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Procès Verbal - 6319afbfff6bde6b63423aa5815f3a9b
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Beblenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6319afbfff6bde6b63423aa5815f3a9b)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
COMMUNE
DE BEBLENHEIM
PV du CM du 24 juin 2025
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
DE
LA
SEANCE
DU
24
juin
2025
Sous
la présidence
de
Monsieur
Antoine
KLEIM,
Maire
Monsieur
le
Maire
souhaite
la
bienvenue
à
tous
les
membres
présents
et
ouvre
la
séance
à
19H30.
Il
rappelle
que
le
public
souhaitant
assister
à
la
réunion
sera
limité
à
4
personnes
vu
la
capacité
de
la
salle.
Membres
présents
:
Mmes
et MM.
Serge
BIRCKEL,
Philippe
CARRE,
Sandro
COLAIANNI,
Christine
FLETTH,
Rosa
FREUDENREICH,
Raymond
HEIMBURGER,
Antoine
KLEIM,
Cyril
LANG,
Aline
MURSCHEL,
Jean-Marc
RENCK,
Joël
SCHNEIDER,
Denis
WURTZ
Membres
excusés
et non
représentés
: Sandra
SCANDELLA,
Concepcion
RODRIGUEZ
Membres
absents
non
excusés :
Ont
donné
procuration
: Frank
HARTWEG
Ordre
du
jour
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
compte
rendu
de
la/des
dernière(s)
réunion(s)
---
voir documents
mailés
3.
Actualité
des
organismes
extérieurs
— commissions
— écoles
— groupes
de
travail
-__
Dossiers
en
cours
4,
Travaux
-
Dossiers
en
cours
5,
Urbanisme
-
Dossiers
en
couts
6.
Finances -
Application
de
la taxe
sur la publicité
extérieure
-
Répartition
du
versement
aux
communes
membres
du
SIPS
suite
à la dissolution
-
Tarifs
eau
/
assainissement
2025
—
annule
et remplace
la
délibération
du
09/04/2025
-
Demande
de subvention
au titre des amendes
de police pour le remplacement
du radar pédagogique
-
Divers
7.
Personnel -
Protection
sociale
complémentaire
santé
—
adhésion
à
la
convention
de
participation
risque
« santé
» mise
en
place
par
le CDGFPT
du
Haut-Rhin
et participation
financière
de
la collectivité
à la protection
sociale
complémentaire
en
risque
« santé
»
-
Divers
8.
Dates
à
retenir
9.
Divers -
Organisation
de
la sortie
à PARIS
avec
le CME
le 4 juin
2025
Accusé de réception en préfecture 068-216800235-20250626-032025_PV062025-AU Reçu le 27/06/2025
Publié le : 30/06/2025 15:34 (Europe/Paris)
Par : Commune de Beblenheim
https://www.beblenheim.fr/documents_administratifs/34244 COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
24
juin
2025
1.
NOMINATION
D'UN(E)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Le
Conseil
municipal
désigne
à
l’unanimite
Joël
SCHNEIDER
secrétaire
de
séance.
Celui-ci
constate
que
le
quorum
est
atteint
et
que
l’Assemblée
peut
valablement
démarrer
sa
réunion
pour
débattre
et
voter
les
points
à l’ordre
du
jour.
è.
APPROBATION
DES
PROCES
VERBAUX
DES
REUNIONS
PRECEDENTES
Après
lecture,
le procès-verbal
de la réunion
du
07/04/2025
est adopté
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés. 3.
ACTUALITES
ORGANISMES
EXT.
-
COMMISSIONS
-
ECOLES
-
a.
Commissions
communales
et
extérieures
Le
maire
fait
un
rapide
compte
rendu
des
différentes
commissions.
4.
TRAVAUX a.
Chemin
viticole
rue
des
Tulipes
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
2ème
bartie
du
chemin
à
été
réalisée
par
l’entreprise
TRADEC. D.
URBANISME a.
Réfection
de
la
facade
de
la
mairie
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’une
demande
de
travaux
à été
faite
pour
le
ravalement
de
la
façade
de
la mairie
ainsi
que
le remplacement
des
fenêtres.
Les
nouvelles
fenêtres
seront
installées
par
la
menuiserie
Zimmermann
d’Illhaeusern
courant
septembre
2025.
Le
maire
précise
que
les
crédits
ont
bien
été
prévus
au
budget
primitif
2025
de
la
Commune.
La
façade
sera
quant
à elle refaite
en
2026.
Accusé de réception en préfecture 068-216800235-20250626-032025_PV062025-AU Reçu le 27/06/2025
Publié le : 30/06/2025 15:34 (Europe/Paris)
Par : Commune de Beblenheim
https://www.beblenheim.fr/documents_administratifs/34244 COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
24
juin
2025
6.
FINANCES a.
Application
de
la
taxe
sur
la
publicité
extérieure
Vu
le code
des
impositions
sur les biens
et services
(CIBS),
notamment
ses articles L.454-39
à L. 454-77,
Considérant
la modification
du régime
de la TLPE,
transférée du Code
général des collectivités
territoriales
(CGCT)
au
CIBS
à compter
du
1° janvier
2024,
Considérant
que
les tarifs maximaux
sont révisés
chaque
année
selon
le taux
de
croissance
de l'indice
des
prix
à la consommation
hors
tabac
de
l'avant
dernière
année
(n-2),
Considérant
que
le taux
de variation
de l'indice
des
prix à la consommation,
hors
tabac,
est de 4.8%
pour
l’année
2023
(source
INSEE),
Considérant
la volonté
du
conseil
municipal
d’aider
les
petits
commerces
en
appliquant
une
réfaction
de
50%
du
tarif de base
pour
certaines
catégories
d’enseignes,
conformément
à l’article L.454-66
du CIBS,
Considérant
que la délibération
doit intervenir avant le 1er Juillet de Pannée
précédant
celle de l'imposition,
ou
exceptionnellement
avant
le 31
décembre
2024
pour
les tarifs 2025,
selon
l'article 21
du projet
de loi de
finances
pour
2025.
Le
Conseil
municipal.
après
en
avoir
délibéré.
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
»
»
2
DECIDE
de
fixer
les
tarifs
de
la
taxe
locale
sur
le
publicité
extérieure
(TLPE)
pour
l’année
2025
comme
suit :
Pour
les
enseignes
-
Superficie
inférieure
ou
égale à 12m2
: 18.60€/m2/an
-
Superficie
supérieure
à
12m2
et inférieure
ou
égale
à 50rm2
: 37.10€/m2/an
-
Superficie
supérieure
à
50m2
: 74.20€/m2/an
Pour
les dispositifs
publicitaires
et pré-enseignes
non
numériques
-
Superficie
inférieure
ou
égale
à
50m2
: 18.60€/m2/an
-
Superficie
supérieure
à 50m2
: 37.10€/m2/an
Pour
les
dispositifs
publicitaires
et pré-enseignes
numériques
-
Superficie
inférieure
ou
égale
à
50m2
: 55.70€/m2/an
-
Superficie
supérieure
à 50m2
: 111.20€/m2/an
DECIDE
d'appliquer une réfaction de 50%
du tarif de base aux enseignes
dont la surface est comprise
entre
12
et 20m2,
afin
de
soutenir
les
petits
commerces
=,
conformément
à l’article
L.454-
66du
CIBS.
DIT
que
la recette issue
de la TLPE
sera inscrite au budget
général
de la commune.
CHARGE
le Maire
ou
son
représentant
de l’exécution
de la présente.
Accusé de réception en préfecture 068-216800235-20250626-032025_PV062025-AU Reçu le 27/06/2025
Publié le : 30/06/2025 15:34 (Europe/Paris)
Par : Commune de Beblenheim
https://www.beblenheim.fr/documents_administratifs/34244 COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV du CM
du 24 juin 2025
b.
Répartition
du
versement
aux
communes
membres
du
SIPS
suite
à
la
dissolution
Exposé
du
maire
Le
maire
rappelle
que
la
procédure
de
dissolution
du
Syndicat
Intercommunal
du
Parc
des
Sports
de
Mittelwihr
et
Environs
est
en
cours.
Il
explique
qu’il
a
été
décidé
lors
du
comité
syndical
du
SIPS
en
date
du
08/04/2024
que
la
répartition
de
l'actif
et
le
passif
se
ferait
comme
pour
le
calcul
des
contributions
communales,
à savoir
50%
selon
le potentiel
fiscal
et
50%
selon
la
population
DGF.
Avant
la dissolution
définitive,
le comité
syndical
du
SIPS
à acté
de
transférer
de manière
anticipée
le résultat
de
la vente
du
camping
et des
terrains
et de
la pommeraie
qui
ont
été vendus
au
courant
du
premier
semestre
2025.
Le
comité
syndical
du
SIPS
à délibéré
sur
cette
répartition
et les
quatre
communes
membres
doivent
maintenant
prendre
des
délibérations
concordantes.
Plus
précisément,
le
camping
a
été
vendu
à
Mme
Marie
KERN
née
GNAEDIG
au
prix
de
vente
de
1 000
OOOE.
Un
acte
de
vente,
rédigé
par
Maître
Pierre-Yves
THUET,
a été
signé
le
20.02.2025
entre
les
parties.
Par
ailleurs,
la vente
des
terrains
et de
la pommeraie
à la commune
de
Riquewihr
pour
un
montant
de
287
OO0E€
à été
signée
en
date
du
10.02.2025.
Aussi
le
calcul
à
été
fait
et
la
répartition
de
ces
ventes
entre
les
différentes
communes
membres
est
la
suivante :
2024
Potentiel
fiscal
N-1
Cotisation
|totale
DGF
Cotisation
129
185 163
1
606,19
888
95
177 643
77
62 643
16
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
ACCEPTE
de
recevoir
la somme
de
315
661.41€
correspondant à
la part
affectée
à la commune
de
BEBLENHEIM
selon
la proposition
ci-dessus,
AUTORISE
le maire
à titrer
cette
somme
au
compte
1068
sur
l’exercice
2025.
CHARGE
le
Maire
ou
son
représentant
de
l'exécution
de
la
présente.
c.
Tarifs
eau
/ assainissement
2025
-
Annule
et
remplace
la
délibération
du
09/04/2025
e
Tarifs
eau
2025
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
FIXE
les
tarifs
communaux
de
l’eau
comme
suit
:
TARIFS
COMMUNAUX
EAU
2025
prix
du
mètre
cube
d'eau
2025
1.84
redevance
d'assainissement
communale
0,61
location
compteur
petit
débit
16,78
location
compteur
moyen
débit
48,24
location
compteur
grand
débit
99,63
participation
mutualiste
forfaitaire/branchement
36.00
CHARGE
le
Maire
ou
son
représentant
de
l’exécution
de
la
présente. Accusé de réception en préfecture 068-216800235-20250626-032025_PV062025-AU Reçu le 27/06/2025
Publié le : 30/06/2025 15:34 (Europe/Paris)
Par : Commune de Beblenheim
https://www.beblenheim.fr/documents_administratifs/34244 COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
24
juin
2025
d.
Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
pour
le
remplacement
du
radar
pédagogique
Le
Maire
propose
de
solliciter
une
aide
auprès
de
PEtat
au
titre de
la répartition
du
produit
des
amendes
de
police
pour
l'opération
suivante :
- _
Remplacement
du
radar
pédagogique
à entrée
de
la zone
30,
entrée
Ouest,
place
de
la
salle des
fêtes
Le
coût
de
l’opération
est de
2
109€
TTC,
suite
à devis
établi
par
la société
M.S.R.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
APPROUVE
le remplacement
du
radar
pédagogique
pour
un
montant
de
2
109€
TTC
PRECISE
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2025.
AUTORISE
le Maire
ou
son représentant
à solliciter une
subvention
auprès
de l'Etat au titre de la
répartition
du produit
des
amendes
de police
pour
l'opération
susvisée.
CHARGE
le Maire
ou
son représentant
de l'exécution
de la présente.
e.
Divers
-
Subventions
e
_1-2-3
Coeurs
Le
Maire
présente
la demande
de
subvention
réceptionnée
en
mairie.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à Punanimité
des
membres
présents
et représentés :
REJETTE
la demande
présentée
par l'association
1-2-3
Cœurs ;
CHARGE
le Maire
ou
son représentant,
de l’exécution
de la présente.
7.
PERSONNEL a.
Adhésion
à
la
convention
de
participation
risque
«
santé
»
mise
en
place
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
du
Haut-Rhin
et
participation
financière
de
la
collectivité
à
la
protection
sociale
complémentaire
en
risque
«
santé
»
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le Code
des
assurances ;
Vu
le
Code
de
la mutualite ;
Vu
le
Code
de
la
sécurité
sociale
:
Vu
le Code
général
de la fonction
publique,
notamment
les articles L827-7
à L827-11
;
Vu
l'ordonnance
n°
2021-175
du
17
février
2021
relative
à la protection
sociale
complémentaire
dans
la
fonction
publique ;
Vu
le décret n° 2022-581
du 20 avril 2022
relatif aux garanties
de protection
sociale complémentaire
et
à la participation
obligatoire
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
à leur
financement ;
Accusé de réception en préfecture 068-216800235-20250626-032025_PV062025-AU Reçu le 27/06/2025
Publié le : 30/06/2025 15:34 (Europe/Paris)
Par : Commune de Beblenheim
https://www.beblenheim.fr/documents_administratifs/34244 COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
Vu
PV du CM
du 24 juin 2025
le
décret
n°
2011-1474
du
8
novembre
2011
relatif
à
la
participation
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
de
leurs
agents
;
la
circulaire
n°
RDFB12207899C
du
25
mai
2012
relative
aux
participations
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
à
la
protection
sociale
complémentaire
de
leurs
agents ; la
délibération
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
de
Gestion
du
Haut-Rhin
en
date
du
6 juillet 2022
portant
choix
du
prestataire
retenu
pour
la
convention
de
participation
dans
le
domaine
de
la protection
sociale
complémentaire
en
frais
de
santé
;
la
convention
de
participation
risque
«
santé
»
signée
entre
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Haut-Rhin
et Mutest/MNT
en
date
du
29
août
2022 ;
le
débat
d’orientation
portant
sur
les
garanties
accordées
aux
agents
en
matière
de
protection
sociale
complémentaire
en
date
du
3
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à lunanimité
des
membres
présents
et représentés :
DECIDE
d’adhérer
à
la
convention
de
participation
risque
«
santé
»
mise
en
place
par
le
Centre
de
Gestion
de la Fonction
Publique
Territoriale
du
Haut-Rhin,
à compter
du 01/01/2026.
Cette
convention
prend
fin le 31
décembre
2028
avec
une
possibilité
de
prorogation
d’une
durée
maximale
d’un
an
en
cas
de
motifs
d’intérèt
général.
ACCORDE
sa participation
financière
aux
fonctionnaires
et agents
de
droit
public
et de
droit
privé
en
FIXE
activité
ayant
souscrit
au
contrat
référencé
par
la convention
de
participation.
le
montant
de
la participation
pour
le risque
« santé
»,
dans
la limite
de
la
cotisation
versée
pat
l’agent,
à 15
€ par
mois.
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à
prendre
et
à
signer
tous
les
actes
relatifs
à
l’adhésion
à
la
convention
de
participation
risque
«
santé
»
mise
en
place
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Haut-Rhin,
ainsi
que
les
éventuels
avenants
à venir.
PRECISE
que
les
crédits
suffisants
seront
prévus
au
budget
de
l'exercice.
CHARGE
le Maire
ou
son représentant
de l’exécution
de la présente.
8.
DATES
A
RETENIR
29/06/2025
:
Journée
cochon
à la
broche
à l’étang
de
pêche
de
Beblenheim
29/06/2025 :
Courses
cyclistes
du
Grand
Prix
du
Grand
Père
Fischer
19/07/2025 :
Soirée
tartes
flambées
organisée
par les sapeurs-pompiers
23/07/2025 :
Don
du
sang
26/07/2025 :
Soirée
grillages
organisée
par
les
donneurs
de
sang
21/08/2025
:
Passage
du
jury
des
maisons
fleuries
20
et
21/09/2025 :
Journée
du
patrimoine
Accusé de réception en préfecture 068-216800235-20250626-032025_PV062025-AU Reçu le 27/06/2025
Publié le : 30/06/2025 15:34 (Europe/Paris)
Par : Commune de Beblenheim
https://www.beblenheim.fr/documents_administratifs/34244 COMMUNE
DE BEBLENHEIM
PV du CM du 24 juin 2025
9.
DIVERS a.
Organisation
de
la
sortie
à
Paris
avec
le
CME
le
4
juin
2025
Comme
évoqué
dans
le cadre
de la dernière
Commission
Conseil
Municipal
des Enfants
du
17 mai
2025, le
Maire
a présenté
le programme
de la sortie
à Paris
des
Conseillers
municipaux
membres
de la Commission
et Conseil
Municipal
des
Enfants.
La
dépense
correspondante
est inscrite
à l’article
625
du
budget
primitif 2025
de
la Commune,
rappelant
qu’une
demande
de
subvention
à été
déposée
auprès
de
la CAF,
concernant
la dépense
engagée
du
Conseil
Municipal
des
Enfants.
Le
Conseil
municipal,
après
en avoir
délibéré,
à Punanimité
des
membres
présents
et représentés,
APPROUVE
cette
sortie
culturelle
et citoyenne
PRECISE
que
les crédits
sont inscrits
au budget
2025.
CHARGE
le Maire
ou
son
représentant
de
lexécution
de
la présente.
Séance
levée
à 22H30.
Tableau
des
signatures
Pour
Papprobation
du
procès
verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
compte
rendu
de
la/des
dernière(s)
réunion(s)
--- voir documents
maïlés
3.
Actualité
des
organismes
extérieurs
— commissions
— écoles
— groupes
de
travail
-
Dossiers
en
cours
4,
Travaux
-
Dossiers
en
cours
5,
Urbanisme
-
Dossiers
en
cours
6.
Finances -
Application
de
la taxe
sur la publicité
extérieure
-
Répartition
du versement
aux
communes
membres
du SIPS
suite à la dissolution
-
Tarifs
eau
/
assainissement
2025
—
annule
et remplace
la
délibération
du
09/04/2025
-
Demande
de subvention
au titre des
amendes
de police
pour
le remplacement
du radar pédagogique
-
Divers
7.
Personnel -
Protection
sociale
complémentaire
santé
—
adhésion
à
la
convention
de
participation
risque
« santé » mise
en place
par le CDGFPT
du Haut-Rhin
et participation
financière
de la collectivité
à la protection
sociale
complémentaire
en risque
« santé »
-
Divers
Accusé de réception en préfecture 068-216800235-20250626-032025_PV062025-AU Reçu le 27/06/2025
Publié le : 30/06/2025 15:34 (Europe/Paris)
Par : Commune de Beblenheim
https://www.beblenheim.fr/documents_administratifs/34244 COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
8.
Dates
à
retenir
9,
Divers
PV du CM
du 24 juin 2025
-
Organisation
de
la sortie
à PARIS
avec
le CME
le 4 juin
2025
NOM
-
Prénom
Qualité
Signature
Procuration
KLEIM Antoine
Maire
A
| |
(>
WURTZ
Denis
1e Adjoint
BIRCKEL
Serge
2ème
Adjoint
HEIMBURGER
Raymond
3ème
Adjoint
CARRE
Philippe
Conseiller
municipal
COLAIANNI
Sandro
Conseiller
municipal
FLEITH
Christine
Conseillère
municipale
FREUDENREICH
Rosa
Conseillère
municipale
HARTWEG
Frank
Conseiller
municipal
Absent
le 24 juin
2025
Mandat
donné à Cyril LANG
LANG
Cyril
Conseiller
municipal
MURSCHEL
Aline
Conseillère
municipale
RENCK
Jean-Marc
Conseiller
municipal
RODRIGUEZ
Concepcion
Conseillère
municipale
Absente
le 24 juin
2025
Accusé de réception en préfecture 068-216800235-20250626-032025_PV062025-AU Reçu le 27/06/2025
Publié le : 30/06/2025 15:34 (Europe/Paris)
Par : Commune de Beblenheim
https://www.beblenheim.fr/documents_administratifs/34244 COMMURE
DE
BEBLENHEIM
PV du CM
du 24 juin 2025
SCANDELLA
Sandra
Conseillère
municipale
Absente
le 24 juin
2025
SCHNEIDER Joël
Conseiller
municipal
Accusé de réception en préfecture 068-216800235-20250626-032025_PV062025-AU Reçu le 27/06/2025
Publié le : 30/06/2025 15:34 (Europe/Paris)
Par : Commune de Beblenheim
https://www.beblenheim.fr/documents_administratifs/34244