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Document publié le Mardi 30 août 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE La
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES
DE ROCHEFORT DELIBERATIONS
mms DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 22.124
L'an deux mille vingt-deux, le 05 septembre, à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 30 août 2022 Le 30 août 2022
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Eliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CAU, Mme Nadine DAVID, M. Philippe CUSSAC, Mme Dominique BERGEROT, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Odile CHOELET, Mme Christine DELPECH-SOULET, Mme Céline DROUILLARD, M. Julien DURESSAY, Mme Océane FERNANDES, M. Gérard FILOCHE, Mme Dominique GACHET-BARRIERE, M. jacques GUIARD, M. Bruno JARROÏR, M. Thomas LAFARIE, Mme Françoise LARRIEU, Mme Christelle MAIRE, M. Denis MOALLIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, M. Yannick PAVON, Mme Marie-Pierre QUENTIN, M. Raynald RIMBAULT, M. Thierry ROGISTER, Mme Marie- Claire SEURAT, Mme Madeline TANTIN, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
M. Gilbert LOUX représenté par M. Jean-Michel DENIS
M. Gilbert THULEAU représenté par M. Raynald RIMBAULT
M. Christophe PLASSARD représenté par M. Thomas LAFARIE
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 30
Nombre de votants : 33
Mme Françoise LARRIEU a été élue secrétaire de séance.
OBJET : ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES
RAPPORTEUR : M. DENIS
VOTE : UNANIMITÉ
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20220905-DCM22-124-DE
Date de télétransmission : 06/09/2022
Date de réception préfecture : 06/09/2022 MISE EN LIGNE LE 06-09-2022 La Commission des Sbui LD UUI D EDLIEUINT IS 17 GUUL 2022, a propose l'attribution
de plusieurs subventions sportives.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Ayant entendu l'exposé du rapporteur,
- Vu les propositions de la Commission des Sports,
- Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
- d'attribuer les subventions suivantes :
- ROC BASKET 2 500,00
- CONFEDERATION NATIONALE DE LA DANSE NOUVELLE 2 000,00 AQUITAINE (REGION POITOU-CHARENTES)
- TRIATH CLUB ROYANNAIS 1 020,00 (5ème EDITION SWIMRUN)
- 12, 24, 48 HEURES DE ROYAN 2 000,00
- d'imputer la dépense correspondante à l'article 6574 - Fonction 40.
Fait et délibéré 4 jour, mois, et an susdits,
Pour extrait conforme,
Le Maire, La secrétaire de séance,
Françoise LARRIEU
Certifié exécutoire
Compte tenu de l’accomplissement
des formalités légales
ie 06 septembre 2022
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20220905-DCM22-124-DE
Date de télétransmission : 06/09/2022
Date de réception préfecture : 06/09/2022 MISE EN LIGNE LE 06-09-2022
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