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Déliberation - 2026 03 31 01 commissions municipales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Val d'Arry.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 31 01 commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 21/04/2026
Nombre de membres :
Afférents au en qui ont pris part à la
Conseil exercice délibération
Municipal 2026-03-31-01
23 23 22
Date d'affichage : 09/04/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAL D’'ARRY (14210)
Séance du 31 mars 2026
L’an deux mil vingt-six, le trente et un à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué
le seize mars 2026, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de
M. DESGUÉE Jérémie, maire de la commune de Val d’Arry.
Présents : DESGUÉE Jérémie, MALHERBE Séverine, LEMIÈRE Marc-Antoine, ROBILLARD Séverine, JAN Anthony,
VERRY Carole, GUERARD Fabien, ZEMAN Soussanna, JEANNE Nadège, AVRILLON Jérôme, VANDENBERGHE François,
JOUENNE Charlène, LE BOUETTÉ Frédéric, LEFAUCONNIER Colette, LA MASLE Yohann, DUJARDIN Sophie,
TOURNAILLE Sacha, PERIER Karine, BISSON François, RENAUT Patrice, HERVIEU Jacques
Absents excusés : MORELLE Amélie {donne pouvoir à DUJARDIN Sophie}
Absents : GODET Emmanuelle
Présents : 21 Pouvoirs :1 Votants :
La séance a été ouverte à 20h15.
Mme Nadège JEANNE a été désignée secrétaire de séance.
Considérant que le Conseil municipal ayant respecté le débat contradictoire lors de la séance et sur tous les sujets mis
à l’ordre du jour;
Commissions municipales: constitution, composition et désignation des élus du conseil municipal
Délibération 2026-03-31-01
Vu les articles L.2121-21 et L.2121-22 du Code général des collectivités territoriales,
Monsieur le Maire propose la constitution des commissions suivantes :
41/ Commission animation culturelle, jeunesse, affaires scolaires et périscolaire :
- Développement de l’accès à la culture
- Soutien des initiatives du conseil municipales des enfants
-__ Travailler sur les espaces et équipements dédiés à la jeunesse
- Suivre les relations avec l’équipe éducative locale et organiser les temps périscolaires
-__ Soutenir et accompagner les associations locales
Cette commission, présidée par M le Maire, sera animée par Séverine Malherbe et composée comme suit :
TITULAIRES
François Vandenberghe
Nadège Jeanne
Charlène Jouenne
Amélie Morelle Envoyé en préfecture le 21/04/2026
cture le 21/04/2026
Jérôme Avrillon | Pubié le 21/04/2028 es
Emmanuelle Godet ID. 014-200064954-20260391-2028_03_81_D1-DE
Sophie Dujardin |
2/ Commission finances et prospective budgétaire :
Préparation budgétaire
Suivi de l'exécution du budget
Prospective financière et recherche de financements
Fiscalité locale
Gestion de la dette et de l'investissement
Cette commission, présidée par M le Maire, sera animée par Marc-Antoine Lemière et composée comme suit :
TITULAIRES
Anthony Jan
Séverine Malherbe
Fabien Guérard
Charlène Jouenne
Yohann Le Masle
3/ Commission vie locale et patrimoine :
Veiller à la qualité de l'accueil et des services rendus aux habitants
Développer des actions favorisant la proximité entre la mairie et les habitants
Participer à la préservation et à la valorisation du patrimoine communal
Étudier les besoins exprimés par les habitants dans les domaines précités.
Cette commission, présidée par M le Maire, sera animée par Séverine Robillard et composée comme suit :
TITULAIRES
Colette Lefauconnier
Séverine Malherbe
Patrice Renaut
Soussanna Zeman
Sacha Tournaille
Carole Verry
4/ Commission Urbanisme, Voirie et Bâtiments :
Étudier les projets d'urbanisme et d'aménagement sur la commune.
Suivre l'application des documents d'urbanisme et les demandes d’autorisations d'urbanisme
Étudier les projets d'aménagement des routes, trottoirs et chemins communaux.
Suivre l'état et l'entretien des bâtiments communaux (école, mairie, salles communales, équipements
publics).
Étudier et proposer les projets de travaux communaux.
Cette commission, présidée par M le Maire, sera animée par Anthony Jan et composée comme suit :
TITULAIRES
François Vandenberghe
Fabien Guérard
Soussanna Zeman
Yohann Le Masle Envoyé en préfecture le 21/04/2026
Reçu en préfecture le 21/04/2026
Frédérique Le Bouëtté Publié le 21/04/2026 ER
François Bisson ID : 014-200064954-20260331-2026_03_31_01-DE
Jacques Hervieu
Marc-Antoine Lemière
Sacha Tournaille
5/Commission cadre de vie, action sociale et solidarité :
- Participer à la définition de la politique sociale de la commune
-__ Développer des actions en faveur des personnes âgées, des personnes isolées et des personnes en situation
de fragilité
- Favoriser les actions permettant de renforcer le lien social entre les habitants
- Travailler en lien avec les services sociaux, associations et partenaires institutionnels
Cette commission, présidée par M le Maire, sera animée par Carole Verry et composée comme suit :
TITULAIRES
Emmanuelle Godet
Sophie Dujardin
Nadège Jeanne
Karine Perier
Amélie Morelle
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
- _ APPROUVE la constitution et la composition des commissions listées ci-dessus.
- AUTORISE M le Maire à signer tout document permettant l’application de la présente délibération
Pour copie conforme au registre, Certifié exécutoire le
Le Maire, DESGUÉE Jérémie 09/04/2026,
Le Maire, DESGUÉE Jérémie > 21/04/2026
1/04/2026
ID : 014-200064954-20260381-2026 0331 _O1-DE