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Convocation - CONVOCATION CM 09.03.2026
Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Quissac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 09.03.2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie,
1 place Charles Mourier @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr 30260 Quissac
© 66775631
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC Quissac, le 02/03/2026
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
LUNDI 9 MARS 2026 A 19H00
EN MAIRIE - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
Délibération n°006/2026 : Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du
conseil municipal du 15 janvier 2026
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°007/2026 : Election d’un Président de séance
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°008/2026 : Vote du compte financier unique 2025 — Budget principal
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°009/2026 : Résultat d'exécution du budget 2025 et affectation du résultat 2026 — Budget
principal
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°010/2026 : Bilan des cessions et acquisitions immobilières opérées par la commune pour
l’année 2025
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°011/2026 : Vote du compte financier unique 2025 — Budget eau
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°012/2026 : Résultat d'exécution du budget 2025 et affectation du résultat 2026 — Budget
eau
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°013/2026 : Vote du compte financier unique 2025 — Budget assainissement
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°014/2026 : Résultat d'exécution du budget 2025 et affectation du résultat 2026 — Budget
assainissement
Rapporteur Serge CATHALA 30260 Quissac
@ 0466775631
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC Quissac, le 02/03/2026
Délibération n°015/2026 : Demande de subvention auprès de la DRAC Occitanie dans le cadre de la
dotation générale de décentralisation relative à l’acquisition de mobilier pour l'aménagement extérieur de la médiathèque Beauregard
Rapporteur Martine AUBERT
Délibération n°016/2026 : Subvention programme « Ravalement de façades »
Rapporteur Robert CHAZEL
Délibération n°017/2026 : Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle AW n° 509 de 93 m? sis avenue de
l’Aigoual
Rapporteur Robert CHAZEL
Délibération n°018/2026: Demande de subventions d'investissement dans le cadre du contrat du
département du Gard et de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse pour la gestion intégrée des eaux
pluviales (déconnexion, désimperméabilisation des sols et infiltrations) de l'aménagement de la rive gauche du Vidourle
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°019/2026 : Approbation du renouvellement de la convention de prise en charge et gestion
de colonies de chats libres avec la Fondation d’entreprise CLARA
Rapporteur Serge CATHALA
Comptant sur votre présence, et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Chère Collègue, Cher
Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
1 place Charles Mourier @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr