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Conseil Municipal - cm du 14 septembre 2015
Conseil Municipal - extrait délibérations CM du 7 janvier 2015
Conseil Municipal - cm du 19 janvier 2015
Document publié le Lundi 19 janvier 2015 par la commune de Petit-Palais-et-Cornemps.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 19 janvier 2015)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Loisirs,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 JANVIER 2015
Le Conseil Municipal de la Commune de Petit-Palais et Cornemps dûment convoqué s’est réuni en séance ordinaire à la mairie le 19 janvier 2015 à 18h30 sous la présidence du Maire, Mme Patricia RAICHINI.
Présents : RAICHINI Patricia, VEYSSIERE Fabienne, DUMON Alain, MARTIN Frédéric, BARDESSOLLE Patrick, HUOT Jean-Paul, REYGADE Aline, AUDOUIN Anne, HUCHET Pierrette, BOUTIN Jean-François, POUDRET Annie, COUTANT Alain, BESSARD Jérémie,
Excusé : BROUDICHOUX Serge
Absent : /
Procuration : PASCAL Romain à BESSARD Jérémie
Secrétaire de séance : Pierrette HUCHET
LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 18 DECEMBRE 2014
Monsieur CHEMINEAUD, délégué Régional du Cabinet ELABOR informe le Conseil Municipal de la nécessité d’avoir une réglementation des cimetières.
Ces travaux comprenant :
Inventaire terrain des Cimetières, plans
Topographie des trois sites
Étude des concessionnaires, registres alpha-numériques
Assistance juridique et conseils
Procédures de reprise des tombes en état virtuel d’abandon conformément à la législation en vigueur Suivi des procédures de reprise
Visualisation de la procédure sur internet
Plate-forme «Cimetières de France»
La commune disposera d’un registre des inhumés constituant le support indispensable d’une gestion saine des cimetières et préalable incontournable à sa réorganisation et sa réhabilitation Le montant des travaux environ 16 000 € HT.
PROPOSITION DES TRAVAUX D’INVESTISSEMENT POUR LE BUDGET 2015 Foyer culturel
Réglementation et gestion des cimetières
Aménagement Aire de Loisirs :
5 tables + bancs
cheminement et terrassement environ 6 000 €
plantation d’arbres en bordure de la départementale 500 €
barbecue à construire
Adressage (Achat des panneaux et plaques)
Travaux de voirie
Tracteur tondeuse (voir pour un petit tracteur d’occasion)
Aménagement cuisine salle polyvalente :
Étagères et deux tables en inox
Acquisition d’un lave vaisselle au restaurant scolaire
Achat de vitrines extérieures à installer dans les lieu-dits environ 15
Éclairage public remplacement des foyers vétustes
Remplacement des portes à la salle polyvalente
Des devis seront présentés à la prochaine réunion du Conseil
INFORMATIONS DIVERSES
Les jeux inter-villages auront lieu le premier week-end de juillet. Messieurs COUTANT Alain, BARDESSOLLE Patrick, BESSARD Jérémie, HUOT Jean-Paul et Mesdames REYGADE Aline, AUDOUIN Anne seront chargés de recruter des personnes pour représenter la Commune au jeux inter-villages.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur DUMON Alain :
-Voir pour l’élagage des arbres en bordures des voies communales.
Madame VEYSSIERE Fabienne :
-Voir pour retirer le panneau vétuste au lieu-dit «Le Basque» en bordure de la départementale. Madame Aline REYGADE signale :
-Des erreurs sur le site de la Commune concernant les diverses associations. Les erreurs seront signalées et les corrections seront faîtes. Monsieur Jérémie BESSARD signale :
-Qu’un nouvel accident a eu lieu sur la D 119.
-L’Élan palaisien annule la Fête de la St Vincent, très peu de participants. Madame Pierrette HUCHET :
-Faire installer un panneau 50 au lieu-dit «Queyrai»
Madame Annie POUDRET signale :
-Un nid de poule devant chez Monsieur CROIZET
-Au lieu-dit «Le Basque» en bordure de la D 21 le fil téléphonique est décroché.
Séance levée à 21H00