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Déliberation - 20200710 cr cm05 2020 20200710
Compte-Rendu - CR+SEANCE+
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Noilhan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+SEANCE+)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE NOILHAN 32130
Commune-de-noilhan@wanadoo.fr
05 62 62 32 77
Permanences secrétariat mardi 9h-13h jeudi 9h-13h et vendredi 13h-18h
www.noilhan.fr
1 CM 2020.06 du 10 juillet 2020
COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOILHAN SESSION N°6.2020
DU 10 JUILLET 2020
Présidence de Thierry BONNEFOI.
Sont présents : ARICKX Viviane, BACQUÉ Françoise, COUEILLES Danièle, DAROLLES Jacqueline, DARAN Xavier, LADET Frédéric.
Procuration : Eric ROLLANDIN a donné procuration à Thierry BONNEFOI. Absente excusée : BOURDA Isabelle,
Absents : DUTECH Francis, SAINT SUPERY Patrick
Secrétaire de séance : COUEILLES Danièle
Approbation à l'unanimité du PV d'installation du conseil municipal du 23 juin 2020. .
DELIBERATIONS
Election du délégué et des trois suppléants pour les elections sénatoriales Appel à candidatures : Proposition de Thierry BONNEFOI en titulaire, suppléants : DAROLLES Jacqueline, DUTECH Francis et ARICKX Viviane.
Voté à l'unanimité.
Approbation du rapport de la CLECT
Présentation d'une synthèse du rapport.
Pas de remarques, approbation du rapport validé à l'unanimité.
Transfert Pouvoir de police spéciale :
Présentation des pouvoirs concernés.
Pouvoir de police conservé par la maire : validé à, l'unanimité. COMMUNE DE NOILHAN 32130
Commune-de-noilhan@wanadoo.fr
05 62 62 32 77
Permanences secrétariat mardi 9h-13h jeudi 9h-13h et vendredi 13h-18h
www.noilhan.fr
2 CM 2020.06 du 10 juillet 2020
Discussions
Irrigation durant l'été : jusqu'au 17 août 2020, date d'arrivée de l'agent technique, arrosage deux fois/semaine.
Xavier et Viviane se joignent à Jackie et Francis soit 4 personnes.
Itinéraire des Arts : Le Pays Portes de Gascogne propose à la commune d'être village étape sur un circuit "Street Art".
Prospection prêt bancaire pour salle : Définir montant et durée
Un prêt à long ter et un prêt à court terme pour couvrir l'avance de TVA. Déterminer l'échéance annuelle.
Subventions aux associations :
Commission en septembre.
Journée communale envisagée mais non fixée, entre le 1er et 20 octobre. Liste des travaux à établir, ateliers avec un chef d'atelier. Anticipation pour l'achat de fournitures (carburants, …) Salle polyvalente : prévision d'une réunion avec le cabinet d'architectes et les associations utilisatrices.
Réflexion à avoir sur l'organisation pendant la durée du chantier.
Enfouissement d'un réseau d'irrigation en traversée de la RD 247 en même temps que les travaux électriques. Les travaux complémentaires d'installation de ligne pourront être rélaisés lors de la journée communale.
Embauche de l'agent technique à partir du 01 septembre pour une durée déterminée de trois mois sur les trois communes
Visite de l'Apave pour le contrôle de l'équipement fluide gaz le 20 juillet. Informations diverses
Questions diverses
Fin de séance : 20 heures 45
PROCHAINE REUNION non défini