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Compte-Rendu - CR CM 170725
Compte-Rendu - 20210812 CR Municipal
Compte-Rendu - CR CM 20260408
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 00h02 par la commune de Sainte-Olive.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20260408)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Justice et droit,
Département
de
PAin
Canton
de
Villars
les
Dombes
MAIRIE
DE
SAINTE-OLIVE 01330
Tél
: 04.74.00.88.01
mairie@sainte-olive.fr
Procès-Verbal
Conseil
Municipal
du
8
avril
2026
NOMS
Présents
|
Excusé
| Pouvoir
BASTOUL
Caroline
x
LACOUR
Pascal
x
MARTIN
Morgane
X
Stéphanie
VERNERET
MOLINA
Maryline
MOLLARD
Franck
NEGRI
Céline
RENOUD
Anthony
SANDRON
Joël
SPINNLER
Thierry
VERNERET
Stéphanie
VERNOUX
Laurence
XXI x) xl x > 2x) 2
Secrétaire
de
Séance
:Laurence
VERNOUX
Oxdre
du
jour :
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
20
mars
2026
Devis Travaux
mairie
Ressources
Humaines
Création
des
commissions
Election
des
délégués
SEP
- Syndicat
d'Eau
Potable
Election
d’un
délégué
SIEA
- Syndicat
Intercommunal
d’Energie
et
de
e-communication
de
Ain Élection
représentant
Conseil
d'école
Election
représentant
ASL
Election
représentant
Passerelle
en
Dombes
Election
représentant
Ambroisie
Adhésion
CAUE
Vote
des
taxes
Comptes-rendus
de
réunions
Informations
et
questions
diverses
YVYYYYVYY YYVNYYNVYTY
i/9 >
[Approbation
du
CR
du
29
mars
2026
|
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
20
mars
2026.
Devis
|
D2026
04
001
Mme
Le
Maire,
présente
le
devis
de
GC jardins
pour
l'entretien
annuel
des
espaces
verts
pour
un
montant
de
10
224€
TTC.
L’ensemble
des
conseillers
demande
à avoir
des
listes
exhaustives
des
missions
avec
les
zones
de
GC
jardins
et
les
zones
d’entretien
faites
par
l’agent
technique
de
mairie.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
ce
devis,
Mme
Le
Maire,
présente
un
tableau
comparatif
concernant
la
prestation
de
fibre
et
ligne
téléphonique.
Le
déménagement
ayant
lieu
fin
du
mois,
le
déplacement
de
la
ligne
fibre
doit
être
faite.
Après
avoir
reçu
un
courrier
d’augmentation
des
tarifs
de
notre
prestataire
actuel,
Adeli,
un
deuxième
devis
a été
demandé
auprès
du
prestataire
K-NET
Mme
Le
Maire
informe
que
compte
tenu
de
la
différence
de
tarif
et
de
prestation,
une
résiliation
chez
le
prestataire
actuel
a été
faite
et
qu’un
nouvel
abonnement
chez
K-net
a été
pris. La
fibre
sera
installée
le
16
avril.
Ressources
humaines
D2026
04
002
Mme
le
Maire
présente
à l’ensemble
des
conseillers
une
nouvelle
proposition
d'organisation
d'ouverture
du
secrétariat.
I
est
proposé
d’ouvrir
la
Mairie
sur
des
plages
horaires
plus
grandes
et
d’ouvrir
les
samedis
de
semaine
paire.
Compte
tenu
de
la
charge
de
travail
constatée,
Mme
le
Maire
propose
d'augmenter
le
temps
de
travail
du
poste
de
secrétaire
de
Mairie
de
20h
à 24h.
Un
planning
est
défini
entre
les
semaines
paires
et
impaires,
Mme
le
Maire,
propose
une
évolution
d’échelon
à lagent
en
poste
de
Secrétariat
Générale
de
Mairie. Après
avoir
délibéré,
le
conseil
approuve
à
l’unanimité
cette
évolution.
Travaux
Mairie
Mme
Le
Maire
informe
que
la
fin
des
travaux
approche.
Toutefois,
certaines
entreprises
sont
convoquées
ce
vendredi
concernant
l’avancement
des
modifications
suites
aux
réserves
émises
lors
de
la
réception
du
chantier.
s’agit
des
entreprises,
Certif,
Chevillon,
Bonglet
et
Accord
Alu.
2/9 Mme
Le
Maire
fait
l’historique
pour
les nouveaux
élus
sur
les travaux
de
la
Mairie
et
évoque
les
pénalités
retenues
en
octobre
2025
de
23KE
à l’entreprise
Tabouret
pour
le
retard
de
chantier.
Une
proposition
concernant
ces
pénalités
doit
être
faite.
Mme
le
Maire
propose
les
FTM
suivantes
qui
deviendront
des
avenants
une
fois
l’acceptation
par
le
conseil.
D2026
04
003
SAINTE
OLIVE
- Restructuration
et extension
de
la mairie
Lot
Net
désignation
[
OL
TERRASSEMENT
-VRD
- EV
im
[—
RRTETRLESE
)
«|
01-02
Montant du marché en € HT
168 319,00
€
Prestations modifiées
Prix marché ou
Montant
Montant
Evolution
détaillées par ensemble cohérent
prie nouveau?
encHT
eneTrc
en % cumulé
des FIM
de linéaire de bordure le long de Ia voie en remontée contre la mairie jusqu'au terrain de des
Déblais pleine masse évacués (quantité 35m?) LBEToN
SG - 0/10 Dosé à
100 en BETON
barons
Plus value bordure voirie t1 (Px 5,
en remontée de ls vole d'accès
de ta FIM
Justifications de la maîtrise d'œuvre:
Modification/optimisation du programme à la demande de la MOA.
ET
rois
d'ouvrage - Modification de programme
10170,00]|€ HT
Le
Conseil
approuve
à Punanimité
la
FTM
01-02
pour
une
plus-value
de
10
170€
HT
3/9 D2026
04
004
SAINTE
OLIVE
- Restructuration
et
extension
de
la
mairie
Lot N° et
désignati
[
03- Gros
Œuvre
_]
aan
CE]
«|
(3-01
Montant
du
marché en
€ HT
233
098,36
€
Prestations modifiées
déraillées par ensemble cohérent
Montant eneTrc
dela présente FTM : Equilibrage suivant acostage du devis n'DE-10803(d-joint), plus-value et
sur l'ensemble du marché au lot
3 Gros oeuvre
Equlibrage du marché suivant devis DE-10803 Justifications
de la maîtrise d'œuvre
:
| Demande complémentaire
MOA et modification du programme
FC]
Mivise d'ouvrage - Modification de programme
RE
Le
Conseil
approuve
à
l’unanimité
la FTM
03-01
pour
une
plus-value
de
342.56
€ HT
D2026
04
005
SAINTE
OLIVE
- Restructuration
et extension
de
la mairie
Lot N' et
désignat
[
06- façades
]
sus
|
=
|
«|
06-01
Montant
du marché
en€ HT
51274,26€
Prestations modifiées
Prixmarché ou
Montant
Montant
détailées par ensemble cohérent
protnouveau?
en cHT
en ETC
Détail de la présente FTM : Moins-values sur linéaires de linage prévus au marché (enduit sur acrotères| - Moins-values Lignage sur morché 114 mt otal des FIM Justifications de la maîtrise d'œuvre :
Demande complémentaire MOA
E1
soirrise
d'ouvrage
- Mogiieation
de programme
[secour
Le
Conseil
approuve
à
l’unanimité
la
FTM
06-01
pour
une
moins-value
de
2
166
€
HT
479 D2026
04
006
SAINTE
OLIVE
- Restructuration
et extension
de
la mairie
Lot
N° et
désignatk
[
09
- Menuiserie
Intérieure
]
ae"
e
_
«|
09-01
Montant
du
marché
en
€ HT
35
273,73€
Prestations modifiées
Pric marché ou
Montant
Montant
Evolution
détaillées par ensemble cohérent
prix nouveau?
enCHT
eneTrc
‘en % cumulé
Cumul des FTM validées précédentes :
35 273,73]
0,00
loétail de !a présente FTM: Moins-value sur organigramme et cylindre suite l'installation des lcyindres électroniques. Pius-value modification de la menuiserie Me:06 LMoins-value
au
marché
sur
organigramme
Prèe
marché
-21,51|
-0,06%|
EEMoins-value
sur
cyindres
de
portes
Prix
marché
-270,00|
EPlurvolue
recoupe
d'une
huisserie
Mel
et d'un
vontail
de
porte suite
adaptation
sur
plocs
Prix
nouveau
126,50)
0.00%
[fouices
prestations
objet de
la FM
165,01)
Do]
DATA]
Loic
rm
ES
01
ouf
3510872]
0274]
PS
de
es
|
Justifications de la maîtrise d'œuvre :
Demande de modification MOA et adaptation en chantier.
FCI
Maitrise
d'ouvrage
- Modfication
de
programme
Casio
Le
Conseil
approuve
à
Punanimité
la
FTM
09-01
pour
une
moins-value
de
165.01
€
HT
(incluant
une
plus-value
de
126.50
€
HT
et
une
moins-value
de
291.51
€
HT)
D2026
04
007
SAINTE
OLIVE
- Restructuration
et extension
de
la mairie
Lot H°
et désignation
07
-
Menuiserie
Extérieure
]
csonetuie
[
RDA
]_
|
07-02
Montant
du
marché
en
CHT
94115,00
€
EURE
HE
UER
Prestations
mochifiées
Pxmorché
où
Montant
Montant
NANEee
Evolution
|
détailées
par
entemble
cohérent
prisnouveau?
en cit
encre
|
M
|
en’cumuis
|
Cumul
des
FIM
validées
précédentes
:
94
115,00]
0.00%]
Détail
de
la présente
FTM:
Fourniture
ot
pose
de
cylindres
électroniques
sur
l'ensemble
des
portes
'
Idu
bâtiment.
Déduction
des
prestations
liées
aux
fenêtres
du
Re]
Fourniture
etpote
de cyündres
électroniques
et badges
de progrermmetion
sur
ergonigramme.
Cometément
passerelle
de
gestian
à distance
{suivant
OFFRE
DE
PRIX
N°
TS'IV2
2411047PUR
OÙ
15/12/2025).
fix nouveau
emo
déli,
H,
4 S411S
1004
Fourniture
et mise
en
ouvre
de valet
roulants
extérieurs
Prtematthé
930,00]
\
2.36%
Metotisatlon
des
volets
roulants
Pete
marché
-900,00|
E
23
b)
[Total
des
prostations
objet
de
la
FIM
3-080,00|
0.00]
9,65%]
frotardes
Fr
508000
0.00|
103
195.00)
3,654]
One
N ET neANetIen deal
VON UE)
Justifications de la mañttiso d'œuvre:
Demande complémentsire MOA
Le
Conseil
approuve
à
l’unanimité
la
FTM
07-02
pour
une
moins-value
de
7
830€
HT
+820
5/9 Pour
information,
seront
annulées
les
délibérations
:
-
Du
05/03/2026
—
D2026
03
006
—
Objet
:lot
9-avenant
1-
fourniture
et
pose
d’un
placard
blanc
coulissant
—
CHEVILLON
d’un
montant
de
217,01
€ TTC
-
Du
19/02/2026
—
D2026
02
003
—
Objet
:Restauration
Mairie
—
avenant
n°2
CSPS
—
Concernant
la
prolongation
de
sa
mission
CSPS
suite
à la
prolongation
des
travaux
de
la
Mairie
- QUALICONSULT
d’un
montant
de
360
€
TTC
[ Vote
des
taxes
2026
D2026
04
008
Mme
Le
Maire
présente
le
tableau
des
taxes
pour
l’année
2026
avec
3 simulations
d’évolutions.
Vote
des
3 taxes
2026
Base
2025 | Base
2026
|Taux 2025
+0%
+1%
+2%
Taxe
Foncière
bâtie
305720]
312100]
24,90%
77713
25,15%
78
493|
25,40%|
79273
Taxe
foncière
Non
Bâtie
38
317
38500!
32,70%
12
590
33,03%
12717]
33,35%|
12840
Taxe
habitation
27
860
28
000
9,97%
2792
10,07%
2820|
10,17%
2 848
Produit
attendu
2026
93 094
94 029
94
961
Après
délibération,
avec
8
voix
POUR
et
3
CONTRE
une
augmentation
de
2%
aura
lieu
pour
l’année
2026.
Création
des
commissions
Mme
Le
Maire
propose
des
commissions
de
groupe
de
travail
pour
le
mandat.
Après
avoir
balayé
toutes
les
commissions
proposées
à la
création,
il
a été
décidé
:
Commission
urbanisme
:
Responsable
: Franck
Mollard
Représentants
: Joel
Sandron,
Anthony
Renoud,
Laurence
Vernoux,
Pascal
Lacour.
Aménagement
et entretien
extérieur
:
Responsable
: Thierry
Spinnler
Représentants
: Maryline
Molina,
Céline
Negri,
Stéphanie
Verneret,
Morgane
Martin
2
ou
3
extérieurs
Bulletin
Municipal
:
Responsable
: Thierry
Spinnler
Représentants
: Stéphanie
Verneret,
Caroline
Bastoul
Communication
:
Responsable
: Laurence
Vernoux
Représentants
: Franck
Mollard,
Thierry
Spinnler
2
extérieurs
6/9 Bâtiments
:
Responsable
: Franck
Mollard
Représentants
: Anthony
Renoud,
Pascal
Lacour,
Thierry
Spinnler,
Stéphanie
Verneret,
Joel
Sandron Gestion
Locative
des
biens
communaux
:
Responsable
: Laurence
Vernoux
Représentants
: Céline
Negri,
Stéphanie
Verneret,
Morgane
Martin
2 ou
3 extérieurs
Sécurité
:
Responsable
: Pascal
Lacour
Représentants
: Maryline
Molina,
Franck
Mollard
2 extérieurs Mme
Le
Maire
précise
que
certaines
commissions
sont
ouvertes
aux
habitants
s’ils
souhaitent
s’inscrire. Election
des
délégués
SEP
—
Syndicat
des
eaux
potables
D2026
04
09
Sont
élus
à l'unanimité
en
qualité
de
délégués
au
Syndicat
des
eaux
potables
:
Franck
MOLLARD
en
tant
que
titulaire.
Anthony
RENOUD
en
tant
que
suppléant.
Election
des
délégués
SIEA
- Syndicat
Intercommunal
d’Energie
et
de
e-communication
de
Ain
D2026
04
010
Sont
élus
à l’unanimité
en
qualité
de
délégués
au
SIEA
:
Caroline
BASTOUL
en
tant
que
titulaire.
Franck
MOLLARD
et Laurence
VERNOUX
en
tant
que
suppléants.
Election
des
représentants
du
SDIS
de
l’Ain.
Mme
Le
Maire
informe
qu’il
s’agit
d’une
élection
en
interne
mais
que
l'AMF
va
se
rapprocher
des
mairies
afin
de
savoir
si
parmi
le
conseil
municipal,
il y
aurait
des
volontaires
pour
rejoindre
cette
liste.
Pascal
LACOUR
se
propose
volontaire
pour
intégrer
la
liste.
Conseil
d’Ecole
Représentants
:Maryline
MOLINA,
Caroline
BASTOUL,
Thierry
SPINNLER
et
Céline
NEGRI
719 |Représentant
ASL
|
Représentante
:
Morgane
MARTIN
Représentant
Passerelle
en
Dombes
|
Représentant
: Thierry
SPINNLER
| Représentant
Ambroisie
|
Représentants
: Anthony
RENOUD
et Joël
SANDRON
|Adhésion
CAUE
|
D2026
04
011
e
Commune
adhérent
l’an
dernier.
+
Proposition
de
renouvellement
d’adhésion
pour
30€
annuel
°
Leurs
missions
:
[aide
les
collectivités
dans
leurs
différentes
réflexions
en
terme
d'aménagement
du
territoire,
d'architecture
et
d'environnement.
Il
est
un
animateur
à
la
sensibilisation,
à
la
réflexion.
Le
CAUE
est
là
pour
faciliter
l'accès
à l'architecture
et
promouvoir
la
qualité
de
vie
au
niveau
départemental.
Il
intervient
à toutes
les
échelles
(site,
commune,
intercommunalité,
département,
région).
Le
CAUE
contribue,
directement
ou
indirectement,
à
la
formation
et
au
perfectionnement
des
maîtres
d'ouvrage,
des
professionnels
et
des
agents
des
administrations
et
des
collectivités
qui
interviennent
dans
le
domaine
de
la
construction.
Il
est
à la
disposition
des
collectivités
et
des
administrations
publiques
qui
peuvent
le
consulter
sur
tout
projet
d'urbanisme,
d'architecture
ou
d'environnement.
- Article
7 de
la
loi
sur
l'architecture
du
3 janvier
1977
—
« Les
communes
ou
établissements
publics
compétents
peuvent
avoir
recours
au
CAUE
lors
de
l'élaboration,
de
la
révision
ou
de
la
modification
de
leurs
documents
d'urbanisme
»
-
Article
121-7
de
la
loi
dite
"loi
SRU"
du
13
décembre
2000
—
Des
formations
sont
également
proposées
pour
un
tarif
de
450
à 850€
allant
de
1 à 3
jours
de
formations
sur
les
thématiques
:Marchés
publics,
les
énergies
renouvelables
et
paysage,
Renouvellement
urbain
et
ZAN,
La
couleur
en
urbanisme,
Eclairage
public...
Le
conseil
approuve
à Punanimité
l’adhésion
au
C.A.U.E.
pour
l’année
2026.
Compte
rendu
de
réunions
ALECO1
: Franck
Mollard
fait un
retour
sur
la première
réunion.
PET: La
commune
est
dotée
de
18
Points
d’Eau
Incendie
et
de
2
réserves
incendie
(citernes
souples) Un
contrôle
des
PEI
a eu
lieu
lundi
30
mars
par
la Communauté
de
Communes
avec
l’agent
technique
communal.
17
poteaux
sur
les
18
ont
un
débit
d’eau
insuffisant
+
:
Le
poteau
n°
1 : Absence
de
numérotation
sur
le poteau.
Fuite
sur
le volant
d'ouverture
(poteau
très
vétuste)
8/9 Le
poteau
n°5
: capot
endommagé
Le
poteau
n°
7
: Absence
de
numérotation
sur
le poteau.
Des
corrections
sont
à prévoir
sur
ces
poteaux
identifiés.
Informations
et
questions
diverses
e
Validation
des
congés
de
la
secrétaire
de
Mairie
e
Dates
des
prochains
conseils
:
Mercredi
20/05/26
—
mercredi
01/07/26
— mercredi
26/08/26
°
Agorasite
plateforme
des
entreprises
de
la
Dombes
devient
Dombes
Entreprendre.
Mise
en
place
par
la
Communauté
de
communes,
elle
est
un
partenaire
local
pour
les
entreprises
qui
cherchent
à recruter
et
pour
les
habitants
qui
cherchent
un
emploi.
Ce
site
permet
de
déposer
des
offres
et
des
CV
en
ligne
pour
favoriser
l’emploi
et
l’économie
locale
Prochain
Conseil
municipal
le 20/05/2026
L'ordre
du
jour
étant
terminé,
Madame
Le
Maire
clôt
la
séance
à 22h45.
Fait
à
Sainte-Olive
La
Secrétaire
Le
Maire
Laurence
VERNOUX
Caroline
BASTOUL
per
99