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Convocation - CONVOCATION CM 27.02.2023
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Quissac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 27.02.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Démocratie,
1 place Charles Mourier 30260 Quissac @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr © 04667756 31
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC
Quissac, le 24/01/2023
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
LUNDI 27 FEVRIER 2023 A 19H00
EN MAIRIE - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
Délibération n°008/2023 : Approbation du conseil municipal du 30 janvier 2023
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°009/2023 : Election d’un Président de séance
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°010/2023 : Vote du compte de gestion 2022 du Budget Principal Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°011/2023 : Vote du compte administratif 2022 du Budget Principal Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°012/2023 : Budget Principal : Résultat d'exécution du budget 2022 et affectation du
résultat 2023
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°013/2023 : Bilan des cessions et acquisitions immobilières opérées par la commune de Quissac pour l’année 2022
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°014/2023 : Vote du compte de gestion 2022 du Budget Eau
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°015/2023 : Vote du compte d’exploitation 2022 du Budget Eau Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°016/2023 : Budget Eau : Résultat d'exécution du budget 2022 et affectation du résultat 2023 Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°017/2023 : Vote du compte de gestion 2022 du Budget Assainissement
Rapporteur Bernard GUERIN
1 place Charles Mourier
30260 Quissac @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr
© 0466 7756 31
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC
Délibération n°018/2023 : Vote du compte d'exploitation 2022 du Budget Assainissement
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°019/2023 : Budget Assainissement : Résultat d'exécution du budget 2022 et affectation du résultat 2023
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°020/2023 : Approbation des tarifs relatifs à l’assainissement collectif et à l’eau potable à compter du 01/01/2023
Rapporteur : Bernard GUERIN
Délibération n°021/2023 : Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°022/2023 : Mise en place de la taxe d’habitation sur les logements vacants (THLV)
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°023/2023 : Subvention programme « Ravalement de façades »
Rapporteur Robert CHAZEL
Délibération n°024/2023 : Demande de subvention d'investissement auprès de l’Etat dans le cadre du
Fonds vert pour les travaux de rénovation des sources énergivores de l'éclairage public
Rapporteur Serge CATHALA
Comptant sur votre présence, et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Chère Collègue, Cher
Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire, Serge CATHALA