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Déliberation - 44 2024 modification membres CST et marches
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Forcalquier.
Lien du pdf (Déliberation - 44 2024 modification membres CST et marches)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2024
Délibération n°2024-44 ||
Thème : AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES 1
Objet : Modification des membres du Comité Social Territorial et de la commission des
marchés
L’an deux mille vingt-quatre le dix-neuf du mois de septembre, le Conseil Municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire le 13 septembre 2024 s’est réuni à l'Hôtel de Ville dans la salle ordinaire de ses délibérations, sous la présidence de Monsieur David GEHANT.
Membres en exercice : 29 Membres présents : 18 Pouvoirs : 11 Suffrages exprimés : 29
Étaient présents :
David GEHANT, maire ; Emmanuel LUTHRINGER, adjoint ; Thomas CHERBAKOVW, adjoint ; Sylvie SAMBAIN, adjointe; Charlotte SOULARD, adjointe ; Sandrine LEBRE, adjointe ; Jean- Pierre GEORGE, adjoint; Jacqueline VILLANI, conseillère municipale ; Didier MOREL, conseiller municipal ; Aurélie ANNEQUIN, conseillère municipale ; Gérard PETEY, conseiller municipal ; Elodie OLIVER, conseillère municipale ; Fabien JOURDAN, conseiller municipal; Jérémie DENIER, conseiller municipal ; Danièle KLINGLER, conseillère municipale ; Lisa MARCEL, conseillère municipale ; Jean- Michel GRES, conseiller municipal ; Alix POINSO), conseillère municipale.
Étaient représentés :
Mme Caroline MASPER, adjointe donne procuration à M. Jean-Pierre GEORGE Mme Karima COEURET, adjointe donne procuration à Mme Aurélie ANNEQUIN Mme Francine GIAY- CHECA, conseillère municipale donne procuration à M. Didier MOREL M. Michel CHAPUIS, conseiller municipal donne procuration à Mme Jacqueline VILLANTI M. Michel DALMASSO), conseiller municipal donne procuration à M. Fabien JOURDAN M. Rémy ROTA, conseiller municipal donne procuration à M. Jérémie DENIER Mme Virginie FAYET, conseillère municipale donne procuration à M. Thomas CHERBAKOW Mme Morane SOULIE, conseillère municipale donne procuration à M. David GEHANT Mme Lorraine PRUNET, conseillère municipale donne procuration à Mme Danièle KLINGLER
M. Geoffroy GONZALEZ, conseiller municipal donne procuration à Mme Alix POINSO M. Charles DANNAUD), conseiller municipal donne procuration à M. Jean-Michel GRES
Absents excusés :
Caroline MASPER, Karima COEURET, Francine GIAY-CHECA, Michel CHAPUIS, Michel DALMASSO, Rémy ROTA, Virginie FAYET, Morane SOULIE, Lorraine PRUNET, Geoffroy GONZALEZ, Charles DANNAUD.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire choisi au sein de la présente Assemblée ; Madame Elodie OLIVER 2 été désignée à la majorité des suffrages pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Délibération n°2024-44 | page 1 sur 2 VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2121-22 et L1411-5 ;
VU la délibération du conseil municipal n°2020-17 du 21 juillet 2020 désignant les membres des commissions municipales ;
VU la délibération du conseil municipal n°2021-38 du 01 avril 2021 portant désignation des membres du Comité Social Territorial :
VU le courrier de Monsieur Rémi DUTHOIT du 26 février 2024, informant Monsieur le Maire, également en sa qualité de Président de la CCPFML de sa démission de ses fonctions conseiller municipal et également de conseiller communautaire et le décès de Madame Odile CHENEVEZ ;
VU Ie courrier adressé par Monsieur le Maire en date du 27 février 2024 confirmant l’intégration au sein du conseil municipal de Monsieur Jean Michel GRES (figurant en 9°" position sur la liste « Forcalquier en commun » et venant en remplacement de Monsieur Rémi DUTHOIT) et de Madame Alix POINSO (figurant en 11% position sur la même liste et venant en remplacement de Madame Odile CHENEVEZ) ;
ATTENDU que la composition de la commission des marchés journaliers et du Comité Social Territorial doit être modifiée suite à ce départ ;
Ceci exposé,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE :
- De procéder à la modification de la composition du Comité Social Territorial et de la commission des marchés concernés par les changements suite aux événements relatés ci- dessus ;
- D’approuver et de prendre acte de la nouvelle composition des commissions figurant dans le tableau demeuré ci-annexé ;
D’autoriser Monsieur le Maire ou en cas d’empêchement, un adjoint ou un conseiller municipal à effectuer toute démarche consécutive à cette décision, et pour les élus ayant reçu délégation à signer, au nom et pour le compte de la Commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
POUR : 29 | Le.
CONTRE : 0 AINSI FAIT ET DÉLIBERE, les jours, mois et an susdits,
ABSTENTIONS : 0 POUR EXTRAIT CONFORME
Le Mäir
David ANT
Acte publiéle: Q4 OCT. 2024
Délibération n°2024-44 page 2 sur 2 COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL
Membres titulaires :
+ Sylvie SAMBAIN
e Francine GIAY-CHECA REÇU ALA SES
e Elodie OLIVER DE FORCAL LL
4 GET. Li
Membres suppléants : RÉPUBLICUE TT
e Gérard PETEY
e Jérémie DENIER
°e Geoffroy GONZALEZ
COMPOSITION DES MARCHES JOURNALIERS
Membres titulaires :
+ Emmanuel LUTHRINGER
+ Caroline MASPER
e Gérard PETEY
e Francine GIAY-CHECA
e Virginie FAYVET
e Danièle KLINGLER