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Déliberation - DELIBERATION N° 52.Zeendoc
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roussillon.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION N° 52.Zeendoc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE VAUCLUSE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents Qui ont pris
au Conseil En part à la
Municipal | exercice | délibération
15 15 15
Date de la convocation
14/04/2026
Date d’affichage
14/04/2026
Objet de la délibération
Désignation membres
commission marché
hebdomadaire de Roussillon
N° 52/26
Envoyé en préfecture le 29/04/2026
Reçu en préfecture le 29/04/2026
EXTRAIT DU RE puni 1e
ID: 084-218401024-20260428-2026 :D_52-DE DES DELIBERATIONS DU
DE LA COMMUNE DE ROUSSILLON
Séance du 28 AVRIL 2026
L’an deux mil vingt-six et le vingt-huit avril à 18h00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Gisèle BONNELLY, Maire.
Présents : Mme BONNELLY, M. ICARD, Mme BERNARD, M. BROVELLI, Mme
BRAZARD, M. DIDNIK, M. JEGOU, Mme MIGLIORINI, Mme MOUNIER-SIRE, Mme TRACOL, M. BONHOMME, Mme MALIVEL
Absents : Mme CHEREL donne pouvoir à Mme BERNARD, M. CHABRIER donne pouvoir à M. ICARD, M. CHOMETTE donne pouvoir à Mme BONNELLY
Madame le Maire explique que le jeudi matin il y a sur la Place du Pasquier le marché de Roussillon composé de nombreux étales colorés. Il nécessite un encadrement rigoureux et son fonctionnement est soumis à des réunions.
Madame le Maire propose de créer une commission.
Le Conseil Municipal,
Ouï l’exposé de Madame le Maire,
Et après en avoir délibéré,
- DESIGNE par 15 POUR, comme membres de la commission du marché de Roussillon :
e Magali MOUNIER-SIRE
e Patrick BROVELLI
e Jean-Jacques DIDNIK
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Suivent les signatures.
Madame le Maire, Secrétaire de séance
Gisèle BONNELLY Marie BERNARD
se,