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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Azé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 27janvier2022)
Thèmes du document : Logement, Banque, Économie et finances,
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
27 janvier
2022
Date
de
convocation
: 20
janvier
2022
Ordre
du
Jour
:
1)
Point
finances
2}
Réflexion
sur
la vente
de
la maison
6, rue
de
Danzé
3)
Demande
de
subvention
ANS
(Agence
Nationale
du
Sport)
pour
le projet
de
City-park
4)
Bons
naissances
5)
Convention
RASED
(réseau
d’aides
spécialisées
aux
élèves
en
difficulté)
6)
Point
DIFE
(droit
à l’information
et à la formation
des
élus)
7)
Mise
en
place
de critères
pour
la vente
des
terrains
rue
des
Marronniers
Informations
diverses
Présents
:
Mesdames
BIGOT
Valérie,
BOULAY
Maryvonne,
CHÉRAMY
Laure-Aline,
GUILLOU
Sylvie,
JOLY-
LAVRIEUX
Martine,
LANDRE
Béatrice,
Messieurs
DELGADO
Louis,
DESEUVRE
Christophe,
GAUTHIER
Cédric,
MARCO
Benjamin,
Absents
excusés
: Mme
MOTTIER
Catherine
a donné
pouvoir
à Mme
LANDRE
Mme
RENOU
Christelle
a donné
pouvoir
à Mme
BOULAY
M.
CHÉRAMY
Jacky
M.
LELEU
Eric
M.
TYTGAT
Loïc
Mme
JOLY-LAVRIEUX
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
informe
que
les
observations
des
conseillers
minoritaires
relatives
au
compte-rendu
ont
été
envoyées
en
mairie
vers
18h.
Mme
BOULAY
lui
répond
qu’elles
ont
effectivement
été
reçues
à
18h19
ce jour
et
qu’elles
ne
peuvent
être
prises
en
compte.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
considère
que
les
observations
doivent
être
portées
au
procès-verbal.
Les
observations
faites
sont
annexées
au
procès-verbal.
e
Observations
des
conseillers
minoritaires
sur
le compte-rendu
de
la séance
en
date
du
16
décembre
2021
transmises
à Madame
le Maire
le 27 janvier
2022.
Observations
:
Point
72-
Demande
de
Dotation
des
Équipements
des
Territoires
Ruraux
2022.
Le
compte-rendu
comporte
des
omissions
d’éléments
nécessaires
à l’information
des
administrés.
N’ont
pas
été
relatées
:
- la question
de
Mme
Joly-Lavrieux
relative
au
projet
de
rénovation
du
chauffage
de
l’école,
à la priorité
des
travaux
et sa
remarque
sur l’économie
à long
terme,
- l’information
de
M.
Delgado
sur
sa
visite
de
la chaufferie
bois
de
Mazangé
*, décrivant
notamment
l’usure
de
la vis
sans
fin
servant
au
transport
du
bois
vers
la chaudière,
- la remarque
de
Mme
Landré
concernant
le combustible
bois.
Réponse
à la question
1 ( Voirie
— travaux
de
réfection
2021
et 2022)
des
conseillers
minoritaires.
Contrairement
à ce
qui
est
mentionné
dans
le compte-rendu,
les
travaux
reportés
ont
certes
été
décrits
au
cours
de
la
séance
du
28
octobre
2021,
sans
que
le motif du
report
n’ait
été
abordé.
De
même,
au
cours
de
la séance
du
09
novembre
2021,
est
seulement
évoquée
la modification
de
destination
de
la subvention
initialement
attribuée
pour
les travaux
de
voirie
2021.
Le
motif
du
report
des
travaux
n’est
pas
indiqué.
La
question
suivante
(partie
de
la question
2)
« Devons-nous
en
déduire
que
les
crédits
relatifs
aux
travaux
de
voirie
2021
n'ont pas
été
inscrits
au
budget
2021
? » n’est
pas
suivie
de
la réponse
de
Mme
le Maire,
à savoir
: « Les
crédits
n’ont
pas
été
inscrits.
»
Dernier
point
omis
: Madame
le Maire
a informé
l’assemblée
de
modifications
à venir
quant
à la formation
des
élus.
La
secrétaire
de
mairie
a
indiqué,
qu’après
avoir
pris
connaissance
des
nouvelles
dispositions,
elle
les
porterait
à
la
connaissance
des
élus.
* Pour
information,
à propos
de
la chaufferie
bois
déchiqueté
de
Mazangé,
voici
un
extrait
de
l’article
paru
dans
la Nouvelle
République
du
06 janvier
2021 : « Pas
de
cérénionie
des
voeux
cette
année,
maïs
des projets pour
la commune
de
Mazangé.
Le projet
le plus
important,
qui
sera
terminé
au
mois
de
mars
2021,
est
l'installation
dans
le préau
de
l’ancienne
école
de
la
commune,
d'une
chaufferie
à
bois
déchiqueté.
Elle
remplacera
les
quatre
chaudières
au fuel
existantes
qui
alimentent
la
mairie,
l’école,
la
cantine,
la
salle
des fêtes
et
l'ancienne
« école
des filles
». Le
montant
de
ce projet
s'élève
à 323.142
€ AT.
Le
maire,
Patrick
Brionne,
précise
: « Nous
avons
eu
80
%
de
subvention
pour
ces
travaux
(Feder,
DSR,
Ademe,
conseil
départemental).
Sans
ces
subventions,
nous
n'aurions
pas pu
envisager
ces
travaux.
Nous ferons
une
économie
d'énergie
de
50
%
environ.
»
Le
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal
est
approuvé
à l’unanimité.
1)
Point
finances
Mme
BOULAY
présente
et projette
le tableau
comprenant
les projets
envisagés
pour
2022
lors
de
la commission
finances.
Il
reste
des
subventions
non
perçues
pour
2021
à
hauteur
de
15
571.80€.
Mme
BOULAY
informe
qu’il
est
envisagé
la
possibilité
de
rembourser
par
anticipation
des
emprunts
souscrits
auprès
du
Crédit
Agricole,
cela
permettrait
d’alléger
la
situation
financière
de
la commune
et d’être
plus
« crédible
» envers
les
banques
pour
de
futurs
emprunts
notamment
pour
la maison
de
santé
ou
le remplacement
de
la chaudière.
Concernant
la demande
au
titre
de
I’ ANS
pour
le City-Park,
Mme
GUILLOU
demande
si
l’on
peut
ajouter
à cette
demande
d’autres
projets
comme
l'installation
de jeux
pour
les
petits
de
moins
de
6
ans.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
approuve
la demande
de
Mme
GUILLOU.
M.
GAUTHIER
leur
répond
que
ce
sera
un
sujet
à voir.
|
2)
Réflexion
sur
la vente
de
la maison
6.
rue
de
Danzé
Mme
BOULAY
informe
qu’elle
a
suggéré
cette
idée
en
commission
« Finances
»
et
en
commission
« Patrimoine
».
Ce
bien
avait
été
acheté
en
2012
pour
y
installer
le
médecin,
mais
ce
dernier
n’a
pas
souhaité
s’installer
dans
ce
local.
La
maison
se
dégrade
et
au
vu
des
projets
futurs,
les
finances
ne
permettront
pas
de
la
rénover.
L’idée
est
de
borner
éventuellement
Parrière
du
terrain
pour
permettre,
dans
un
temps
futur,
la
création
d’une
voie
rejoignant
la
rue
du
11
novembre
si un
aménagement
des
terrains
voisins
se
faisait.
Différents
points
de
vue
sur
ce
sujet
sont
échangés.
L'accord
des
conseillers
municipaux
sera
sollicité
au
prochain
conseil.
2022-01
Demande
de
subvention
ANS
(Agence
Nationale
du
Sport)
pour
le projet
de
City-Park
Madame
le Maire
informe
que
le projet
de
création
d’un
City-Park
peut
faire
l’objet
d’une
demande
de
subvention
au
titre
de
FANS
(Agence
Nationale
du
Sport).
Les
critères
pour
être
éligibles
sont
les
suivants
: Seul
le critère
de
labellisation
a été
énoncé
lors
du
conseil.
Les
porteurs
de
projet
sont
des
collectivités,
groupement
de
collectivités
ou
fédérations
de
sports
agréés
par
le Ministère
Les
projets
éligibles
peuvent
être
un
plateau
multisport
avec
ou
sans
piste
d’athlétisme
Etre
labellisé
Terres
de
Jeux
2024
Créer
un
équipement
sportif de
proximité
neuf
Le
taux
de
subvention
peut
aller
de
50
à
80%
maximum
du
montant
du
HT
avec
un
plafond
de
500
000€.
Le
seuil
de
subvention
minimale
est
de
10
000€.
Pour
mémoire,
la commune
a également
déposé
un
dossier
de
demande
de
subvention
au
titre
de
la DETR
2022
auprès
de
la préfecture
et au
titre
des
CRST
(Contrats
Régionaux
de
Solidarité
Territoriale)
auprès
du
Syndicat
du
Pays
Vendômois.
Mme
le Maire
informe
que
la commune
a été
labellisée
Terre
de
Jeux
2024.
Mme
le
Maire
demande
aux
membres
présents
de
bien
vouloir
l’autoriser
à
effectuer
les
démarches
nécessaires
pour
demander
cette
subvention.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
les
membres
du
conseil
municipal
décident
d’autoriser
Mme
le Maire
à effectuer
les
démarches
nécessaires
pour
obtenir
cette
subvention.
2022-02
Bons
naissances
Madame
le Maire
informe
que,
jusqu’à
ce jour,
lors
de
naissances
sur
la commune,
des
bons
naissances
sont
envoyés
aux
parents
de
l’enfant
afin
de
lui
ouvrir
un
compte
à
la Caisse
d'Epargne.
La
commune
verse
16€,
les
parents
abondent
et
la
banque
également.
La
mairie
a été
contactée
par
le
Crédit
Agricole
qui
propose
un
système
équivalent,
mais
où
les
parents
ne
sont
pas
tenus
d’abonder.
La
proposition
est
la suivante
: la commune
offre
25€
et
le Crédit
Agricole
25€
pour
l’ouverture
d’un
livret.
Si
ce système
est adopté,
la mairie
doit signer
une
convention
avec
le Crédit Agricole
en
lieu et place
de
ce
qui
est actuellement
fait
avec
la Caisse
d’Epargne.
Mme
le Maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
de
bien
vouloir
l’autoriser
à signer
la convention
avec
le Crédit Agricole
pour
les
bons
naissances
enfants.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le conseil
municipal
décide
d’autoriser
Mme
le
Maire
à
signer
la convention
avec
le Crédit
Agricole
pour
les
bons
naissances
enfants.
2022-03
Convention
RASED
(Réseau
d’Aides
Spécialisées
aux
Élèves
en
Difficulté)
Madame
le
Maire
informe
que,
comme
indiqué
lors
du
conseil
municipal
du
16
décembre
2021,
il est
proposé
à chaque
commune
de
participer
au
fonctionnement
du
RASED),
puisque
l’État
ne
prend
en
charge
que
les
dépenses
de
rémunération
des
personnels.
Il est
ainsi
proposé
que
chaque
commune
assume
les
charges
d’accueil
du
RASED
: mise
à disposition
de
bureaux,
salles,
téléphone,
internet,
sanitaires,
Un
montant
fixe
par
élève
scolarisé
de
3€ a
été défini
pour
financer
les outils
pédagogiques,
matériels,
tests,
non
pris
en
charge
par
l’État.
Une
convention
triennale
avec
la production
d’un
bilan
annuel
sur
le fonctionnement
du
RASED
peut
être
envisagée.
Les
effectifs
pris
en
compte
seront
ceux
des
élèves
présents
au
1%
octobre
de
chaque
année.
La
commune
participera
à hauteur
de
3€/élève
scolarisé
dans
son
école.
Mme
le
Maire
demande
aux
membres
présents
de
bien
vouloir
l’autoriser
à
signer
cette
convention
selon
les
modalités
édictées
ci-dessus.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
les
membres
présents
décident
d’autoriser
Mme
le
Maire
à
signer
la
convention
RASED. 6)
Point
DIFE
(droit
à l’information
et à la formation
des
élus)
Mme
le Maire
laisse
la parole
à Mme
L'ALLO7,
secrétaire
de Mairie.
Cette
dernière
présente
aux
élus
la réforme
concernant
les
droits
formations
des
élus.
Le
document
explicatif projeté
sera
envoyé
à chaque
conseiller.
2022-04
— Mise
en
place
de
critères
pour
la vente
des
terrains
rue
des
Marronniers
Madame
le Maire
informe
que
la commission
« Patrimoine
» propose
de
mettre
en
place
des
critères
pour
la vente
des
terrains
rue
des
Marronniers.
La
proposition
a été
envoyée
à chacun.
La
fiche
de
renseignements
à compléter
par
les
candidats
à l’acquisition
d’un
terrain
est
projetée
et expliquée
par
M.
DELGADO),
1%
adjoint.
Mme
le Maire
propose
de
mettre
en
place
les
critères
suivants :
- porter
un
projet
de
primo-accédant
sur
la Commune
d’Azé
- porter
un
projet
de
construction
d’une
résidence
principale
- ne
pas
déjà
posséder
un
patrimoine
immobilier
bâti
ou
un
terrain
constructible
sur
la commune
d’Azé
Le
dernier
critère
fait
l’objet
de
plusieurs
questions
et différents
points
de
vue
sur
le sujet
sont
émis.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
par
deux
voix
contre
et 9 voix
pour,
de
mettre
en
place
ces
critères
pour
la vente
des
terrains
rue
des
Marronniers
et autorise
Mme
le Maire
aux
démarches
nécessaires.
Divers
e
Questions,
demande
et observations
des
conseillers
minoritaires
transmises
le 25 janvier
2022
à Madame
le Maire
Questions
et
demande :
1
- Lors
de
la
séance
du
07
novembre
2021,
Mme
le
Maire
a
informé
le
conseil
que
le
CRTE
(Contrat
de
Relance
et
de
Transition
Écologique)
serait
signé
le 26
novembre
2021.
30
fiches
actions
de
différentes
collectivités
ont
été
retenues
dont
2 pour
Azé
: réalisation
d’une
maison
de
soins
primaires
et remplacement
de
la chaudière
à l’école.
Le
projet
de
la maison
de
soins
est reporté
à l’année
2023.
Le
remplacement
de
la chaudière
de
l’école
sera
seulement
étudié
en
2022,
l’éventuel
remplacement
serait
donc
effectif
au
mieux
en
2023.
Quelle
suite
sera
donnée
aux
2
fiches
actions
CRTE
retenues
pour
Azé
? Quelles
en
sont
les
éventuelles
conséquences
pour
la commune,
notamment
sur
le plan
financier
? Perte
de
subventions
? Report
possible
?
Mme
BOULAY
répond
que
le
CRTE
vient
d’être
signé jusqu’en
2026,
il est
modifiable
ef peut
évoluer
en fonction
des
projets présentés
par
les
communes.
Un
report
est envisageable.
2 —
Lors
du
conseil
du
05
novembre
2020,
en
réponse
à une
question
de
M.
TYTGAT
qui
mettait
en
avant
les
possibilités
de
subvention,
Mme
le
Maire
avait
indiqué
qu’une
seconde
étude
pour
une
chaufferie
bois
était
attendue
aux
fins
d’inscription
au
budget
2021.
Compte
tenu
du
temps
écoulé
depuis
cette
information,
voulez-vous
nous
indiquer
quels
sont
les
éléments
nouveaux
de
ce
dossier
? Mme
BOULAY
répond
que
les
études
vont
êtres
reprises
en
2022.
En
2021,
la
municipalité
s’est focalisée
sur
le projet
de
la
maison
de
santé.
La
commission
« Patrimoine
»
va
se
servir
de
ces
études
en
2022,
Ainsi,
le
dossier
de
la
maison
de
santé
et
celui
du
remplacement
de
la
chaudière
seront prêts
en
2022
pour
2023.
Une
ligne
d’étude
sera
inscrite
au
BP
2022.
3
- La
commission
«
Santé,
médicale,
sociale
et
logement
»
est
censée
être
convoquée,
entre
autres,
pour
examiner
les
questions
sociales
et de
logement.
À
ce
titre,
elle
devrait
être
associée
à la réflexion
sur
l’attribution
des
terrains
de
la rue
des
Marronniers
destinés
à des
habitations.
Nous
demandons
donc
que
cette
commission
soit
convoquée
lorsque
sont
examinées
les
questions
de
logements,
seule
ou
conjointement
avec
la commission
« Patrimoine,
urbanisme,
PLUIH,
…
».
Mme
BOULAY
répond
défavorablement
à
cette
demande
: en
effet
il ne
s’agit pas
de
logements
sociaux
qui
vont
être
construits. Recueil
de
demandes
d’administrés :
1
—
Les
passerelles
sur
le
Boulon
ont
besoin
d’être
soit
réparées
soit
changées.
Ces
travaux
sont-ils
prochainement
envisagés? Mme
BOULAY
rappelle
que
chaque
semaine
une permanence
est tenue
en
mairie
le mardi
de
18hà
19h0
ou
un
rendez-
vous peut
être pris
sur
un
autre
créneau par
les
administrés
qui souhaitent
échanger
avec
le Maire
ou
les adjoints.
Il est
prévu
de
refaire
la passerelle
de
la
Vallée
au printemps.
Il était
initialement prévu
de
la refaire
à l'automne
mais
un
la
mairie
a été confrontée
à
un problème
d’approvisionnement.
2 —
Un
certain
nombre
d’Azéens
constate
et
déplore
le
manque
d’entretien
du
Boulon
et
de
ses
abords.
Par
exemple,
à la
Planche,
un
tronc
d’arbre
et
des
branches
tombées
freinent
l'écoulement
des
eaux.
Un
programme
de
nettoyage
et
d’entretien
est-il
à l’étude
?
Mme
BOULAY
répond
que
cela
est
du
ressort
de
la
Communauté
d'Agglomération
des
Territoires
Vendômois
qui
a la
compétence
GEMAPI
(gestion
des
milieux
aquatiques
et prévention
des
inondations).
Un
mail
va
leur
être
envoyé
à ce
sujet
afin
qu'un
diagnostic
soit
effectué
sur
l’ensemble
du
tracé
du
Boulon
et voir
les
travaux
nécessaires
à
envisager
par
les propriétaires
des rives.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
souligne
que
la procédure
est longue,
Mme
BOULAY
lui répond
que
c’est
ainsi.
3 —
De
même,
les
habitants
du
bourg
regrettent
le stationnement
des
voitures
très
fréquent
sur
les trottoirs
de
bien
des
rues,
gênant
le passage
des
poussettes,
fauteuils
roulants
et celui
des
piétons
trop
souvent
contraints
de
descendre
et de
marcher
sur
la chaussée.
Quelle
est
la réflexion
de
la municipalité
sur
ce
problème
?
Mme
BOULAY
informe
que
ce problème
existe
depuis
des
décennies
et que
cela
est
récurrent.
Cela
sera
vu
lors
de
la
sécurisation
du
centre
bourg.
M.
GAUTHIER
demande
si des
endroits précis
sont
concernés,
Mme
JOLY-LAVRIEUX
lui
répond
la
rue
du
8
Mai
et
la
rue
de
Danzé.
Mme
LANDRE
propose
d’informer
les
riverains
rue
du
8
Mai.
M
GAUTHIER
dit que
le sujet peut
être
étudié
en
commission
voirie.
e
Mme
BOULAY
informe
des
vœux
reçus
de
la Mairie
de
Vendôme
et de
la CATV.
e
Des
capteurs
de
CO2
ont
été
posés
dans
l’école.
Une
subvention
a été
demandée.
e
Un
rendez-vous
est
fixé
au
31
janvier
2022
avec
la
directrice
du
périscolaire
et
Mmes
BOULAY,
CHERAMY,
JOLY-LAVRIEUX. Inauguration
des
locaux
VUITTON
le
10
février
2022.
Une
manifestation
contre
les
fermetures
de
classes
aura
lieu
samedi
29 janvier
devant
la préfecture
de
Blois.
M.
BRINDEAU,
Député,
tiendra
une
permanence
en
mairie
d’Azé
le jeudi
16
février
de
17h
à
18h.
A
l'initiative
du
Crédit
Agricole
une
réunion
sera
organisée
avec
les
associations,
commerçants
et artisans,
pour
les
informer
des
aides
possibles
suite
au
Covid.
Une
date
reste
à fixer.
La
salle junior
sera
prêtée
gracieusement.
e
Des
poteaux
indicateurs
ont
été
abîmés,
les
auteurs
des
dégâts
se
sont
manifestés
en
mairie
et
ont
remboursé
le
.
préjudice.
e
M.
GAUTHIER
informe
que
la fibre
est
en
train
d’être
passée.
e
Un
diagnostic
du
réseau
assainissement
a été
fait par
la CATV.
e
Mme
CHERAMY
informe
qu’il
n’y
aura
pas
de
cantine
jusqu’à
lundi
31
janvier
pour
cause
de
Covid.
Les
parents
ont
été
informés
ce
jour.
Grève
des
enseignantes
et
du
personnel
jeudi
27
janvier,
l’école
a
été
fermée.
Des
cas
covid
sont
détectés
tous
les
jours
à
l’école,
et
dans
toutes
les
classes.
On
ne
ferme
plus
de
classe
à
moins
que
l’enseignante
soit
concernée.
e
M.
GAUTHIER
informe
qu’il
y
a du
retard
à l’impression
pour
lEcho
de
la Vallée.
Les
encarts
publicitaires
ont
permis
de
financer
en
grande
partie
la
publication.
Seulement
409€
restent
à
charge
de
la
mairie.
Des
flyers
concernant
l’épicerie
seront
insérés
dans
le bulletin. Prochain
conseil
municipal
le 3
mars
2022.
Une
commission
«
Finances
»
aura
lieu
fin
février
si
l'attribution
des
subventions
est
connue.
La
séance
est
levée
à 22h29,
Fait
le 03/02/2022
À
AZÉ
Le Maire
&