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Procès Verbal - ndgrkin97dnkh6x
Procès Verbal - 3eycs9ms3ydkgey
Procès Verbal - r7m61rs404hoq5i
Procès Verbal - gjuzhdytu6nnxj7
Procès Verbal - a7qbuzb1kwudev0
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Beblenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - a7qbuzb1kwudev0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
REÇU
À
LA
PRÉFECTURE
COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
13
NOV.
2074
PV du CM du 5 novembre 2024
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
DE
LA
SEANCE
DU
5
novembre
2024
Sous
la présidence
de
Monsieur
Antoine
KLEIM,
Maire
Monsieur
le Maire
souhaite
la bienvenue
à tous
les
membres
présents
et
ouvre
la
séance
à
19H30.
Il rappelle
que
le public
souhaitant
assister à la réunion
sera limité à 4 personnes
vu la capacité
de la salle.
Membres
présents
:
Mmes
et
MM.
Serge
BIRCKEL,,
Philippe
CARRE,
Christine
FLEITH,
, Frank
HARTWEG,
Raymond
HEIMBURGER,
Antoine
KLEIM,
Cyril
LANG,
Jean-
Marc
RENCK,
Sandra
SCANDELLA,
Joël
SCHNEIDER,
Denis
WURTZ
Membres
excusés
et non
représentés :
Âline
MURSCHEL,
Concepcién
RODRIGUEZ,
Rosa
FREUDENREICH
Membres
absents
non
excusés
:
Ont
donné
procuration :
Sandro
COLATANNI
Ordre
du
jour
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
compte
rendu
de
la/des
dernière(s)
réunion(s)
—-
voir documents
mailés
3.
Actualité
des
organismes
extérieurs
— commissions
— écoles
— groupes
de
travail
-
Dossiers
en
cours
4,
Travaux
-
Dossiers
en
cours
5.
Urbanisme
-__
Dossiers
en
cours
6.
Finances -
Validation
de Pattribution
d’un
fonds
de concours
— ComCom
— mise
en place
d’une
aire de jeux
-
Tarifs
2025
bibliothèque
-
Subvention
exceptionnelle
: association
MACE
-
Subventions
diverses
-
Tarifs
2025
(tarifs
commune
et salle
des
fêtes)
-
Paiement
des
dépenses
d'investissement
en
couts
avant
le vote
du
budget
2025
-
Divers
7.
Personnel -
Mise
en place du contrat de Prévoyance
des agents — annule et remplace
la précédente
délibération
-
Divers
8.
Dates
à
retenir
9.
Divers COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
5
novembre
2024
1.
NOMINATION
D'UN(E)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Le
Conseil
municipal
désigne
à l’unanimité
Joël
SCHNEIDER
secrétaire
de
séance.
Celui-ci
constate
que
le
quorum
est
atteint
et
que
l'Assemblée
peut
valablement
démarrer
sa
réunion
pour
débattre
et voter
les
points
à l’ordre
du
jour.
2.
APPROBATION
DES
PROCES
VERBAUX
DES
REUNIONS
PRECEDENTES
Après
lecture,
le procès-verbal
de
la réunion
du
10/09/2024
est
adopté
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés. 3.
ACTUALITES
ORGANISMES
EXT.
-
COMMISSIONS
-
ECOLES
-
a.
Commissions
communales
et
extérieures
Le
maire
fait un
rapide
compte
rendu
des
différentes
commissions.
4.
TRAVAUX a.
Assainissement
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
des
futurs
travaux
d’assainissement
à prévoir
au
prochain
budget.
b.
Etude
de
sécurisation
de
la
traversée
du
village
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’une
étude
de
sécurisation
de
la
traversée
du
village
a
été
demandé.
Cette
étude
sera
menée
par
le
Bureau
d’études
BEREST.
Le
démarrage
est
prévue
courant
novembre
2024.
5.
URBANISME a.
ZAC
des
Dorfsmatten
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
l'avancement
des
dossiets
de
permis
de
construire
en
cours. COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
5
novembre
2024
6.
FINANCES a.
Validation
de
l'attribution
d'un
fond
de
concours
-
ComCom
-
mise
en
place
d'une
aire
de
jeux
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
dans
le cadre
des
travaux
d'aménagement
d’une
aire de
jeux,
rue
du
Petit
Château,
une
demande
d’un
fonds
de
concours
peut
être
faite auprès
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de Ribeauvillé.
Ces
travaux
seront
exécutés
par
l’entreprise
HUSSON
COLLECTIVITÉ.
Le
coût
total de l'opération
s’élève
à 47
241.36 € TTC.
Une
somme
de 5 000€ a
été allouée par la Communauté
de Commune
du Pays
de Ribeauvillé,
dans
le cadre
du
Fonds
de
Concours.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à lPunanimité
des
membres
présents
et représentés
:
APPROUVE
la proposition
du
Maire
;
APPROÛUVE
la délibération
n°
2024.4.70
du
02/10/2024,
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Ribeauvillé
quant
à l'attribution
d’un
fonds
de concours
de
5 000
€
AUTORISE
Le
Maire
ou
son
représentant
à
engager
toutes
les
démarches,
à
signer
les
documents
afférents
à cette
opération
;
CHARGE
le Maire
ou
son représentant
de l'exécution
de la présente.
b.
Tarifs
bibliothèque
communale
Vu
la délibération
du
29/08/2007 ;
Après
en avoir délibéré,
le Conseil
Municipal
à unanimité
des
membres
présents
et représentés
moins
une
abstention
(Sandra
SCANDELLA,
Conseillère
Municipale
et
Présidente
de
PAssociation
MACE) PREVOIT
pour
2025
une
enveloppe
d’un montant
de
1.85€/habitant
pour
l’acquisition
de livres
;
CHARGE
le Maire
ou son
représentant
de Pexécution
de la présente.
c.
Subventions
Association
MACE
Chaque
année,
une
somme
de
150€
est prévue
au budget
et est versée
à l'Association
MACE
dans
le cadre
des
animations
proposées
aux
enfants
lors
de la fête de la bibliothèque.
Après
en avoir délibéré, le Conseil Municipal
à Punanimité
des
membres
présents
et représentés
moins
une
abstention
(Sandra
SCANDELLA,
Conseillère
Municipale
et
Présidente
de
l'Association
MACE) : DECIDE
d'attribuer
à de l'Ass.
MACE
une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
150€
;
PRECISE
que
cette
somme
ne
sera versée
que
si les animations
ont lieu
CHARGE
le Maire
ou
son
représentant
de l'exécution
de la présente. COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
5
novembre
2024
d.
Tarifs
2025
Les
tarifs
ayant
été revu
à la hausse
en
2023,
le Maire
propose
de
réajuster
certains
tarifs
communaux
pour
Pannée
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à Punanimité
des
membres
présents
et représentés :
DECIDE
d'augmenter
certains
tarifs
pour
l’année
2025 ;
CHARGE
le Maire
ou
son
représentant
de
l'exécution
de
la présente.
divers
tarifs
2024
droit
de
place/
par
mois
35
€
Cout
horaire
salarial
de
l'intervention
d'un
agent
communal
50
€
dépôt
sauvage
d'ordures
ménagères
300
€
local
SIAEP
— télégestion
43
€
Cimetière
tombe
simple
- 2m?
concession
- 30
ans
124
€
tombe
double
- 4m?
concession
- 30
ans
248
€
urne
(4
places)
concession
- 15
ans
372
€
dispersion
de
cendres
- jardin
du
souvenir
plaque
commémorative
- colonne
du
souvenir
39
€ 3 82 eeuinoF-Iu9p
ET oouinof OUOS j8119jeU UOI290)
3 80 osunofiluap
3 S6 oguinof OSPIA J818JBU UOI}E90)j
3 966 itey
3 96 QUISINO + OIJES 87}0d
3OLEL QUISINO + 9JJES pub
UONE90] ap sec 3 04S
UOHE90] ap sed 3 09 uone90] ep sed jueueeque
3 0SL 3 00E 3 00! SISAIP
UO1}E90] ep se 30€ uONE90] ep se jueuieajue 3 662 U0HE90] 2p sed uore90] ep sed SIPAÏSS, ‘SUORISOUXE ‘SajUSA
3 SSL 30€ 3 0€ eeuinof7/L -- UOIUneI ‘aJjeuIgs
3 SL 359 359 SSUNOT — UOIUNSI SIEULUSS uoije90} ap sed 3 06k 3 6
uOne90] ep sed
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PTOT SIQUSAOU Ç NP NO NP Ad
U0HE90| 9p SE 3 09 UOre90| 9p Se JUSUIOLIS}US
3009 UONE90) ap sed uOre90, sp sed SIBANSS} 'SUOINISOAXS ‘SOJUSA
3 029 3 061 3 064 seuinol- uoiungl ‘auleuIluiss
uolje90| ep Sed 3 08€ 3 06L youn] ‘sedai ‘sjenbueg ‘ebeuen
S2134 S3Q 3171VS V1 30 NOILY901 - ÿc0c SHIUVL
NTHANAIdAG AG ANNWNNON 3 002 saÂoyjou UOu Snpuel XN290| JIEUO}
39VAOLLIN
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SOLLL OUOS J8189JeUI UOI}NE9
DOLLL O9PIA J819JEU UORNES
ÿcOT °1QUESAOU Ç NP IN NP Ad
INTAHNA IAA 4AQ ANANWNONO COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
5
novembre
2024
e.
Paiement
des
dépenses
d'investissement
en
cours
avant
le
vote
du
budget
2025
Vu
la loi n°88-13
du
05
janvier
1988
et notamment
son
article
15
;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à Punanimité
des
membres
présents
et représentés :
AUTORISE
le Maire
à dépenser,
engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
inscrits
à
la
section
d’investissement
du
budget
2024
pour
permettre,
avant
le vote
du budget
de l’exercice
2025,
le paiement
des
dépenses
en couts
;
CHARGE
le Maire
de
exécution
de
la présente.
Chapitre /articles
BP
2024
en €
Quart
en
€
(arrondi
à
comptables
Peuro
inférieur
sans
centimes)
BP
EAU-ASSAINISSEMENT
2031
1 600.00
250.00
21531
119
907.00
29
976.75
21532
109
916.69
27
479.17
21561
10
000.00
2 500.00
BP
COMMUNE
202
16
000.60
4 000.00
2041512
7 000.00
1 750.00
20415342
‘7 500.00
1 875.00
2131
65
000.25
16
250.06
2135
10
000.00
2 500.00
2152
56
000.00
14 000.00
2156
2 000.00
500.00
2183
4 500.00
1 125.00
2184
2 500.00
625.00
2188
2 000.00
500.00
7.
PERSONNEL Annule
et
remplace
la
délibération
du
12
septembre
2024
a.
Adhésion
à
la
Convention
de
participation
mutualisée
Prévoyance
proposée
par
le
CDG
68
et
Participation
de
la
collectivité
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
Prévoyance
à
compter
du
1°
janvier
2025
Exposé
du
maire
L’ordonnance
n° 2021-175
du
17
février 2021
relative
à
la
protection
sociale
complémentaire
dans
la
fonction
publique
a lancé le chantier
de la réforme
de la protection
sociale
complémentaire
(PSC).
Cette
ordonnance
rend
obligatoire
la participation
financière
des
employeurs
publics
à la PSC.
Cette
obligation
s’applique
progressivement
dans
la
FPT
avec
une
prise
en
charge
minimale
sur
des
garanties
minimales
dès
le 1e janvier
2025
pour
la Prévoyance
et à compter
du
1
janvier
2026
pour
la Santé.
Depuis
le
1er janvier
2019,
le
Centre
de
Gestion
à mis
en
place
une
convention
de
participation
pour
la
protection
sociale
complémentaire
Prévoyance.
Cette
convention
compte
349
collectivités/établissements
et plus
de
5 370
agents
adhérents.
Notre
collectivité/établissement
n’y adhère
pas. COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
5
novembre
2024
Souscrite
auprès
de
Relyens
/
CNP
Assurances
pour
une
durée
de
6
ans,
cette
convention
devait
arriver
à
son
terme
le
31
décembre
2024.
Compte
tenu
des
différentes
échéances
annoncées
et
des
nombreuses
inconnues
quant
aux
changements
à
venir,
le
Conseil
d'Administration
du
Centre
de
Gestion
a
décidé
de
prolonger
d’un
an
la
convention
de
participation
Prévoyance
pour
motif
d'intérêt
général
soit jusqu’au
31
décembre
2025.
Elle
concerne
les
garanties
incapacité,
invalidité,
perte
de
retraite
avec
une
indemnisation
jusqu’à
95
%
du
revenu
de
référence
et en
option
une
garantie
décès
ou
Perte
Totale
et Irréversible
d’Autonomie
(PTIA).
Pour
permettre
aux
collectivités
de
répondre
à
leurs
obligations,
le
Centre
de
Gestion
propose
aux
collectivités
non
adhérentes
de
se
joindre
à la convention.
Aussi,
il est possible
d’adhérer
à la convention
de
participation
à compter
du
1e janvier
2025
et de
permettre
ainsi
aux
agents
de
bénéficier
d’une
couverture
Prévoyance
adaptée
et
de
qualité.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
Vu
le Code
général
de
la fonction
publique
;
Vu
le
Code
des
assurances
;
Vu
le
Code
de
la mutualité ;
Vu
le
Code
de
la
sécurité
sociale ;
Vu
le
Code
Général
de
la Fonction
Publique,
art.
L
827-1
et L
827-7
;
Vu
le
décret
n°
2011-1474
du
8 novembre
2011
relatif
à la participation
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
de
leurs
agents
;
Vu
le
décret
n°
2022-581
du
20
avril
2022
relatif
aux
garanties
de
protection
sociale
complémentaire
et
à
la
participation
obligatoire
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
à
leur
financement
;
Vu
la
circulaire
n°
RDFB12207899C
du
25
mai
2012
relative
aux
participations
des
collectivités
territoriales
et de
leurs
établissements
publics
à la protection
sociale
complémentaire
de
leurs
agents
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
de
Gestion
du
Haut-Rhin
en
date
du
25
juin
2018
portant
choix
de la convention
de participation
dans
le domaine
de
la protection
sociale
complémentaire
en
Prévoyance
et portant
choix
du
prestataire
retenu
;
Vu
la convention
de participation
signée
entre
le Centre
de
Gestion
de la Fonction
Publique
Territoriale
du
Haut-Rhin
et
CNP
Assurances
/
SOFAXIS
en
date
du
25
juillet
2018
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
de
Gestion
du
26
mars
2024 ;
Vu
l'information
transmise
par
le
Centre
de
Gestion
du
Haut-Rhin
en
date
du
24
avril
2024
;
Vu
avis
du
Comité
Social
Territorial
en
date
du
08/10/2024 ;
DECIDE
de
fixer le montant
de
participation
financière
aux
fonctionnaires
et agents
de
droit
public
et de
droit
privé
en
activité
pour
le risque
Prévoyance,
dans
la limite
de la cotisation
versée
pat
l’agent,
à 80
€/mois
à compter
du
1°: janvier
2025
(NB
: minimum
7€/ agent/ mois). COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
5
novembte
2024
D’ADHERER
à la convention
de
participation
pour
le risque
Prévoyance
mise
en
place
par
le Centre
de
Gestion
du
Haut-Rhin
et souscrite
auprès
de Relyens,
à compter
du
1° janvier
2025
pour
une
durée
d’un
an
selon
les
taux
de
cotisation
suivants :
Niveau
Taux au 01/01/2025
d'indemnisation
Incapacité
95%
0,94
%
Invalidité
95
%
0,51
%
Perte
de
retraite
95
%
0,71
%
Décès
/
PTIA
100
%
0,34
%
AUTORISE
le Maire
ou
son
représentant
à prendre
et à signer
tous
les
actes
relatifs
à l'adhésion à
la
convention
de
participation
mutualisée
proposée
par
le Centre
de
Gestion.
PRECISE
que
les crédits
suffisants
sont prévus
au budget
de l'exercice.
CHARGE
le Maire
ou
son
représentant
de l’exécution
de la présente.
8.
DATES
A
RETENIR
11/11/2024
:
Cérémonie
du
11
Novembre
à Mittelwihr
13/11/2024:
Assemblée
Générale
des
Donneurs
de
Sang
23/11/2024:
Soirée
des
Donneurs
de
Sang
15/01/2025
:
Réception
des
Vœux
du
Maire
9.
DIVERS
{. Séance
levée
à
22H10.
Tableau
des
signatures
Pour
Papprobation
du
procès
verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
la commune
de
BEBLENHEIM
de
la séance
du
5 novembre
2024
1
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
compte
rendu
de
la/des
dernière(s)
réunion(s)
—-
voir documents
mailés
3.
Actualité
des
organismes
extérieurs
— commissions
— écoles
— groupes
de
travail
-
Dossiers
en
cours
4.
Travaux
-
Dossiers
en
cours
5.
Urbanisme
-
Dossiers
en
couts
6.
Finances COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
5
novembre
2024
-
Validation
de
l'attribution
d’un
fonds
de
concours
— ComCom
— mise
en
place
d’une
aire
de
jeux
-
Tarifs
2025
bibliothèque
-_
Subvention
exceptionnelle :
association
MACE
-
Subventions
diverses
-
Tarifs
2025
(tarifs
commune
et salle
des
fêtes)
-
Paiement
des
dépenses
d'investissement
en
cours
avant
le vote
du
budget
2025
-
Divers
7.
Personnel -
Mise
en
place
du
contrat
de
Prévoyance
des
agents
— annule
et remplace
la précédente
délibération
=
Divers
8.
Dates
à retenir
REÇU
A
LA
PRÉFECTURE
9.
Divers
13
NOV.
2074
NOM
-
Prénom
Qualité
Signature
Procuration
KLEIM
Antoine
Maire
WURTZ
Denis
1e Adjoint
BIRCKEL
Serge
2ème
Adjoint
HEIMBUÜRGER
Raymond
3ème
Adjoint
CARRE
Philippe
conseiller
municipal
COLAIANNI
Sandro
conseiller
municipal
Absent
le 5 novembre
2024
Mandat
donné à Denis
WURTZ
FLEITH
Christine
conseillère
municipale
FREUDENREICH
Rosa
conseillère
municipale
Absente
le 5 novembre
2024
HARTWEG
Frank
conseiller
municipal
LANG
Cyril
conseiller
municipal COMMUNE
DE
BEBLENHEIM
PV
du
CM
du
5
novembre
2024
MURSCHEL
Aline
conseillère
municipale
Absente
le 5
novembre
2024
RENCK
Jean-Marc
conseiller
municipal
RODRIGUEZ
Concepciôn |
conseillère
municipale
Absente
le 5
novembre
2024
SCANDELLA
Sandra
conseillère
municipale
SCHNEIDER
Joël
conseiller municipal