINVELLE
Yannick LOUCHE
Patrick JULLIAN
Jean-Claude D'ANTONA
Jean-Noël PUDDU
Jennifer WILLENS (suppléante de Nordine
SEKARNA)
Ghislain CHASSARY
Julie LOPEZ-DUBREUIL
Julien HEDDEBAUT
Bernard ROUCAUTE
EPCI & COMMUNES ÉLUS ABSENTS EXCUSÉS
Christophe RIVENQ Gérard BARONI
Max ROUSTAN Cyril OZIL
Patrick MALAVIEILLE Henri CROS
Patrick DELEUZE Georges BRIOUDES
Aurélien ROUSSEAU Serge BORD
Pascal MILESI Roseline BOUSSAC
Jean-Charles BENEZET Jean-Michel BUREL
Jérôme VIC Jacques PEPIN
Marielle VIGNE Guy CHERON
Bernard HILLAIRE
Joseph BARBA
Patrice PUPET
Laure BARAFORT
Yves COMTE
Marc SASSO
Elie ROUVIERE
Michel VIGNE
Jean-Marie MALAVAL
Andrée ROUX
Christian TEISSIER
François SELLE
Jean-Marie AIGUILLON
Alain GIOVINAZZO
Sylvie CARRASCO
Jean-Pierre BEAUCLAIR
Frédéric ITIER
David GUIRAUD
Rémy BOUET
Dominique BOCQUET
Frédéric GRAS
Didier SALLES
Éric CHAUDOREILLE
Sébastien MAGNY
Guy MANIFACIER 6 le C3/02/2022
32/2022
RE RE UR
1D.:030-253008370-20220181-052022.01. 00-DE
Laurent CHAPELLIER
Ludovic MOURGUES
Jean-Jacques VIDAL
Adrien CHAPON
Guilhem LEMARIE
Johanna HUGUET
Firmin PEYRIC
Henri CHALVIDAN
Hervé TAQUET
Jean-Marie ITIER
DE CÈZE CÉVENNES
Jean-Pierre DE FARIA Geneviève COSTE
Jean IPSILANTI
Gérard LEROY
Jacques MOLLE
Patrick DANIS
Thierry DAUBLON
Patrick DUMAS
Jean-Paul ANDRE
Bruno CLEMENCON
Olivier MARTIN
Jean-François FLANDIN
Monique PRADES (suppléante de
Jocelyne VINCENT)
Sylvain CHARMASSON
Didier CAYRON
Jean-Christophe PAYAN
Fanny SILHOL
Jérome BASSIER
Michel GRUSZECKI
POUVOIRS : Guy CHERON (pouvoir à Michel RUAS}, Geneviève COSTE {pouvoir à Max ROUSTAN)
ÉTAIENT PRÉSENTS EN VISIOCONFÉRENCE :
EPCI & COMMUNES ÉLUS
ALÈS AGGLOMERATION
Liliane ALLEMAND
Gérard BANQUET
Philippe RIBOT
Thierry JONQUET
Thierry BAZALGETTE
Georges RIBOT
Sylvain RICHARD
Emmanuelle GENEVET
DE CÈZE CÉVENNES
Florence BOUIS
ÉTAIENT PRÉSENTS :
SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES - PLIE CÉVENOL
EPCI & COMMUNES ÉLUS ABSENTS EXCUSÉS
Christophe RIVENQ Gérard BARONI
ALES Max ROUSTAN Cyril OZIL
AGGLOMERATION Patrick MALAVIEILLE Henri CROS
Patrick DELEUZE Georges BRIOUDES 6 le C3/02/2022
32/2022
HART RUE
LD : 030-253004470-20220141-082022.91. 00-DE
Aurélien ROUSSEAU
Pascal MILESI
Jean-Charles BENEZET
Jérôme VIC
Marielle VIGNE
Monique CRESPON-LHERISSON
Michel RUAS
Didier DOYELLE
Jack VERRIEZ
Thierry JACOT
Roch VARIN D'AINVELLE
Yannick LOUCHE
Patrick JULLIAN
Jean-Claude D'ANTONA
Jean-Noël PUDDU
Jennifer WILLENS (suppléante de Nordine
SEKARNA)
Ghislain CHASSARY
Julie LOPEZ-DUBREUIL
Julien HEDDEBAUT
Bernard ROUCAUTE
Serge BORD
Roseline BOUSSAC
Jean-Michel BUREL
Jacques PEPIN
Guy CHERON
Bernard HILLAIRE
Joseph BARBA
Patrice PUPET
Laure BARAFORT
Yves COMTE
Marc SASSO
Elie ROUVIERE
Michel VIGNE
Jean-Marie MALAVAL
Andrée ROUX
Christian TEISSIER
François SELLE
Jean-Marie AIGUILLON
Alain GIOVINAZZO
Sylvie CARRASCO
Jean-Pierre BEAUCLAIR
Frédéric ITIER
David GUIRAUD
Rémy BOUET
Dominique BOCQUET
Frédéric GRAS
Didier SALLES
Éric CHAUDOREILLE
Sébastien MAGNY
Guy MANIFACIER
Laurent CHAPELLIER
Ludovic MOURGUES
Jean-Jacques VIDAL
Adrien CHAPON
Guilhem LEMARIE
Johanna HUGUET
Firmin PEYRIC
DE CÈZE CÉVENNES
Jean-Pierre DE FARIA
Henri CHALVIDAN
Hervé TAQUET
Jean-Marie ITIER
Geneviève COSTE
Jean IPSILANTI
Gérard LEROY
Jacques MOLLE
Patrick DANIS
Thierry DAUBLON
Patrick DUMAS
Jean-Paul ANDRE
Bruno CLEMENCON
Olivier MARTIN
Jean-François FLANDIN
Monique PRADES (suppléante de
Jocelyne VINCENT)
Sylvain CHARMASSON
Didier CAYRON
Jean-Christophe PAYAN
Fanny SILHOL
Jérome BASSIER
Michel GRUSZECKI 6 le C3/02/2022
32/2022
RE RE UR
ID : 050-253008370-20220181-C52022.01. 00-DE
POUVOIRS : Guy CHERON (pouvoir à Michel RUAS), Geneviève COSTE {pouvoir à Max ROUSTAN)
ÉTAIENT PRÉSENTS EN VISIOCONFÉRENCE :
EPCI & COMMUNES ÉLUS
ALÈS AGGLOMERATION
Liliane ALLEMAND
Gérard BANQUET
Philippe RIBOT
Thierry JONQUET
Thierry BAZALGETTE
Georges RIBOT
Sylvain RICHARD
Emmanuelle GENEVET
DE CÈZE CÉVENNES
Florence BOUIS
ÉTAIENT PRÉSENTS :
SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES - SPANC
EPCI & COMMUNES ÉLUS ABSENTS EXCUSÉS
Christophe RIVENQ Gérard BARONI
Max ROUSTAN Cyril OZIL
Patrick MALAVIEILLE Henri CROS
Patrick DELEUZE Georges BRIOUDES
Aurélien ROUSSEAU Serge BORD
ALÈS
AGGLOMERATION
Pascal MILESI
Jean-Charles BENEZET
Jérôme VIC
Marielle VIGNE
Monique CRESPON-LHERISSON
Michel RUAS
Didier DOYELLE
Jack VERRIEZ
Thierry JACOT
Roch VARIN D'AINVELLE
Yannick LOUCHE
Patrick JULLIAN
Jean-Claude D'ANTONA
Jean-Noël PUBDU
Jennifer WILLENS (suppléante de Nordine
SEKARNA)
Ghistain CHASSARY
Julie LOPEZ-DUBREUIL
Julien HÉDDEBAUT
Bernard ROUCAUTE
Roseline BOUSSAC
Jean-Michel BUREL
Jacques PEPIN
Guy CHERON
Bernard HILLAIRE
Joseph BARBA
Patrice PUPET
Laure BARAFORT
Yves COMTE
Marc SASSO
Elie ROUVIÈRE
Michel VIGNE
Jean-Marie MALAVAL
Andrée ROUX
Christian TEISSIER
François SELLE
Jean-Marie AIGUILLON
Alain GIOVINAZZO
Sylvie CARRASCO
Jean-Pierre BEAUCLAIR
Frédéric ITIER
David GUIRAUD
Rémy BOUET C0-DE 1D.:.030-253008379-20220181.-052022..01..
Dominique BOCQUET
Frédéric GRAS
Didier SALLES
Éric CHAUDOREILLE
Sébastien MAGNY
Guy MANIFACIER
Laurent CHAPELLIER
Ludovic MOURGUES
Jean-Jacques VIDAL
Adrien CHAPON
Guilhem LEMARIE
Johanna HUGUET
Firmin PEYRIC
POUVOIRS : Guy CHERON (pouvoir à Michel RUAS),
ÉTAIENT PRÉSENTS EN VISIOCONFÉRENCE :
EPCI & COMMUNES ÉLUS
ALÈS AGGLOMERATION
Liliane ALLEMAND
Gérard BANQUET
Philippe RIBOT
Thierry JONQUET
Thierry BAZALGETTE
Georges RIBOT
Sylvain RICHARD
Emmanuelle GENEVET
Le procès-verbal du Comité Syndical du 6 décembre 2021 a été approuvé sans remarque à l'unanimité.
Les élus participant à la séance en visioconférence n'étaient pas en mesure de signer le document annexé pour son approbation, pour des raisons pratiques tenant aux conditions sanitaires actuelles. Ces derniers n'ont fait part d'aucune remarque.
N° délibération Objet délibération Vote
Votants : 39
Budget Primitif 2022 du Pays des Cévennes Pour : 39 - Unanimité CS2022_01_01 Contre : 0
Abstention : 0
Budget Primitif 2022 du Réseau de Télécommunication porte À nanimité CS2022_01_02 | Haut Débit du Pays des Cévennes Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 39
Budget Primitif 2022 du PLIE Cévenol Pour : 39 - Unanimité CS2022_01_03 Contre : 0
Abstention : 0 Envoyé en préfecture le 03/02/2022
Reçu en préfecture le 03/02/2022
Affiché le 04/02/2022
ID : 030-253003370-20220131-CS2022_01_00-DE
Ses
N° délibération Objet délibération Vote
Votants : 33
CS2022 01 04 Budget Primitif 2022 du SPANC Pour : 33 - Unanimité 0. Contre : 0
Abstention : 0
Prise en charge et remboursement des frais de Votants : 39 déplacement aux frais réels des membres du Comité Pour : 39 = Unanimité CS2022_01_ 05 |du Syndicat Mixte du Pays des Cévennes dans le Contre : d cadre de l'exécution d'un mandat spécial Abstention : 0
CS2022_01_06
Remboursement des frais liés aux déplacements
temporaires pour motif professionnel ou de formation
(formation, journée d'actualité, séminaire, préparation
concours)
Votants : 39
Pour : 39 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2022_01_07
Lancement d'une étude de faisabilité de diagnostic-
prospective sur les usages de l'eau et demande de
subvention
Votants : 39
Pour : 39 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2022_01_08
Subvention Groupement de Développement au
Forestier du Gard pour son court-métrage
«entreprendre pour soi et pour les générations
futures »
Votants : 39
Pour : 39 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2022_01_09
Adhésion au Réseau Européen des Territoires Enrichis
en Résines (RETR)
Votants : 39
Pour : 39 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2022_01_10 Adhésion à l'association Radio Bartas
Votants : 39
Pour : 39 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
La séance est levée à 18 h 45.
Le Président