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Compte-Rendu - 250310 CR CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Olive.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 250310 CR CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
1/ 2
Département de l’Ain
Canton de Villars les Dombes
MAIRIE DE SAINTE OLIVE
01330
Tél : 04.74.00.88.01
mairie.steolive@adeli.biz
Conseil Municipal du 10 mars 2025
Présents : Thierry PAUCHARD, Thierry SPINNLER, Franck MOLLARD, Caroline BASTOUL, Thomas MASSE, Mélanie TAILLOLE
Excusé : Roland FEI, Michel JUFFET, Christine GONNU, Francette GELBARD, Guillaume LAINÉ
Pouvoir :
Secrétaire de Séance : Thierry Spinnler
Ordre du jour :
• Approbation du Compte-Rendu du 17/02/2025
• Devis
• Travaux mairie
• Préparation Budgétaire 2025
• Compte rendu de réunions
• Questions diverses
Approbation du CR du 17 février 2025
Mélanie Taillole, nous informe qu’elle n’a pas reçu ce dernier compte rendu. Mais ayant été absente lors du précédent conseil, ceci ne gêne pas le vote du compte rendu. La secrétaire de mairie lui renvoie le compte- rendu du 17 février 2025.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu du conseil municipal du 17 février 2025.
Devis
M le Maire présente le devis de l’entreprise GC jardins pour l’entretien annuel des espaces verts.
Le devis va être revu car le ramassage et l’évacuation des feuilles seront faits par l’agent municipal.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le choix du devis 9810€ TTC.
Travaux Mairie
M le Maire informe les conseillers de l’avancement des travaux de la mairie
• Fin de la démolition comme prévu il y a 1 semaine 2/ 2
• Démarrage ce matin du terrassement
=> alternat sur la route pour passage EU / EP ces jours
• Déplacement compteurs et remise en eau compteur appartement pour chantier
• Acceptation des prémurs contre les murs existants – béton armé pour le reste
• Pb entre la largeur imposée pour la sortie de secours EST et la largeur du couloir => avis du bureau
sécurité demandé
Préparation budgétaire
M le Maire informe que cette année en raison des travaux de restructuration de la Mairie et du projet de
lotissement et vente de terrains, le budget est plus complexe que les années voire mandats antérieurs.
M le Maire informe que le Budget doit être voté le 7 avril car il est à transmettre à la préfecture au plus tard le
15 avril 2025.
M le Maire informe que la base des taxes sera connue en fin de mois de mars, mais que les conseillers peuvent
dès à présent réfléchir à l’évolution, augmentation ou pas. M le Maire, se positionne sur le fait de ne pas
augmenter les impôts mais ce point sera débattu et voté le 07/04.
M le Maire informe que la vente des 3 terrains qui sont situés au fond de la parcelle 641seront ou pas assujettis
à la TVA. La secrétaire de Mairie va se rapprocher du service des impôts pour avoir des précisions à ce sujet.
M. le Maire informe que la signature de la vente de la partie SUD de la parcelle 641 avec Logidia sera faite
sous 1 mois.
Questions diverses
M le Maire informe que plusieurs habitants ont émis le souhait de louer les tables et chaises de la commune.
Pour rappel, les tables et chaises sont stockées dans le garage qui n’est pas accessible au public pendant la
période des travaux. Compte tenu de ces éléments, le conseil municipal décide de ne pas louer les tables et
chaises cette année 2025.
Prochains conseils municipaux le lundi 7 avril 2025 et le lundi 19 mai 2025 à 18h30
L’ordre du jour étant terminé, Monsieur le Maire clôt la séance à 19h50.
Fait à Sainte-Olive
Le Maire Thierry PAUCHARD