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Document publié le Mardi 10 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE LA
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES
DE ROCHEFORT DÉLIBÉRATIONS
... DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 24.205
L'an deux mille vingt-quatre, le 10 décembre 2024, à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 04 décembre 2024 Le 04 décembre 2024
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Éliane
CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CAU, Mme Nadine DAVID, M. Philippe CUSSAC, Mme Dominique
BERGEROT, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Christine DELPECH-SOULET, Mme Céline DROUILLARD, M. Julien
DURESSAY, Mme Dominique GACHET-BARRIÈRE, M. Jacques GUIARD, M. Bruno JARROIR, M. Thomas
LAFARIE, Mme Françoise LARRIEU, M. Gilbert LOUX, M. Denis MOALLIC, Mme Dominique PARSIGNEAU,
M. Yannick PAVON, Mme Marie-Pierre QUENTIN, M. Raynald RIMBAULT, Mme Madeline TANTIN, M.
Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
Mme Océane FERNANDES représentée par Mme Dominique BERGEROT
M. Gérard FILOCHE représenté par Mme Nadine DAVID
M. Christophe PLASSARD représenté par M. Thomas LAFARIE
M. Charles BONNAVITA représenté par Mme Céline DROUILLARD
Mme Christelle MAIRE représentée par M. Jacques GUIARD
M. Thierry ROGISTER représenté par Mme Dominique PARSIGNEAU
ÉTAIT ABSENTE EXCUSÉE :
Mme Marie-Claire SEURAT
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 26
Nombre de votants : 32
M. Denis MOALLIC a été élu secrétaire de séance.
OBJET : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION CULTURELLE
RAPPORTEUR : Mme DAVID
VOTE : UNANIMITÉ
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20241210-DCM24-205-DE
Date de télétransmission : 12/12/2024
Date de réception préfecture : 12/12/2024 MISE EN LIGNE LE 12-12-2024 La Commission Culturelle, réunie le 25 novembre 2024, a proposé l'attribution d’une subvention à L’ECOLE DE L’YEUSE ADCS OCCE 17, d’un montant de 720,00 €.
LE CONSEIL MUNICIPAL
-__ Ayantentendu l’exposé du rapporteur,
- Vu la proposition de la Commission Culturelle,
- Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
- d'attribuer une subvention à L'ECOLE DE L'YEUSE ADCS OCCE 17 d’un montant de 720,00 €,
- d'imputer la dépense correspondante au compte 7400-30-65748.
Fait et délibéré les jour, mois, et an susdits,
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Patrick Denis MOALLIC
arr
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20241210-DCM24-205-DE
Date de télétransmission : 12/12/2024
Date de réception préfecture : 12/12/2024 MISE EN LIGNE LE 12-12-2024
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