Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 7avril2022
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 5novembre2020
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 27janvier2022
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 9septembre2021
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 2juin2022
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 3mars2022
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 7octobre2021
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 14janvier2021
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 8juillet2021
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 8decembre2020
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 1avril2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Azé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 1avril2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Budget,
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
ler
Avril
2021
Date
de
convocation
: 23
Mars
2021
Ordre
du
Jour
:
19)
Affectation
de
résultat
2020
20)
Vote
du
budget
prévisionnel
2021
21)
Vote
du
taux
des
taxes
2021
Présents:
Mesdames
BOULAY
Maryvonne,
CARON-JOSSO
Sandrine,
CHÉRAMY
Laure-Aline,
GUILLOU
Sylvie,
JOLY-LAVRIEUX
Martine,
LANDRE
Béatrice,
MOTTIER
Catherine,
RENOU
Christelle. Messieurs
CHÉRAMY
Jacky,
DELGADO
Louis,
DESEUVRE
Christophe,
GAUTHIER
Cédric,
MARCO
Benjamin,
MORILLON
Serge,
TYTGAT
Loïc.
Absent
excusé
: Mr
MARCO
Benjamin
qui
a donné
pouvoir
à Mme
BOULAY
Mme
CARON-JOSSO a
été
désignée
secrétaire
Mme
BOULAY
demande
s’il
y
a
des
choses
à
apporter
au
compte
rendu.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
informe
qu’il
y
a quelques
fautes
qui
ne
changent
pas
le
sens
des
propos
qui
sont
à corriger
et qu’il
y a
une
incohérence
dans
le sujet
sur
les
éoliennes
entre
« pas
d’appels
reçus
»
à ce
sujet
et
« on
a déjà
eu
des
appels
à
ce
sujet
».
Mme
BOULAY
lui
précise
que
la
commune
n’a
jamais
été
contacté
pour
un
projet
précis
mais
qu’elle
est
démarchée
par
des
sociétés
pour
l’implantation
d’éoliennes.
Mme
JOLY-
LAVRIEUX
tient
à
préciser
que
la
réunion
qui
à
eu
lieu
au
Vaumoreau
était
privée
et
non
publique
comme
indiqué.
Le
procès
verbal
de
la dernière
réunion
de
conseil
est
approuvé
à l’unanimité.
2021-20
Affectation
de
résultat
Commune
2020
Après
avoir
entendu
le Compte
Administratif
de
l’exercice
2020.
Statuant
sur
l’affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2020.
Constatant
que
le Compte
Administratif
présente :
- un
excédent
cumulé
de
Fonctionnement
de
:..................317
720.00
Après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
les
membres
du
Conseil
municipal,
Ï - DECIDENT : >
d’affecter
le résultat
excédentaire
de
Fonctionnement
comme
suit
:
A
titre
obligatoire
- au
compte
1068,
pour
couvrir
le besoin
de
financement
de
la
section
d’Investissement
(résultat
cumulé
et restes
à
réaliser)
:............,.287
660.19
Le
solde
disponible a
été
affecté
comme
suit
: Il - DECIDENT : >
d’affecter
le résultat
déficitaire
de
Fonctionnement
à la ligne
002
(déficit
de
Fonctionnement
2021-21
Vote
du
budget
prévisionnel
2021
Mme
BOULAY
informe
que
la
commission
finances
s’est
réunie
le
23
Mars
en
présence
de
Mr
DEKIERLE,
inspecteur
divisionnaire
et
conseiller
aux
décideurs
locaux.
Il a
informé
les
élus
présents
que
la
commune
était
assez
endettée
et
que
l’on
n’était
pas
encore
dans
la
bonne
strate.
La
commune
est
toujours
endetfée
mais
il
y
a
une
amélioration
des
finances.
Cependant
le
fond
de
roulement
est
inférieur
au
remboursement
du
capital
des
emprunts.
Le
budget
est voté
par
chapitre
et chaque
chapitre
est
passé
en
revu.
Mme
BOULAY
informe
qu’un
plan
pluriannuel
de
travaux
sera
effectué
sur
les
conseils
du
conseiller
aux
décideurs
locaux
qui
est venu
lors
de
la commission
finance.
Mr
TYTGAT
dit
que
l’on
aurait
pu
faire
un
virement
de
la
section
de
fonctionnement
à
l'investissement
plus
grand
pour
pouvoir
faire
une
étude
pour
la
chaufferie
de
l’école
car
cela
presse
un
peu.
Mme
BOULAY
lui
répond
que
l’on
a
déjà
l’étude
du
Pays
Vendômois
à
ce
sujet.
Mr
TYTGAT
dit
que
ce
n’est
pas
une
vraie
étude,
qu’il
y a la biomasse,
le
solaire
comme
solution
aussi
et
qu'avec
une
étude
faite
par
un
cabinet
spécialisé
cela
permettrait
d’avoir
un
retour
en
2021.
Mme
BOULAY
dit
que
là
c’est
le
projet
du
cabinet
médical
qui
est
le
point
principal
à réaliser
en
2021
et
2022.
Mme
MOTTIER
demande
combien
de
temps
est
valable
une
étude
avant
de
faire
les
travaux.
Mr
TYTGAT
lui
dit
que
c’est
une
aide
à
la décision.
Mr
MORILLON
dit
que
si
l’on
fait
une
étude
maintenant
et des
travaux
qu’en
2023
voire
2024,
on
risque
de
devoir
refaire
une
nouvelle
étude.
Mme
BOULAY
informe
avoir
rencontré
le
CAUE,
une
date
en
Mai
pour
le
chemin
piétonnier
et
le
réaménagement
du
centre
bourg.
Ils
donneront
des
conseils
sur
l'aménagement
paysager.
Madame
BOULAY
Maryvonne,
Maire,
présente
aux
membres
du
Conseil
municipal
présents
le
budget
primitif de
la commune
au
titre
de
l’année
2020,
qui
s’équilibre
en :
- section
de
fonctionnement
à
:...............,...,,.,,,.,,,..,,
815
252.94
- section
d’investissement
à :....................................... 474
991.16
Après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
les
membres
du
Conseil
municipal
votent
le budget
primitif
2021
de
la
commune
tel
que
stipulé
ci-dessus
et
autorisent
les
dépenses
aux
chapitres
pour
la
section
de
fonctionnement
et à l’article
pour
la section
d’investissement.
2021-22
Votre
du
taux
des
taxes
2021
Madame
BOULAY
Maryvonne,
Maire,
présente
aux
membres
du
Conseil
municipal
lPétat
de
notification
des
taux
d’imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2021
sur
les
bases
d’imposition
prévisionnelles
suivantes :
- taxe
foncière
:................ 610
609
- taxe
foncière
non
bâtie
:.....85
997
Mme
BOULAY
informe
que
la
taxe
d’habitation
n’est
plus
maîtrisée
par
la
commune.
Certains
administrés
la paie
encore
cette
année
pour
leur
résidence
principale.
En
2023,
il n°’y
aura
plus
de
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
principales,
en
contrepartie
la
Commune
perçoit
une
compensation
du
département.
Mme
BOULAY
rappelle,
que
le conseil
municipal
avait
décidé
l’année
dernière
de
geler
les taux
au
vu
du
contexte
sanitaire.
Les
produits
issus
auparavant
de
la
taxe
d’habitation
sont
versés
sous
forme
de
compensation.
Il
convient
donc
de
décider
des
taux
de
la taxe
foncière
bâti
et non
bâti.
Mme
BOULAY
propose
d’augmenter
le
taux
de
la
taxe
foncière
bâtie
de
1
point
et
que
pour
la
commune
cela
fait
au
total
environ
6
OGOE€
de
recettes
supplémentaire.
Mme
GUILLOU
demande
si en
augmentant
cette
année
on
s’engage
à
augmenter
chaque
année
ou
on
peut
le
faire
seulement
une
année
?
Mme
BOULAY
lui
répond
que
c’est
une
décision
du
conseil
municipal
et
que
cela
est
revu
tous
les
ans.
Mr
DELAGDO
dit
que
cela
ferait
une
hausse
de
8
à
10€
par
foyer
et
que
cela
ne
fait
pas une
grosse
augmentation.
Mr
TYTGAT
lui
répond
que
cela
va
créer
un
déficit
d’attractivité.
Mme
LANDRE
informe
qu’en
ce
qui
concerne
le taux
des
taxes,
les
nôtres
sont
dans
la
moyenne
basse.
Mr
DELGADO
dit
que
si
l’on
veut
emprunter
pour
faire
le
cabinet
médical,
il
faut
aussi
justifier
d’un
effort
fiscal.
Mme
MOTTIER
dit
qu’il
a
déjà
été
reproché
par
le
Trésor
Public
à
la
Commune
de
ne
pas
augmenter
assez
le taux
des
taxes.
Mme
BOULAY
dit
qu’un
trésorier
général
avait
même
dit
qu’il
était
bien
que
la commune
fasse
une
hausse
régulière
de
ces
taxes.
Il faudra
ajouter
le taux
du
département
: 24,40%
au
taux
de
la commune
qui
sera
voté.
Mme
CHERAMY
Laure-Aline
quitte
la séance
à 20h32.
Mme
BOULAY
informe
qu’il
y a la possibilité
d’instaurer
une
taxe
sur
les
logements
vacants
qui
peut
inciter
les
propriétaires
à vendre
ou
à louer
ces
biens
là.
Après
en
avoir
délibéré
lors
du
vote
des
Budgets
Primitifs,
les
membres
du
Conseil
municipal
ont
décidé
par
3 voix
contre
et
12
voix
pour
le taux
de
la taxe
suivante,
soit :
- taxe
foncier
bâti
:........... 48,87
%
(24.40%
département
et 23.47%
commune)
Après
en
avoir
délibéré
lors
du
vote
des
Budgets
Primitifs,
les
membres
du
Conseil
municipal
ont
décidé
par
1 voix
contre
et
14 voix
pour
le taux
de
la taxe
suivante,
soit :
- taxe
foncier
non
bâti
:....…. 55,15
%
La
séance
est
levée
à 20h38.