Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 4 juillet2312

Documents similaires

Compte-Rendu - 4 Compte rendu conseil municipal du 10 MAI 20165

Compte-Rendu - 03 Compte rendu Conseil Municipal 4 avril4353

Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 07 sept 2020

Compte-Rendu - 4 Compte rendu conseil municipal du 2 JUIN 20153

Compte-Rendu - 4 compte rendu conseil municipal 29 05 2018

Compte-Rendu - 7 Compte rendu conseil municipal du 6 OCTOBRE 20

Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 07 sept 2020

Compte-Rendu - 4 compte rendu conseil municipal 29 05 2018

Compte-Rendu - 6 Compte rendu conseil municipal du 7 OCTOBRE 20

Compte-Rendu - 8 Compte rendu conseil municipal du 3 NOVEMBRE 2

Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 4 juillet2312 Document publié le Mardi 6 juin 2017 par la commune de Sainte-Euphémie. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 4 juillet2312)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Transports, CONSEIL MUNICIPAL DU 04/07/2017

COMPTE-RENDU PROCES VERBAL DE SEANCE

Présents : Mmes Anny SANLAVILLE, Marie-Thérèse RIGAUDIER, Dominique GUINET, Aurélie VARRIER, Irène CHINOUNE, M Emmanuel GENIQUET, Didier ALBAN, Gilles LEMOINE, Christophe MOYNE, Franck BERNARD, Daniel DELAGNEAU, Philippe MOREL, Thierry LABRUYERE.

Graziella GEOFFRAY est en congés.

Pouvoirs :

Christine NAVARRO Marie Thérèse RIGAUDIER,

Agnès BOCQUEL à Thierry LABRUYERE,

Sylvie PERMEZEL à Didier ALBAN,

Frédéric BRU à Aurélie VARRIER,

Éric URIDAT à Emmanuel GENIQUET.

Absente : Christine ABDILLA

Thierry LABRUYERE est désigné secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du mardi 06 juin 2017. Point sur les discussions en conseil d’école sur l’évolution des rythmes scolaires.

Délibérations :

- Prolongation du contrat à durée déterminé pour renfort de travail à l’école. Année scolaire 2017 / 2018.

- Présentation de l’exécuté budgétaire à mi-année et avis du conseil sur l’emprunt. Examen de devis.

Sécurité routière sur notre réseau : retour sur la réunion avec le technicien du Conseil Départemental.

Compte rendu de commissions et syndicats,

Questions diverses

Informations

Concernant le compte rendu du 06 juin 2017, Daniel Delagneau tient à insister sur l’importance des inondations sur le hameau du Bady autant que sur le hameau du Bois.

Après cette remarque, le procès-verbal est adopté à l’unanimité. I – POINT SUR LES DISCUTION EN CONSEIL D’ECOLE : Evolution des rythmes scolaires :

Marie-Thérèse Rigaudier nous explique qu’un débat a eu lieu autour de ce thème, mais que les membres du conseil d’école ont décidé de ne rien changer pour la rentrée scolaire 2017/2018 le décret étant paru un peu tard. Thierry Labruyère demande pourquoi un référendum n’a pas été prévu ? Madame le Maire répond que nous n’avons pas à décider pour les délégués de parents d’élèves et que ceux-là, n’ayant pas sondé l’ensemble des familles, n’ont pas souhaité changer les rythmes pour cette année.

Thierry Labruyère insiste sur le fait que le Maire est partie prenante dans la modification des rythmes scolaires, et se demande si l’on a vraiment pensé aux enfants dans cette prise de décision. Madame le Maire répond que la rentrée se fera sur le même rythme que cette année et, que dès le premier trimestre nous nous inquièterons de ce qui se fera pour la rentrée prochaine.

II – PROLONGATION DU CONTRAT A DUREE DETERMINE POUR RENFORT D’EQUIPE. ANNEE SCOLAIRE 2017/2018

Madame le Maire nous présente la configuration de l’équipe pour la rentrée prochaine, qui se trouve inchangée. Les besoins sont donc identiques à ceux de l’année scolaire 2016 – 2017 ; il convient d’avoir le même renfort de temps de travail pour la surveillance des enfants sur le temps méridien et le ménage de l’école et de la mairie.

III – PRESENTATION DE L’EXECUTION BUDGETAIRE A MI-ANNEE ET AVIS DU CONSEIL SUR L’EMPRUNT

Emmanuel Geniquet nous présente le « réalisé » du budget pour les six mois écoulés. A mi- année, nous sommes proches des prévisions, autant en dépenses qu’en recettes. Pour les investissements : afin de couvrir les premières factures du projet « école » et du projet « cimetière » nous avons besoin de 300 000€. En juin, le taux propose par l’Agence France Locale était à 1.75% ; à ce jour, le taux est à 1.91% et ce dernier n’est garanti que 48h par la banque. Emmanuel Geniquet demande donc au conseil de se prononcer sur cet emprunt afin de faire rapidement la démarche.

Le conseil donne son accord à l’unanimité.

IV – SECURITE ROUTIERE SUR NOTRE RESEAU

Didier Alban commente le compte rendu diffusé à l’ensemble de l’équipe municipale. Compte rendu d’une réunion de travail à laquelle participait un technicien du conseil départemental, en charge des routes. Mme le maire propose d’acter cette rencontre par un courrier official au président du département afin de ne pas laisser de côté ce sujet auquel tous les élus sont attachés.

V – COMPTE RENDU COMMISSIONS ET SYNDICATS

Communauté de communes Dombes Saône Vallée : Schéma Directeur Assainissement St Didier de

Formans - Didier ALBANDans le cadre de la réflexion lancée par la CCDSV de mettre en conformité la station d’épuration de St Didier de Formans, le bureau d’études Réalités Environnement a été choisi afin de réaliser le schéma directeur d’assainissement sur le réseau de collecte de cette station.

Cette étude a porté sur l’ensemble du réseau de collecte d’assainissement des communes de Saint Didier de Formans, Saint Euphémie, Toussieux, (partie de Misérieux) ainsi que sur le réseau d’eau pluviale . Ce schéma directeur permettra, d’une part, de procéder à la régularisation de l’ensemble des ouvrages au titre du code de l’environnement et d’établir le schéma du réseau complet et précis avec les localisations, le type de tuyauterie et les diamètres .

Un diagnostic du réseau et une campagne de mesures auront lieu en fin d’été 2017.

Commission géographique du Syndicat d’énergie (SIEA) lundi 19 juin à Rancé – D ALBAN

Réunion principalement orientée sur le montage du réseau de fibre avec un développement qui reprend sur deux axes :

Equiper en 2017 et 2018 les communes n’étant pas encore ouvertes à la fibre. Et poursuivre l’équipement les communes partiellement couvertes.

L’objectif consiste à équiper l’ensemble des communes, d’ici à 2021. Cet équipement complet à l’horizon 2021 représente 287 000 prises pour un coût de 577 millions d’Euros. Pour ce qui concerne la commune de Sainte Euphémie, les études et avant-projet sommaire (APS) et avant-projet définitif (APD) seront conduits fin 2017 pour des travaux « envisagés » sur le centre du village courant 2018.

Syndicat Hydraulique SIAH : Didier ALBAN

Suite aux orages du 01 et 03 juin 2017, deux zones sur la commune ont subi des désagréments : le hameau du bois et celui du Bady. Afin de favoriser le traitement de ces problèmes, la municipalité a sollicité le syndicat pour une réunion en mairie.

Cette réunion a rassemblé l’ensemble des partenaires : propriétaires, exploitants, riverains ayant eu des désagréments, mairie, syndicat hydraulique et communautés de communes. Un rappel du code civil est fait : Chaque propriétaire et exploitant doit rester maitre de sa terre mais doit laisser passer l’eau.

Des rendez-vous ont été fixés pour des visites sur sites.

Salle Polyvalente : suivi des travaux Didier Alban et Thierry Labruyère.

Les travaux de démolition sont terminés. La construction du local rangement est terminée pour ce qui concerne le gros œuvre.

L’électricien, le menuisier ainsi que le carreleur sont sur place pour leur partie.

Mobiliers de la salle polyvalente

Plusieurs devis ont été sollicités auprès de 5 entreprises. Une présentation de ces devis est faite en séance.

Suite aux échanges, l’entreprise : Challenger, est retenue pour un montant de 16 281.08 € TTC.

Fin de séance à 22h 15.

Prochain conseil le mardi 12 septembre 2017.