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unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2019 033 Copil et Cotech centre aquatique
Document publié le Mardi 12 mars 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2019 033 Copil et Cotech centre aquatique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Nombre de Conseillers Communautaires :
- en exercice : 82
- présents titulaires : 53
- présent suppléant : 1 Communauté de Communes
- procurations : 19
Plateau - abstention : O
Lannemezan _ votants : 73
NESTE BARONNIES BAÏSES - Contre : 3
- Pour : 70
DELIBERATION n° 2019/033 |
L'an deux mille dix-neuf et le 21 mars à 18 heures 30, le Conseil Communautaire du Plateau de
LANNEMEZAN, légalement convoqué le 12 mars 2019, s'est réuni, à la salle des fêtes d'ARTIGUEMY, sous
la présidence de Monsieur Bernard PLANO. Madame Joëlle ABADIE a été désignée secrétaire de séance. Présents titulaires : Mesdames et Messieurs, Monique MARTIN, Bruno FOURCADE, Roger LACOME, Albert BEGUE, Maurice LOUDET, Jean-Louis FOGGIATO, Philippe SOLAZ, Francis ESCUDE, Michel PUECH, Henri FORGUES, Jean Marc BEGUE, Mars IBOS, Régine SARRAT, Rose-Marie COLOMES, Jean- Claude CLARENS, Jean-Paul LARAN, Fabienne ROYO, Jean-Marc DUPOUY, Alain PIASER, Noël ABADIE, Catherine CORREGE, Jean-Marie DUTHU, Loïc LE RUN, Gilbert FOURCADE, Alain DUCASSE, Jean BRILLOUET, Céline CASSAGNEAU, Maurice CABARROU, Elisabeth DUCUING, Bernard PLANO, Gisèle ROUILLON, Alain DASSAIN, Françoise PIQUE, Alain MAILLE, Zoulikha CHEBBAH, Jean-Marie DA BENTA, Pierre DUMAINE, Nicole MARQUIE, Isabelle ORTE, Pascal AUDIC, Laurent LAGES, Dominique DEMIMUID, Jean-Louis VTAU, Michel SICARD, Suzanne SIMOIS, André DUPOUTS, Véronique MAZOUE, Christiane ROTGE, Charles RODRIGUES, Elisa PANOFRE, Aimé COURTADE, Jean-Paul COMPAGNET, André RECURT et Joëlle ABADIE
Titulaires ayant donné procuration : Monique KATZ à Jean-Paul LARAN, Jean-Marie VIGNES à Jean- Marc BEGUE, Elie FOURCADE à Henri FORGUES, Eric DOUTRIAUX à Roger LACOME, Bernard PRIEUR à Monique MARTIN, Jacques LAUREYS à Alain DUCASSE, André QUINON à Jean-Marc DUPOUY, Madeleine SERIS à Jean-Marc DA BENTA, Jean-Manuel CAMACHO à Pierre DUMAINE, Joelle PEYRO à Nicole MARQIE, Jean-Pierre CABOS à Gisèle ROUILLON, Stéphanie NOGUES à Jean BRILLOUET, Philippe LACOSTE à Laurent LAGES, Joëlle VIGNEAUX à Francis ESCUDE, Joël DEVAUD à Alain PIASER, Guy RAYNAL à Jean-Claude CLARENS, Valérie DUPLAN à Céline CASSAGNEAU, Gérard SABATHIE à Dominique DEMIMUID, François DABEZTES à Catherine CORREGE
Absents excusés : Daniel LERBEY, Hervé CARRERE, Pascal LACHAUD, Olivier CLEMENT BOLLEE, Jean-
Pierre DUTHU, Jean-Pierre BAZERQUE, Nathalie SALCUNI, Stéphanie LAGLEIZE, Didier FAVARO
Objet: Constitution d'un comité de pilotage et d'un comité technique pour l'étude de faisabilité d'un centre aquatique intercommunal
Le Bureau propose la constitution d'un comité de pilotage et d'un comité technique pour l'étude de faisabilité d'un centre aquatique intercommunal avec les rôles et la composition suivants :
Comité de pilotage: :
Le comité de pilotage prend connaissance des propositions formulées par le bureau d'études, rend compte et soumet des propositions au conseil de communauté.
Accusé de réception en préfecture
065-200070787-20190321-2019-033-DE
Date de télétransmission : 03/04/2019
Date de réception préfecture : 03/04/2019 Il se composerait des membres suivants :
Président de la CCPL Bernard PLANO
1" vice-président de la CCPL et président du PETR Henri FORGUES
Vice-Président en charge des finances François DABEZTES
Vice-Présidente en charge de l'aménagement du territoire Catherine CORREGE
Vice-présidente en charge du tourisme Elisabeth DUCUING
Vice-Président en charge des travaux Roger LACOME
Vice-Président en charge du développement durable Alain DUCASSE
1 membre de la commission finances A déterminer au sein de la commission
1 membre de la commission aménagement du territoire A déterminer au sein de la commission
1 membre de la commission développement durable A déterminer au sein de la commission
Comité technique paritaire :
Instance de concertation, il apporte des éléments de réflexion au projet, restitue les besoins, propositions et attentes liées aux besoins exprimés par les acteurs institutionnels, la société civile, les utilisateurs actuels et potentiels et les représentants associatifs.
Il se composerait des membres suivants :
Membres du comité de pilotage :
Président de la CCPL Bernard PLANO
1* vice-président de la CCPL et président du PETR Henri FORGUES
Vice-Président en charge des finances François DABEZTIES
Vice-Présidente en charge de l'aménagement du territoire Catherine CORREGE
Vice-présidente en charge du tourisme Elisabeth DUCUING
Vice-Président en charge des travaux Roger LACOME
Vice-Président en charge du développement durable Alain DUCASSE
1 membre de la commission finances A déterminer
1 membre de la commission aménagement du territoire A déterminer
1 membre de la commission développement durable A déterminer
Membres extérieurs :
Représentant de l'Etat
Représentante des.services gestionnaires de la piscine de Lannemezan
Représentant de l'éducation nationale
Représentant des associations sportives de natation
Représentant des centres des secours
Représentante association natation/ludique
Représentants des centres de loisirs de Lannemezan, La Barthe de Nesfr #+ num Accusé de réception en préfecture 065-200070787-20190321-2019-033-DE Date de télétransmission : 03/04/2019
Date de réception préfecture : 03/04/2019 Représentant du corps médical et santé
Représentant des clubs du 3°"° âge
Représentant DDSCPP
Représentant office départemental des sports des Hautes Pyrénées et CD 65
Représentant HPTE
Représentant handisport
Représentant région Occitanie
Représentant fédération française de natation
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Le Président entendu, après en avoir délibéré, à la majorité des suffrages exprimés (3 contre : Fabienne ROYO, Jean-Paul LARAN et Monique KATZ) :
DECIDE
- De valider la constitution d'un comité de pilotage et d'un comité technique pour l'étude sur le centre aquatique intercommunal,
- De donner une suite favorable à la proposition du bureau pour la composition de ces instances.
Pour copie conforme,
Le Présiden
Affichée le 0 2 AVR. 2019
Monsieur le Président,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir
devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de la présente notification. Accusé de réception en préfecture 065-200070787-20190321-2019-033-DE
Date de télétransmission : 03/04/2019
Date de réception préfecture : 03/04/2019