Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 35 2023 Modification SDE la poire en deux
Déliberation - 2022 35 subv aux associations
Déliberation - 34 2023 modification commission DSP et comm perman
Déliberation - 2022 35 subv aux associations
Déliberation - 34 2023 modification commission DSP et comm perman
unknown - 59 2023 avenant 1 IRVE SDE 1
Déliberation - 59 2023 avenant 1 IRVE SDE 1
Déliberation - 57 2024 modification statut residence
Déliberation - 2022 62 Photovoltaique SDE
Déliberation - 44 2024 modification membres CST et marches
Déliberation - 35 2023 Modification SDE la poire en deux
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Forcalquier.
Lien du pdf (Déliberation - 35 2023 Modification SDE la poire en deux)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023 |
Délibération n°2023-35
Thème : AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES 2
Objet : Modification des représentants de la commune dans les instances extérieures
L’an deux mille vingt-trois le vingt neuf du mois de juin, le Conseil Municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire le 23 juin 2023 s’est réuni à l’Hôtel de Ville dans la salle ordinaire de ses délibérations, sous la présidence de Monsieur David GEHANT.
Membres en exercice : 29 Membres présents : 19 Pouvoirs : 10 Suffrages exprimés : 29
Étaient présents :
David GEHANT, maire ; Emmanuel LUTHRINGER, adjoint ; Thomas CHERBAKOVW, adjoint ; Sylvie SAMBAIN, adjointe; Jean-Pierre GEORGE, adjoint; Caroline MASPER, adjointe ; Karima COEURET, adjointe ; Jacqueline VILLANI, conseillère municipale ; Didier MOREL, conseiller municipal ; Michel DALMASSO, conseiller municipal ; Fabien JOURDAN, conseiller municipal; Jérémie DENIER, conseiller municipal ; Aurélie ANNEQUIN, conseillère municipale ; Elodie OLIVER, conseillère municipale ; Francine GIAY- CHECA, conseillère municipale ; Danièle KLINGLER, conseillère municipale: Lisa ISTRDI, conseillère municipale; Geoffroy GONZALEZ, conseiller municipal ; Charles DANNAUD), conseiller municipal.
Étaient représentés :
M. Charlotte SOULARD), adjointe donne procuration à M. Jean-Pierre GEORGE M. Sandrine LEBRE, adjointe donne procuration à Mme Caroline MASPER M. Gérard PETEY, conseiller municipal donne procuration à Mme Aurélie ANNEQUIN M. Michel CHAPUIS, conseiller municipal donne procuration à M. Emmanuel LUTHRINGER M. Rémy ROTA, conseiller municipal donne procuration à M. Jérémie DENIER Mme Virginie FAYET, conseillère municipale donne procuration à M. Michel DALMASSO Mme Morane SOULIE, conseillère municipale donne procuration à M. David GEHANT Mme Odile CHENEVEZ, conseillère municipale donne procuration à Mme Danièle KLINGLER M. Rémi DUTHOIT conseiller municipal donne procuration à Mme Geoffroy GONZALEZ Mme Lorraine PRUNET, conseillère municipale donne procuration à M. Charles DANNAUD
Absents excusés :
Charlotte SOULARD, Sandrine LEBRE, Gérard PETEY, Michel CHAPUIS, Rémy ROTA, Virginie FAYET, Morane SOULIE, Odile CHENEVEZ, Rémi DUTHOIT, Lorraine PRUNET.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire choisi au sein de la présente Assemblée ; Monsieur Jérémie DENIER à été désigné à la majorité des suffrages pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Délibération n°2023-35 page 1 sur 2 VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2121-22 et L1411-5 :
VU Ia délibération du conseil municipal n°2020-18 du 21 juillet 2020 désignant les délégués du conseil municipal dans les différents syndicats intercommunaux ;
VU la délibération du conseil municipal n°2020-21 du 21 juillet 2020 désignant les délégués du conseil municipal dans les divers organismes ;
VU les courriers de Madame Dominique ROUANET et de Monsieur Vincent BAGGIONI du 13 mars 2023, informant Monsieur le Maire, également en sa qualité de Président de la CCPFML de leur démission de leur fonction respective de conseiller municipal et également de conseiller communautaire pour Madame ROUANET ;
VU les courriers adressés par Monsieur le Maire en date du 14 mars 2023 confirmant l’intégration au sein du conseil municipal de Monsieur Geoffroy GONZALEZ (figurant en 8°" position sur la liste « Forcalquier en commun » et venant en remplacement de Madame Dominique ROUANET) et de Madame Lisa ISIRDI (figurant en 9% position sur la même liste et venant en remplacement de Monsieur Vincent BAGGIONI) ;
ATTENDU que compte tenu de ces modifications il convient de désigner un titulaire pour siéger au Syndicat d’Energie des Alpes de Haute Provence et un titulaire pour siéger au sein de l’association « La poire en deux » ;
Ceci exposé,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE :
- De désigner les membres suivants pour les deux organismes compte tenu des démissions de Monsieur Vincent Baggioni et Madame Dominique Rouanet :
Structure Délégués titulaires
Syndicat d’énergie des Alpes de Haute | DALMASSO Michel
Provence (SDE 04) DENIER Jérémie
JOURDAN Fabien
GONZALEZ Geoffroy
SOULARD Charlotte
PETEY Gérard
GEORGE Jean-Pierre
GIAY-CHECA Francine
VILLANI Jacqueline
DENIER Jérémie
OLIVER Elodie
KLINGLER Danièle
- De préciser que les autres membres demeurent inchangés :
Association « La poire en deux »
- D’autoriser Monsieur le Maire ou en cas d’empêchement, un adjoint ou un conseiller municipal à effectuer toute démarche consécutive à cette décision et pour les élus ayant reçu délégation, à signer, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative,
technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
POUR : 29 AINSI RAIT ET DÉLIBÉRÉ, les jours, mois et an susdits,
CONTRE : 0 POUR EXTRAIT CO
ABSTENTION : 0
Le Matte,
David HANT
Acte publié le : \
Délibération n°2023-35 page 2 sur 2