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Document publié le Mardi 29 novembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
DÉPARTEMENT DE LA
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES
DE ROCHEFORT DELIBERATIONS
er DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 22.164
L'an deux mille vingt-deux, le 5 décembre, à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 29 novembre 2022 Le 29 novembre 2022
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Eliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CAU, Mme Nadine DAVID, M. Philippe CUSSAC, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Céline DROUILLARD, M. Julien DURESSAY, M. Gérard FILOCHE, Mme Dominique GACHET-BARRIERE, M. Jacques GUIARD, M. Bruno JARROIR, M. Thomas LAFARIE, Mme Françoise LARRIEU, Mme Christelle MAIRE, M. Christophe PLASSARD, Mme Marie-Pierre QUENTIN, M. Raynald RIMBAULT, Mme Marie- Claire SEURAT, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
M. Denis MOALLIC représenté par M. Philippe CAU
Mme Odile CHOLLET représentée par Mme Dominique BERGEROT
Mme Océane FERNANDES représentée par M. Patrick MARENGO
M. Yannick PAVON représenté par M. Philippe CUSSAC | Mme Christine DELPECH-SOULET représentée par Mme GACHET-BARRIERE
ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS : Mme Dominique PARSIGNEAU, M. Thierry ROGISTER
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 26
Nombre de votants : 31
Mme Dominique BERGEROT a été élue secrétaire de séance.
OBJET : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ÉTUDE DES LANGUES (CAREL) - MODIFICATIF N°1
RAPPORTEUR : M. MARENGO
VOTE : UNANIMITÉ
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20221205-DCM22-164-DE
Date de télétransmission : 07/12/2022
Date de réception préfecture : 07/12/2022 MISE EN LIGNE LE 07-12-2022 Par une délibération n° "7" ‘Aadatr 1 été désignée pour représenter le Conseil municipal au sein dulSyndicat Mixte dy Centre | Audiovisuel de Royan pour l'Etude des Langues (CAREL).
Madame Nadine DAVID souhaite être remplacée dans cette fonction.
Il est proposé à l'assemblée délibérante de désigner Madame Françoise LARRIEU pour lui succéder.
LE CONSEIL MUNICIPAL
- _ Vule Code Général des Collectivités Territoriales,
- _ Vules statuts du Syndicat Mixte du CAREL,
- Ayant entendu l'exposé du rapporteur,
- Après en avoir délibéré,
DÉSIGNE
- Madame Françoise LARRIEU pour représenter la Ville de Royan au sein du Syndicat Mixte du Centre Audiovisuel de Royan pour l'Etude des Langues (CAREL) en remplacement de Madame Nadine DAVID.
Fait et délibéré les jour, mois, et an susdits,
Pour extrait conforme,
Le Maire, La secrétaire de séance,
Certifié exécutoire
Compte tenu de l'accomplissement
des formalités légales
le 7 décembre 2022
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20221205-DCM22-164-DE
Date de télétransmission : 07/12/2022
Date de réception préfecture : 07/12/2022 MISE EN LIGNE LE 07-12-2022
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