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Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Bury.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 2023 22 completude voyage scolaire ecole merard)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Département de l'Oise DELIBERATION
Ville de Bury
(60250) 2023-22
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mars 2023
Membres 51123
En exercice : 23
Présents : 18
Représentés : 04 Voix délibératives totales : 22
OBJET : Complétude voyage scolaire de l’école de Mérard
L'an deux mille vingt-trois, le trente mars à 18 heures, se sont réunis, dans la salle du Conseil de la
ville de Bury, les Membres du Conseil municipal de la ville de BURY, légalement convoqués le
vingt-trois mars deux mille vingt-trois, sous la Présidence de monsieur David BELVAL, Maire.
PRÉSENTS :
M. David BELVAL, Maire, Mme Véronique DELABROY, M. Laurent GUYARD, Mme Ingrid
LACAU, Adjoints au Maire.
M. Jean-Pierre AUTIN, Mme Teresa BELGHERBI, M. Pascal DEMAILLY-LAHLOUH, Mme Karen
DYS, Mme Myriam GALLOIS-MONTBRUN, M. Sylvain GALVY, Mme Valéry GUILMAIN, M.
Jean-Marc HENONIN, Mme Isabelle MANIETTE, M. Mathieu MONTAIGNE, M. Christian
MOUREY, Mme Nadia PIAI, M. Didier THIBERGE, Mme Marie-Hélène VANDROMME, membres
du Conseil municipal.
EXCUSE :
M. Jérôme GRUAIST
EXCUSÉS AVEC POUVOIR :
Mme Véronique FAY donne pouvoir à Mme Ingrid LACAU.
M. Cyril GOULARD donne pouvoir à M. Christian MOUREY.
Mme Delphine MALLARD donne pouvoir à Mme Véronique DELABROY.
M. Réginald THEROUDE donne pouvoir à M. David BELVAL. LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des Collectivités Générales ;
Vu la lettre du SMIOCE en date du 14 octobre 2022 fixant les nouvelles modalités financières du
séjour en classe découverte de l’école de Mérard ;
Vu la délibération 2022-33 du 29 septembre 2022 validant ce projet ;
Vu la délibération 2023-03 instituant les modalités financières du voyage scolaire de l’école de
Mérard ;
Considérant que ce séjour se déroulera du 13 au 16 juin 2023 au centre Ethic Etape « Charles Peguy » à Amboise ;
À l'unanimité des membres présents et représentés et après en avoir délibéré,
Article unique: Complète la délibération 2023-03, portant sur le voyage scolaire de l’école de Mérard en juin 2023, notamment son article 2, en ouvrant la participation de la commune de 50% des frais de séjour aux enfants, dont un, où les parents sont agents titulaires de la commune de Bury.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an ci-dessus.
Ampliation de la présente délibération sera adressée :
- En Sous-Préfecture de Clermont.
- À la Trésorerie de Saint-Just-en-Chaussée.
Bury, le 30 mars 2023
SA Da}ia BELVAL