Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 2023 12 27

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Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 2023 12 27 Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Bonnevaux. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 2023 12 27)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire, Envoyé en préfecture le 03/01/2024

Reçu en préfecture le 03/01/2024 CS L

Publié le 03/01/2024 G

ID : 030-253003370-20231227-CS2023 04 00-AU

Cévêénnes CS2023_ 04 00

Convoqué le 14 décembre 2023, le Syndicat Mixte du Pays des Cévennes s'est réuni à l'ATOME,

salle des assemblées, le 20 décembre 2023 à 18h00, sous la présidence de Monsieur Christophe

RIVENQ, Président, le quorum n'ayant pas été atteint l'assemblée a été convoquée une nouvelle

fois le 22 décembre 2023 et le syndicat mixte du Pays des Cévennes s’est réuni le 27 décembre

2023 à 17h en salle des assemblées.

Monsieur Jérôme VIC est nommé secrétaire de séance.

SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES

MEMBRES PRÉSENTS (24) : Christophe RIVENQ, Max ROUSTAN, Patrick DELEUZE, Jean-Michel

PERRET, Geneviève COSTE, Pascal MILESI, Jean-Charles BENEZET, Liliane ALLEMAND, Jérôme VIC, Henri CHALVIDAN, Monique CRESPON-LHERISSON, Michel RUAS, Thierry JACOT, Yannick LOUCHE, Jacques PEPIN, Jean-Luc GIBELIN, Patrick JULLIAN, Andrée ROUX, Jean-Paul ANDRE, Philippe RIBOT,

Sylvain CHARMASSON, Dominique BOCQUET représenté par sa suppléante Aurélie GENOLHER, Georges RIBOT, Guilhem LEMARIE.

POUVOIR (S) (2) : Jean-Pierre DE FARIA pouvoir à Christophe RIVENQ, Julien HEÉDDEBAUT pouvoir à Max ROUSTAN.

ABSENT (S) (70) : Patrick MALAVIEILLE, Gérard BARONI, Marielle VIGNE, Cyril OZIL, Jean IPSILANTI, Henri CROS, Gérard LEROY, Didier DOYELLE, Georges BRIOUDES, Jack VERRIEZ, Serge BORD, Roseline BOUSSAC, Roch VARIN D'AINVELLE, Jean-Michel BUREL, Jacques MOLLE, Gérard BANQUET, Jean- Pierre CHARPENTIER Guy CHERON, Bernard HILLAIRE, Joseph BARBA, Patrick DANIS, Patrice PUPET, Bruno BIONDINI, Marc SASSO), Elie ROUVIERE, Michel VIGNE, Jean-Marie MALAVAL, Thierry DAUBLON,

Jean-Marie ITIER, Christian TEISSIER, Jean-Claude D'ANTONA, François SELLE, Jean-Noël PUDDU, Patrick DUMAS, Jean-Marie AIGUILLON, Bruno CLEMENCON, Olivier MARTIN, Alain GIOVINAZZO, Jean- François FLANDIN, Thierry JONQUET, Sylvie CARRASCO, Jean-Pierre BEAUCLAIR, Frédéric ITIER, Thierry BAZALGETTE, Yannick DULFOUR, David GUIRAUD, Rémy BOUET, Nordine SEKARNA, Didier CAYRON, Frédéric GRAS, Didier SALLES, Éric CHAUDOREILLE, Sébastien MAGNY, Guy MANIFACIER, Ghislain CHASSARY, Laurent CHAPELLIER, Ludovic MOURGUES, Jean-Christophe PAYAN, Julie LOPEZ- DUBREUIL, Jean-Jacques VIDAL, Adrien CHAPON, Fanny SILHOL, Sylvain RICHARD, Emmanuelle GENEVET, Jérôme BASSIER, Florence BOUIS, Michel GRUSZECKI, Bernard ROUCAUTE, Johanna HUGUET, Firmin PEYRIC.

SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES - PLIE CÉVENOL

MEMBRES PRÉSENTS (24) : Christophe RIVENQ, Max ROUSTAN, Patrick DELEUZE, Jean-Michel PERRET, Geneviève COSTE, Pascal MILESI, Jean-Charles BENEZET, Liliane ALLEMAND, Jérôme VIC, Henri CHALVIDAN, Monique CRESPON-LHERISSON, Michel RUAS, Thierry JACOT, Yannick LOUCHE, Jacques PEPIN, Jean-Luc GIBELIN, Patrick JULLIAN, Andrée ROUX, Jean-Paul ANDRE, Philippe RIBOT, Sylvain CHARMASSON, Dominique BOCQUET représenté par sa suppléante Aurélie GENOLHER, Georges RIBOT, Guilhem LEMARIE.

POUVOIR (S) (2) : Jean-Pierre DE FARIA pouvoir à Christophe RIVENQ, Julien HEDDEBAUT pouvoir à Max ROUSTAN.

ABSENT (S) (70) : Patrick MALAVIEILLE, Gérard BARONI, Marielle VIGNE, Cyril OZIL, Jean IPSILANTI, Henri CROS, Gérard LEROY, Didier DOYELLE, Georges BRIOUDES, Jack VERRIEZ, Serge BORD, Roseline BOUSSAC, Roch VARIN D'AINVELLE, Jean-Michel BUREL, Jacques MOLLE, Gérard BANQUET, Jean-Envoyé en préfecture le 93/01/2024

Reçu en gréfecture le 03/01/2624 E

Publié le 03/01/2024

ID : 686-263003370-20231227-CS2023 04 Q0-AU

Pierre CHARPENTIER Guy CHERON, Bernard HILLAIRE, Joseph BARBA, Patrick DANIS, Patrice PUPET, Bruno BIONDINI, Marc SASSO, Elie ROUVIERE, Michel VIGNE, Jean-Marie MALAVAL, Thierry DAUBLON, Jean-Marie ITIER, Christian TEISSIER, Jean-Claude D'ANTONA, François SELLE, Jean-Noël PUDDU, Patrick DUMAS, Jeän-Marie AIGUILLON, Bruno CLEMENCON, Olivier MARTIN, Alain GIOVINAZZO, Jean: François FLANDIN, Thierry JONQUET, Sylvie CARRASCO, Jean-Pierre BEAUCLAIR, Frédéric ITIER, Thierry BAZALGETTE, Yannick DULFOUR, David GUIRAUD, Rémy BOUET, Nordine SEKARNA, Didier CAYRON, Frédéric GRAS, Didier SALLES, Éric CHAUDOREILLE, Sébastien MAGNY, Guy MANIFACIER, Ghislain CHASSARY, Laurent CHAPELLIER, Ludovic MOURGUES, Jean-Christophe PAYAN, Julie LOPEZ- DUBREUIL, Jean-Jacques VIDAL, Adrien CHAPON, Fanny SILHOL, Sylvain RICHARD, Emmanuelle GENEVET, Jérôme BASSIER, Florence BOUIS, Michel GRÜUSZECKI, Bernard ROUCAUTE, Johanna HUGUET, Firmin PEYRIC.

Le procès-verbal du Comité Syndical du 28 septembre 2023 a été approuvé sans remarque à l'unanimité.

N° délibération Objet délibération Vote

Votants : 26

CS2023 04 01 Élection d’un vice-président Pour : 26 - Unanimité — — Contre : 0 Abstention : 0

Modification de la Commission Permanente de |Votants : 26 CS2023 04 02 Politiques Publiques « Schéma de Cohérence | Pour : 26 - Unanimité — — Territoriale » (SCoT) — Remplacement de membres| Contre : 0 et désignation de membres supplémentaires Abstention : 0

CS2023_04_03

Votants : 26

Débat d'Orientation Budgétaire 2024 du Syndicat | Pour : 26- Unanimité Mixte du Pays des Cévennes Contre : 0

Abstention : 0

CS2023_04 04

Votants : 26

Débat d'Orientation Budgétaire 2024 du PLIE!|Pour : 26 - Unanimité Cévenol Contre : 0 Abstention : 0

CS2023_04 05

Subvention exceptionnelle au budget annexe du ponts À nanimité « Réseau de Télécommunication Haut Débit du Contre : 0

Pays des Cévennes » Abstention : 0

CS2023_04_06

à ’ Votants : 26 Clôture du budget annexe «Réseau de , Tr

Télécommunication Haut Débit du Pays des Cours 2ne Unanimité Cévennes » Abstention : 0

CS2023_04_ 07

Adoption de la nomenclature budgétaire et

comptable M57 et du rêglement budgétaire et

financier du Syndicat Mixte du Pays des Cévennes

au 1°’ janvier 2024

Votants : 26

Pour : 26 - Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0Envoyé en préfecture le 03/01/2024

Reçu en préfecture le 03/01/2024

Publié le 03/01/2024

ID : 030-253003370-20231227-CS2023 04 00-AU

N° délibération Objet délibération Vote

CS2023_04_ 08

Convention répartissant l'actif, le passif et les

excédents comptables 2022 avec la Communauté

Alès Agglomération dans le cadre de la restitution de

compétence Service Public d’Assainissement Non

Collectif (SPANC) au 1° janvier 2023

Votants : 26

Pour : 26 - Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

CS2023_04 09 Convention avec la Mission Locale Jeunes Alès Pays Cévennes — Service Civique

Votants : 26

Pour : 26 - Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

CS2023_04 10 Contrat Bourg-Centre Occitanie de la commune de Saint-Hilaire de Brethmas Votants : 26

Pour : 26 - Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

CS2023_04 11 Contrat Bourg-Centre Occitanie de la commune de Saint-Martin de Valgalgues Votants : 26

Pour : 26 - Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

CS2023_04 12

Demande de subventions pour l'opération «

Développement des clauses d'insertion dans les

marchés 2024 » du PLIE Cévenol

Votants : 26

Pour : 26 - Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

l'est relaté la liste des décisions (MAPA) prises par délégations (liste ci-jointe).

La séance est levée à 17h28.

S'LOFEnvoyé en préfecture le 03/01/2024

Reçu en préfecture le 03/01/2024 ‘

Publié le 03/01/2024 ST

ID : 030-253003370-20231227-CS2023 04 _00-AU

Recensement des marchés publics

PAYS CÉVENNES – 2023 – PRESTATIONS INTELLECTUELLES

De 1 € à 39.999,99 € H.T.

Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire du marché Code Postal Montant H.T.(€)

Contrat de recherche pour la formulation de douche

thermale térébenthinée écocertificable

02/11/23 L’ACCENT S.A.S. 30319 24 100,00 €

De 40.000 € à 89.999,99 € H.T.

Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire du marché Code postal Montant H.T.

Étude de faisabilité « Actualisation du Diagnostic-

prospective des usages de l’eau et optimisation du

réseau de l’Association Syndicale Autorisée (ASA) de

Saint-Jean-de-Maruéjols pour des actions en faveur des

économies d’eau »

01/02/23

SOCIÉTÉ DU CANAL DE

PROVENCE ET

D’AMÉNAGEMENT DE LA

RÉGION PROVENÇALE

13182 58 000,00 €

De 90.000 € à 214.999,99 € H.T.

Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire du marché Code postal Montant H.T.Envoyé en préfecture le 03/01/2024

Reçu en préfecture le 03/01/2024

Publié le 03/01/2024 S L GT

ID : 030-253003370-20231227-CS2023_04_0O0-AU

De 215.000 € et plus

Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire du marché Code postal Montant H.T.

Mission d’études et d’assistance à la révision du

Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays

des Cévennes

31/05/23

Groupement conjoint solidaire SA

CITTANOVA (mandataire) et

SELARL LE ROY –

GOURVENNEC - PRIEUR

44200 198 300,00 €Envoyé en préfecture le 03/01/2024

Reçu en préfecture le 03/01/2024

Publié le 03/01/2024 > LOT

ID : 030-253003370-20231227-CS2023 04 00-AU

Recensement des marchés publics

PAYS CÉVENNES – 2023 - SERVICES

De 1 € à 39.999,99 € H.T.

Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire du marché Code Postal Montant H.T.(€)

Appel à projet Jeunes en Cévennes - CEJ JR

Action thématique n°2 - Avenir Jeunesse Bien être

action psy

13/04/23 AVENIR JEUNESSE 30100 186,23 €

De 40.000 € à 89.999,99 € H.T.

Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire du marché Code postal Montant H.T.

De 90.000 € à 213.999,99 € H.T.

Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire du marché Code postal Montant H.T.

De 214.000 € et plus

Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire du marché Code postal Montant H.T.