Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 2023 06 06
Compte-Rendu - Compte rendu sommaire du 2 fevrier 2023
Compte-Rendu - CS2020 05 00 Compte rendu sommaire
Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 2024 05 30
Compte-Rendu - CS2021 03 00 Compte rendu sommaire 2021 10 18
Compte-Rendu - CS2022 01 00 Compte rendu sommaire 2022 01 31
Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 2024 09 26
Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 2022 12 19
Compte-Rendu - Compte rendu sommaire du CM du 27 avril 2021 1
Compte-Rendu - compte rendu sommaire 27 06 2023
Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 2023 12 27
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Bonnevaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 2023 12 27)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 03/01/2024
Reçu en préfecture le 03/01/2024 CS L
Publié le 03/01/2024 G
ID : 030-253003370-20231227-CS2023 04 00-AU
Cévêénnes CS2023_ 04 00
Convoqué le 14 décembre 2023, le Syndicat Mixte du Pays des Cévennes s'est réuni à l'ATOME,
salle des assemblées, le 20 décembre 2023 à 18h00, sous la présidence de Monsieur Christophe
RIVENQ, Président, le quorum n'ayant pas été atteint l'assemblée a été convoquée une nouvelle
fois le 22 décembre 2023 et le syndicat mixte du Pays des Cévennes s’est réuni le 27 décembre
2023 à 17h en salle des assemblées.
Monsieur Jérôme VIC est nommé secrétaire de séance.
SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES
MEMBRES PRÉSENTS (24) : Christophe RIVENQ, Max ROUSTAN, Patrick DELEUZE, Jean-Michel
PERRET, Geneviève COSTE, Pascal MILESI, Jean-Charles BENEZET, Liliane ALLEMAND, Jérôme VIC, Henri CHALVIDAN, Monique CRESPON-LHERISSON, Michel RUAS, Thierry JACOT, Yannick LOUCHE, Jacques PEPIN, Jean-Luc GIBELIN, Patrick JULLIAN, Andrée ROUX, Jean-Paul ANDRE, Philippe RIBOT,
Sylvain CHARMASSON, Dominique BOCQUET représenté par sa suppléante Aurélie GENOLHER, Georges RIBOT, Guilhem LEMARIE.
POUVOIR (S) (2) : Jean-Pierre DE FARIA pouvoir à Christophe RIVENQ, Julien HEÉDDEBAUT pouvoir à Max ROUSTAN.
ABSENT (S) (70) : Patrick MALAVIEILLE, Gérard BARONI, Marielle VIGNE, Cyril OZIL, Jean IPSILANTI, Henri CROS, Gérard LEROY, Didier DOYELLE, Georges BRIOUDES, Jack VERRIEZ, Serge BORD, Roseline BOUSSAC, Roch VARIN D'AINVELLE, Jean-Michel BUREL, Jacques MOLLE, Gérard BANQUET, Jean- Pierre CHARPENTIER Guy CHERON, Bernard HILLAIRE, Joseph BARBA, Patrick DANIS, Patrice PUPET, Bruno BIONDINI, Marc SASSO), Elie ROUVIERE, Michel VIGNE, Jean-Marie MALAVAL, Thierry DAUBLON,
Jean-Marie ITIER, Christian TEISSIER, Jean-Claude D'ANTONA, François SELLE, Jean-Noël PUDDU, Patrick DUMAS, Jean-Marie AIGUILLON, Bruno CLEMENCON, Olivier MARTIN, Alain GIOVINAZZO, Jean- François FLANDIN, Thierry JONQUET, Sylvie CARRASCO, Jean-Pierre BEAUCLAIR, Frédéric ITIER, Thierry BAZALGETTE, Yannick DULFOUR, David GUIRAUD, Rémy BOUET, Nordine SEKARNA, Didier CAYRON, Frédéric GRAS, Didier SALLES, Éric CHAUDOREILLE, Sébastien MAGNY, Guy MANIFACIER, Ghislain CHASSARY, Laurent CHAPELLIER, Ludovic MOURGUES, Jean-Christophe PAYAN, Julie LOPEZ- DUBREUIL, Jean-Jacques VIDAL, Adrien CHAPON, Fanny SILHOL, Sylvain RICHARD, Emmanuelle GENEVET, Jérôme BASSIER, Florence BOUIS, Michel GRUSZECKI, Bernard ROUCAUTE, Johanna HUGUET, Firmin PEYRIC.
SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES - PLIE CÉVENOL
MEMBRES PRÉSENTS (24) : Christophe RIVENQ, Max ROUSTAN, Patrick DELEUZE, Jean-Michel PERRET, Geneviève COSTE, Pascal MILESI, Jean-Charles BENEZET, Liliane ALLEMAND, Jérôme VIC, Henri CHALVIDAN, Monique CRESPON-LHERISSON, Michel RUAS, Thierry JACOT, Yannick LOUCHE, Jacques PEPIN, Jean-Luc GIBELIN, Patrick JULLIAN, Andrée ROUX, Jean-Paul ANDRE, Philippe RIBOT, Sylvain CHARMASSON, Dominique BOCQUET représenté par sa suppléante Aurélie GENOLHER, Georges RIBOT, Guilhem LEMARIE.
POUVOIR (S) (2) : Jean-Pierre DE FARIA pouvoir à Christophe RIVENQ, Julien HEDDEBAUT pouvoir à Max ROUSTAN.
ABSENT (S) (70) : Patrick MALAVIEILLE, Gérard BARONI, Marielle VIGNE, Cyril OZIL, Jean IPSILANTI, Henri CROS, Gérard LEROY, Didier DOYELLE, Georges BRIOUDES, Jack VERRIEZ, Serge BORD, Roseline BOUSSAC, Roch VARIN D'AINVELLE, Jean-Michel BUREL, Jacques MOLLE, Gérard BANQUET, Jean-Envoyé en préfecture le 93/01/2024
Reçu en gréfecture le 03/01/2624 E
Publié le 03/01/2024
ID : 686-263003370-20231227-CS2023 04 Q0-AU
Pierre CHARPENTIER Guy CHERON, Bernard HILLAIRE, Joseph BARBA, Patrick DANIS, Patrice PUPET, Bruno BIONDINI, Marc SASSO, Elie ROUVIERE, Michel VIGNE, Jean-Marie MALAVAL, Thierry DAUBLON, Jean-Marie ITIER, Christian TEISSIER, Jean-Claude D'ANTONA, François SELLE, Jean-Noël PUDDU, Patrick DUMAS, Jeän-Marie AIGUILLON, Bruno CLEMENCON, Olivier MARTIN, Alain GIOVINAZZO, Jean: François FLANDIN, Thierry JONQUET, Sylvie CARRASCO, Jean-Pierre BEAUCLAIR, Frédéric ITIER, Thierry BAZALGETTE, Yannick DULFOUR, David GUIRAUD, Rémy BOUET, Nordine SEKARNA, Didier CAYRON, Frédéric GRAS, Didier SALLES, Éric CHAUDOREILLE, Sébastien MAGNY, Guy MANIFACIER, Ghislain CHASSARY, Laurent CHAPELLIER, Ludovic MOURGUES, Jean-Christophe PAYAN, Julie LOPEZ- DUBREUIL, Jean-Jacques VIDAL, Adrien CHAPON, Fanny SILHOL, Sylvain RICHARD, Emmanuelle GENEVET, Jérôme BASSIER, Florence BOUIS, Michel GRÜUSZECKI, Bernard ROUCAUTE, Johanna HUGUET, Firmin PEYRIC.
Le procès-verbal du Comité Syndical du 28 septembre 2023 a été approuvé sans remarque à l'unanimité.
N° délibération Objet délibération Vote
Votants : 26
CS2023 04 01 Élection d’un vice-président Pour : 26 - Unanimité — — Contre : 0 Abstention : 0
Modification de la Commission Permanente de |Votants : 26 CS2023 04 02 Politiques Publiques « Schéma de Cohérence | Pour : 26 - Unanimité — — Territoriale » (SCoT) — Remplacement de membres| Contre : 0 et désignation de membres supplémentaires Abstention : 0
CS2023_04_03
Votants : 26
Débat d'Orientation Budgétaire 2024 du Syndicat | Pour : 26- Unanimité Mixte du Pays des Cévennes Contre : 0
Abstention : 0
CS2023_04 04
Votants : 26
Débat d'Orientation Budgétaire 2024 du PLIE!|Pour : 26 - Unanimité Cévenol Contre : 0 Abstention : 0
CS2023_04 05
Subvention exceptionnelle au budget annexe du ponts À nanimité « Réseau de Télécommunication Haut Débit du Contre : 0
Pays des Cévennes » Abstention : 0
CS2023_04_06
à ’ Votants : 26 Clôture du budget annexe «Réseau de , Tr
Télécommunication Haut Débit du Pays des Cours 2ne Unanimité Cévennes » Abstention : 0
CS2023_04_ 07
Adoption de la nomenclature budgétaire et
comptable M57 et du rêglement budgétaire et
financier du Syndicat Mixte du Pays des Cévennes
au 1°’ janvier 2024
Votants : 26
Pour : 26 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0Envoyé en préfecture le 03/01/2024
Reçu en préfecture le 03/01/2024
Publié le 03/01/2024
ID : 030-253003370-20231227-CS2023 04 00-AU
N° délibération Objet délibération Vote
CS2023_04_ 08
Convention répartissant l'actif, le passif et les
excédents comptables 2022 avec la Communauté
Alès Agglomération dans le cadre de la restitution de
compétence Service Public d’Assainissement Non
Collectif (SPANC) au 1° janvier 2023
Votants : 26
Pour : 26 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2023_04 09 Convention avec la Mission Locale Jeunes Alès Pays Cévennes — Service Civique
Votants : 26
Pour : 26 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2023_04 10 Contrat Bourg-Centre Occitanie de la commune de Saint-Hilaire de Brethmas Votants : 26
Pour : 26 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2023_04 11 Contrat Bourg-Centre Occitanie de la commune de Saint-Martin de Valgalgues Votants : 26
Pour : 26 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2023_04 12
Demande de subventions pour l'opération «
Développement des clauses d'insertion dans les
marchés 2024 » du PLIE Cévenol
Votants : 26
Pour : 26 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
l'est relaté la liste des décisions (MAPA) prises par délégations (liste ci-jointe).
La séance est levée à 17h28.
S'LOFEnvoyé en préfecture le 03/01/2024
Reçu en préfecture le 03/01/2024 ‘
Publié le 03/01/2024 ST
ID : 030-253003370-20231227-CS2023 04 _00-AU
Recensement des marchés publics
PAYS CÉVENNES – 2023 – PRESTATIONS INTELLECTUELLES
De 1 € à 39.999,99 € H.T.
Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire du marché Code Postal Montant H.T.(€)
Contrat de recherche pour la formulation de douche
thermale térébenthinée écocertificable
02/11/23 L’ACCENT S.A.S. 30319 24 100,00 €
De 40.000 € à 89.999,99 € H.T.
Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire du marché Code postal Montant H.T.
Étude de faisabilité « Actualisation du Diagnostic-
prospective des usages de l’eau et optimisation du
réseau de l’Association Syndicale Autorisée (ASA) de
Saint-Jean-de-Maruéjols pour des actions en faveur des
économies d’eau »
01/02/23
SOCIÉTÉ DU CANAL DE
PROVENCE ET
D’AMÉNAGEMENT DE LA
RÉGION PROVENÇALE
13182 58 000,00 €
De 90.000 € à 214.999,99 € H.T.
Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire du marché Code postal Montant H.T.Envoyé en préfecture le 03/01/2024
Reçu en préfecture le 03/01/2024
Publié le 03/01/2024 S L GT
ID : 030-253003370-20231227-CS2023_04_0O0-AU
De 215.000 € et plus
Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire du marché Code postal Montant H.T.
Mission d’études et d’assistance à la révision du
Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays
des Cévennes
31/05/23
Groupement conjoint solidaire SA
CITTANOVA (mandataire) et
SELARL LE ROY –
GOURVENNEC - PRIEUR
44200 198 300,00 €Envoyé en préfecture le 03/01/2024
Reçu en préfecture le 03/01/2024
Publié le 03/01/2024 > LOT
ID : 030-253003370-20231227-CS2023 04 00-AU
Recensement des marchés publics
PAYS CÉVENNES – 2023 - SERVICES
De 1 € à 39.999,99 € H.T.
Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire du marché Code Postal Montant H.T.(€)
Appel à projet Jeunes en Cévennes - CEJ JR
Action thématique n°2 - Avenir Jeunesse Bien être
action psy
13/04/23 AVENIR JEUNESSE 30100 186,23 €
De 40.000 € à 89.999,99 € H.T.
Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire du marché Code postal Montant H.T.
De 90.000 € à 213.999,99 € H.T.
Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire du marché Code postal Montant H.T.
De 214.000 € et plus
Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire du marché Code postal Montant H.T.