Acte - recueil des actes mis en ligne le 22.08.23

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Acte - recueil des actes mis en ligne le 22.08.23 Document publié le Mardi 22 août 2023 par la commune de Pornichet. Lien du pdf (Acte - recueil des actes mis en ligne le 22.08.23)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques, SOMMAIRE|

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

MIS EN LIGNE LE 22 AOÛT 2023

Numéro DR d'ordre Objet de l’arrêté

373 Autorisant et réglementant le meeting aérien Pornichet Plein Vol le 25 août 2023

384 Autorisant et réglementant la course de garçons de café organisée par l'association du Dauphin le dimanche 27 août 2023

386 Autorisant et règlementant le vide grenier organisé par l'association Espace Nautis le _ dimanche 10 septembre 2023 LEEnvoyé en préfecture le 22/08/2023

Mis(e) en ligne le Reçu en préfecture le 22/08/2023 &

Publié le

2 2 AQUT 2073 ID : 044-214401325-20230818-N_373 2023-AR

AE

Del TITLE

ARRETE MUNICIPAL N°373/2023

AUTORISANT ET REGLEMENTANT

LE MEETING AERIEN « PORNICHET PLEIN VOL »

LE VENDREDI 25 AOÛT 2023

Le Maire de Pornichet,

Vu les articles L2211.t et L 2212.1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code de la Route,

Vu l'arrêté municipal N°277/2022 portant règlement de police générale sur les plages de

Pornichet,

Vu la demande d'autorisation faite auprès de la Sous-Préfecture de Saint-Nazaire et celle

enregistrée auprès des Affaires Maritimes pour l'organisation d'un grand Evénement,

Vu le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 27 mai 2020 constatant

l'élection de Monsieur PELLETEUR en qualité de Maire,

Vu l'arrêté municipal N°296/2023 abrogeant les arrêtés n°53/2022 et 153/2023 portant délégation de signature à Monsieur Francis VAN ISEGHEM, Directeur Général Adjoint des Services,

Considérant que pour des raisons de sécurité et pour assurer le bon déroulement de la

manifestation, il convient de prendre des mesures particulières,

ARRETE

En raison du meeting aérien Pornichet Plein Vol organisé le vendredi 25 août 2023, les dispositions ci-après sont appliquées :

Article 1 — Stationnement

Article 1-1 Stationnement interdit

Le stationnement est interdit du jeudi 24 août à 8h au samedi 26 août à 12h : - Boulevard des Océanides, dans les deux sens, côté immeuble et côté mer, du Casino à l'avenue Poincaré.

Ces espaces sont réservés à l'installation du village du meeting aérien et des espaces partenaires: car podium de l'Armée de l'Air, Boutique de la patrouille de France, Parachutiste de l'Armée de l’Air et de l'Espace, Cirfas Air, Marine, Armée de Terre, Légion Etrangère, SNSM, Pornichet la Destination, les Hôtesses de l'air contre le cancer, Groupe DMD ainsi que la société Novelty en charge de la sonorisation.

- Boulevard des Océanides, dans les emplacements bordant le parvis des Océanes et sur une longueur de 15m environ pour permettre le stationnement de véhicules de la société Novelty en charge de l'installation de la sonorisation.

Le stationnement est interdit du jeudi 24 août à 8h vendredi 25 août à minuit : -_ Boulevard des Océanides, à hauteur du poste de secours Mondain, côté mer, sur 5 emplacements de stationnement. Ces emplacements sont réservés aux intervenants du PC Aérien basé au poste de secours Mondain.

- CS Pornichet. Envoyé en préfecture le 22/08/2023

Mis(e) en ligne le Reçu en préfecture le 22/08/2023

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22 AOÛT 2023 ID : 044-214401325-20230B18-N 373 2023-AR

Le stationnement est interdit le jeudi 24 août de 13h à 17h : parking du 18 juin, dans l’espace délimité par des barrières. Ces espaces seront réservés aux organisateurs du meeting.

Le stationnement est interdit le vendredi 25 août de 6h à minuit :

+

Boulevard des Océanides, entre l'avenue de Lyon et le rond-point de l'Europe : cet espace est piétonnier lors de la manifestation.

Sur l'avenue de Mazy, côté impair, à l'angle av de l'Océan et l'angle av de Lyon. Dans la cour du Phare. Ces espaces seront réservés aux véhicules de l’organisation et des agents de sécurité, munis d’un macaron.

Sur les voies débouchant sur le boulevard des Océanides entre l'avenue Mazy Plage et l'avenue Barthou et servant d'accès public et secours :

" Entre l'avenue Lucie et Bd des Océanides: av. des Grèves, av. Mondain et av.

Monopole

= Entre l'avenue Collet et le Bd des Océanides : av. Langlois, av. de la Mer, av. Safflet, av. Poincaré

" Entre l'av de la Plage et Bd des Océanides : av. des Evens, av. Porson, av. Gabrielle, av. de la Poste, av. Barthou et av. du 18 juin.

Parking de l'Hôtel de Ville et emplacements de stationnement situés devant et face à l'Hôtel de Ville. Ces espaces seront réservés à l’organisation et au personnel municipal.

Sur l'ensemble du parking du Complexe sportif Guy Aubry, avenue de Prieux. Cet espace est réservé au stationnement des véhicules de secours ainsi que temporairement pour les véhicules mis en « fourrière ».

Parking du 18 juin 1940. Cet espace est réservé au stationnement des véhicules PMR ainsi qu'à ceux des secouristes participant à l'événement.

Boulevard de la République, du rond-point de l'Europe à l'avenue de Gaulle. Cet espace est réservé à l'installation d'une zone de stationnement vélos.

Tout véhicule laissé en stationnement sur ces espaces précités est considéré comme gênant par les autorités locales et fera l'objet d’une mise en fourrière.

Article 1.2 — Stationnements autorisés dans l'enceinte du dispositif Afin de permettre l'accès du site aux organisateurs, secours et personnels de surveillance, certains véhicules sont autorisés à stationner dans l'enceinte de la zone sécurisée le vendredi 25 août à partir de 6h :

Les véhicules de la société Novelty en charge de la sonorisation: un emplacement à hauteur du Casino et un emplacement de 15m environ dans les emplacements de stationnement bordant le parvis des Océanes.

Les véhicules de secours, de Police et des services municipaux,

PC Aérien situé au Poste de Secours Mondain: 5 véhicules sur les emplacements côté mer

PCO au port d'échouage

Sur le Parvis des Océanes: un avion électrique de la société Yankee sera installé en exposition sur le parvis et à proximité, côté boulevard des Océanides, un écran géant sera mis en place par la société RCA EventEnvoyé en préfecture le 22/08/2023

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2 2 AOÛT 2073 ID : 044-214401325-20230818-N_373_2023-AR

-_ Postes de Secours (véhicules secouristes) :

" 1 poste côté avenue de Lyon

“ 1 poste à hauteur de l'avenue Langlois

“ 1 poste à hauteur du Poste de secours Mondain

* 1 poste à hauteur du Poste de secours Poincaré

* 1 Poste médicalisé à l'angle du boulevard des Océanides et de l'avenue des Evens.

-_ Village accueil :

Seuls les véhicules et structures cités en référence du présent article sont autorisés à stationner sur le boulevard des Océanides dans le cadre de l'organisation du village des partenaires dédié au meeting aérien, à partir du jeudi 24 août à 14h

- Le car podium de l'Armée de l'Air

- La boutique de la Patrouille de France

- Le stand des parachutistes de l'Armée de l’Air et de l'Espace

- Le stand et le car podium des Cirfas Air, Marine, Armée de Terre et Légion Etrangère - Le stand de Pornichet la Destination

- Le stand de la SNSM

- Le stand de l'association « Les hôtesses de l'air contre le cancer » - Le stand du groupe DMD et 3 véhicules d'exposition

Excepté le car podium, aucune installation ne doit dépasser sur la voirie. En tant qu'axe rouge le boulevard des Océanides, coté immeubles, doit impérativement rester libre à la circulation des véhicules de secours devant intervenir dans l'enceinte de la manifestation.

Article 2 — Circulation

Article 2.1 : du jeudi 24 août à 6h au lundi 28 août à 13h

La circulation peut être momentanément interrompue boulevard des Océanides, dans les deux sens, de l'avenue de Lyon au rond-point de l’Europe, le temps de l'installation : -_ Des véhicules participants au Village sur le boulevard des Océanides à hauteur du Casino entre l’avenue de la Mer et l'avenue Poincaré.

- Des sanitaires installés par la Société Caux Loc Services (article 13 du présent arrêté) -_ De la sonorisation installée par la Société Novelty (article 12 du présent arrêté) - De planimètres par la Société JC Decaux

Article 2.2 : Du vendredi 25 août à 4h au samedi 26 août à 1h: La circulation est interdite à tous les véhicules y compris les véhicules deux roues motorisés et non motorisés, à l'exception de ceux de l'organisation, sur l’ensemble des voies débouchant sur le boulevard des Océanides :

- Avenue Mazy-Plage, avenue des Grèves, avenue Mondain, avenue Monopole, entre le boulevard des Océanides et l'avenue Lucie.

- Avenue Langlois, avenue de la Mer, avenue Poincaré, avenue Safflet entre le boulevard

des Océanides et l'avenue Collet.

- Avenue des Evens, avenue Porson, avenue Gabrielle, avenue de là Poste entre le

boulevard des Océanides et l'avenue de la Plage.

-_ Avenue Barthou

-_ Avenue du 18 juin 1940, du boulevard des Océanides au débouché du parking du 18 juin.

Article 2.3 : Du vendredi 25 août à 8h au samedi 26 août à 1h : La circulation est interdite à tous les véhicules y compris les véhicules deux roues motorisés et non motorisés, à l'exception de ceux de l'organisation :

- Boulevard des Océanides dans sa totalité, dans les deux sens, de l'avenue de Lyon au rond-point de l'Europe.Envoyé en préfecture le 22/08/2023

Reçu en préfecture le 22/08/2023

Mis j (e) en ligne le Dubé le

? 2 AOUT 2073 ID : 044-214401325-20230818-N_373_2023-AR

-_ boulevard de la République dans le sens entrant vers la place du Marché et dans la portion du rond-point du Baulois à l'avenue de Gaulle. Seules les navettes estivales, les riverains et les véhicules de l'organisation, des secours ou de la sécurité du meeting aérien sont

autorisées à utiliser cette voie.

La circulation est mise en sens unique :

-_ Avenue de Mazy dans le sens Pornichet / La Baule

- Avenue de la Plage dans le sens Parvis des Océanes / Place du Marché - _ Avenues Lucie et Collet dans le sens La Baule / Pornichet

Article 2.4 : Le vendredi 25 août de 12h à 15h :

La société Facility est autorisée à accéder au boulevard des Océanides avec un vélo cargo depuis le square Hervo jusqu'au poste de secours Mondain pour effectuer le nettoyage des sanitaires. Les personnes habilitées devront être munies d’un badge d'accès.

Article 3 — réglementation sur le Port

La SA du Port a sollicité la Ville de Pornichet pour assurer les services de police sur son emprise et prendre les mesures de sécurité liées à l'événement, aussi dans ce cadre : - la circulation et le stationnement sont interdits sur le plateau de retournement situé à l'extrémité du môle nord, du port de plaisance, le jeudi 24 août et le vendredi 25 août, de 14h30 à 18h.

- Pendant ces mêmes horaires, le stationnement est également interdit dans les emplacements situés en entrée du Port côté Môle nord, de l'entrée du port jusqu'aux barrières

- La circulation est également interdite du viaduc au mêle nord, le jeudi 24 août de 14h30 à 16h30 et le vendredi 25 août de 16h15 à 17h30

Article 4 — Déviations

Les déviations se font :

-_ Dans le sens Pornichet / la Baule,

- par l'avenue du Baulois, l'avenue Camille Flammarion, l'avenue Emile Outtier et l'avenue de Mazy.

- Par l'avenue de Mazy, avenue de Lyon côté impair, selon l'arrêté municipal de la Ville de La Baule

Article 5 — Vélos et piste piétonne

La piste cyclable et la zone piétonne située boulevard des Océanides, dans la portion comprise entre l'avenue de la Mer et le passage piéton situé à hauteur du poste de secours Poincaré, sont interdites temporairement à la circulation el temps du chargement et déchargement des structures, du jeudi 24 août à 6 heures au samedi 26 août à 8 heures. Une signalisation sera mise en place par les services de la ville par un système de barrières. Les piétons devront emprunter le trottoir côté immeubles. Pendant la fermeture de la piste cyclable, la circulation des deux roues devra se faire sur la route.

Le stationnement des vélos dans les emplacements installés sur le boulevard des Océanides seront interdits le vendredi 25 août, de 8 heures à minuit.

Des parkings à vélo surveillés de 12h à 19h30 seront mis en place côté av de Lyon et Bd de la République côté rond-point de l'Europe.

La Ville de Pornichet se réserve le droit de couper les antivols des vélos et de les entreposer dans un lieu sécurisé de la collectivité.Envoyé en préfecture le 22/08/2023

Reçu en préfecture le 22/08/2023

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ID : 044-214401325-20230818-N_373 2023-AR

2 2 AOUT 2023

Article 6 - Accès secours

Les véhicules de secours devant intervenir dans l'enceinte de la manifestation ainsi qu'aux propriétés riveraines utiliseront les axes suivants :

-__ Axe rouge : boulevard du Port jusqu'au plateau de retournement situé à l'extrémité du Môle Nord du port de plaisance.

- Axe rouge : boulevard des Océanides dans le sens Pornichet/ La Baule coté immeuble par le rond-point de l'Europe, l'avenue Gabrielle, l’avénue Poincaré et par l'avenue de Lyon. -_ Avenue des Evens pour l'évacuation des personnes prises en charge au poste médicalisé.

Article 7 — Accès du public

Article 7.1 : Accès du public à la zone sécurisée

Les accès publics sont mis en place le vendredi 25 août de 12h à 19h30. lis sont réglementés par un contrôle visuel des sacs et effectués par la Société Lynx, engagée par la Ville de Pornichet et dont les références sont détaillées article 10 du présent arrêté. Les boissons alcoolisées, les objets coupants, armes et tout objet en verre sont interdits, confisqués et non restitués.

Le public peut accéder au boulevard des Océanides (zone sécurisée) par : - Le Boulevard des Océanides, au niveau du rond-point de l'avenue de Lyon - L'avenue Mondain

- l'avenue de la Mer

- Le Parvis des Océanes, au droit de la place du Maréchal Leclerc - Le Boulevard des Océanides, entre l'avenue du 18 juin et l'avenue Barthou

Article 7.2 : Accueil PMR

Afin d'accueillir les personnes à mobilité réduite, un espace est réservé, boulevard des Océanides, côté Mer à hauteur du Parvis des Océanes. Cet espace est matérialisé par des barrières métalliques.

Article 7.3 : Interdictions

L'accès piétons est interdit, le jeudi 24 août de 15h à 19h et le vendredi 25 août de 16h à 19h30 afin de sécuriser la zone de survol.

- Sur l'ensemble des enrochements du port de plaisance et du port d'échouage, -_ Sur la voie du mêle nord du port de plaisance, à l'exception des plaisanciers pour l'accès à leurs embarcations.

Article 8 — Accès à la plage des Libraires

Les accès à la plage des Libraires, sont réglementés le vendredi 25 août à partir de 12h. Le public peut y accéder le vendredi 26 août de 12h à 19h30 uniquement par les accès mis en place et détaillés à l'article 6.1 du présent arrêté.

Article 9 — Baignade et activités nautiques

La baignade et les activités nautiques sont interdites sur toute la longueur de la plage des Libraires y compris dans la bande des 300m, du port d'échouage à l'avenue de Lyon, le jeudi 24

août de 14h30 à 19h00 et le vendredi 25 août de 14h00 à 19h30 afin de sécuriser la zone de survol.

Les postes de surveillance des plages des Libraires, de Sainte-Marguerite et de Bonne Source seront fermés le vendredi 25 août de 12h30 à 19h.

Article 10 — Zone de dépose et circulation piétonne sur la plage des Libraires La circulation piétonne est interdite plage des Libraires, à hauteur du Casino entre la descente de plage et le poste de secours Poincaré sur une zone de 100m de large jusqu'à l’estran etEnvoyé en préfecture le 22/08/2023

Reçu en préfecture le 22/08/2023

2 2 AOUT 2023 Publié le

ID : 044-214401325-20230818-N_373_2023-AR

Mis(e) en ligne le

matérialisée par des barrières et rubalise le jeudi 24 août à 14h à 17h30 et le vendredi 25 août de 10h à 17h.

Cet espace est réservé à la zone de pose des parachutistes de l'Armée de l'Air lors de leurs démonstrations et entrainements.

Article 11 — Sécurité du public

Pour garantir la sécurité du public, les sociétés LYNX et Société SAFE U sont missionnés pour effectuer des missions de surveillance, de fermeture de voirie et de contrôle visuel de sacs aux conditions suivantes :

- Société LYNX: Contrôles visuels: Société domiciliée au 11 Rue de l'ile Macé 44400 Rezé, et dont le n° d'autorisation d'exercer délivré par le Conseil National des Activités Privées de Sécurité est le AUT-044-2117-04-12-20180360515.

- Société SAFE U : Surveillance et fermeture de voirie : Société domiciliée 6 rue Alphonse Daudet, 44350 Guérande et dont le n° d'autorisation d'exercer, délivré par le Conseil National des Activités Privées de Sécurité est le AUT-044-2118-12-04-20190724778,

Article 12 — Poste Médical Avancé

La salle Aubry 1 du Complexe sportif situé avenue de Prieux, la salle des sports de l'hippodrome et les salles de l'hippodrome sont réservées et pourront être réquisitionnées pour l'installation d'un Poste Médical Avancé, le vendredi 25 août de 12h à minuit.

Article 13 — Sonorisation

La Société Novelty, domiciliée ZI La Belle Etoile, 13 rue Vega, 44470 Carquefou est mandatée par la Ville pour l'installation d'une sonorisation fixe dans le cadre du meeting aérien et est autorisée à circuler à bord d'un véhicule semi sur le boulevard des Océanides le jeudi 25 août à partir de 8h pour décharger le matériel, entre l'avenue Langlois et l'avenue des Evens, puis à installer la sonorisation sur cet espace.

La Société Novelty est autorisée à utiliser cette sonorisation dans le cadre de ses essais techniques ainsi que dans le cadre du meeting aérien, du jeudi 24 août à 14h au vendredi 25 août à 21h et ce dans le respect des dispositions de l'arrêté préfectoral du 30 Avril 2002.

Article 14 - Sanitaires

La Société CAUX LOC SERVICES, domiciliée Bennetot, 76890 Beauval en Caux est autorisée à apposer et à retirer des sanitaires temporaires sur le boulevard des Océanides, du jeudi 24 août à 8h au lundi 29 août à 12h, de l'avenue de Lyon au rond-point de l'Europe aux points suivants :

Côté mer : à hauteur de l'avenue de Lyon, avenue Monopole et du square Hervo -_ Côté immeuble : sur le parvis des Océanes

Article 15 —- Commerces ambulants

Pour garantir la sécurité du public, les commerces non sédentaires ambulants non habituels et non autorisés, sont strictement interdits du jeudi 24 août à 8h au vendredi 25 août à minuit, aux abords de la manifestation, plage des libraires, boulevard des Océanides ainsi que sur l'ensemble des voies débouchant sur le boulevard des Océanides. Toute installation de commerçants ambulants, non autorisés, aux abords de la manifestation est considérée comme étant en stationnement interdit et gênant le bon déroulement du spectacle et susceptible de nuire à la sécurité.. Envoyé en préfecture le 22/08/2023

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2 2 AQUT 2023 ID : 044-214401325-20230818-N_373_2023-AR

Sont interdites sur la voie publique: la consommation d'alcool, la vente de boissons en bouteilles, emballages ou tout autre objet en verre.

Sont interdits sur la voie publique la vente et l'usage des pétards et autres engins de même nature, des fusées de type K1, la vente et l'usage de tout engin de nature à produire des

tâches, blessures ou contusions, même légères.

Article 16 - Diffusion

Le Directeur Général des Services de la Ville de Pornichet, le Directeur du Pôle Aménagement de la Ville, le Commissaire de Police de la Baule, le Chef de service de la Police Municipale sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera transmise à Monsieur le Sous-préfet de Saint-Nazaire.

Destinataires :

Administration Générale Fait à Pornichet, le ÿ 8 AOÛT 2023 Affichage municipal

Association des Océanes

Commissariat de Police de La Baule

Police Municipale

Sapeurs-Pompiers de Pornichet

Secrétariat Mairie de Pornichet Pour le Maire, par délégation, Service Animation de la Vie Locale Le Directeur Général Adjoint des Services, Service vie économique \ | Service Propreté, | ”

Services Logistique, _ |

Services Techniques de Pornichet Je DE PO,

Sous-préfecture de Saint-Nazaire a Ve

Transports Lila, Trains de Brière, Stran hFnvis VAN-HSEG

Ville de La Baule és | ABHSEGHEM

| Ds) «C7

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Nantes dons un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification.

La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.Envoyé en préfecture le 22/08/2023

Mi Reçu en préfecture le 22/08/2023 e

iS(e) en ligne ie Publié le

ID : 044-214401325-20230818-N_384_2023-AR

2 2 AOÛT 2023 Ville de

Del DT LA

ARRETE MUNICIPAL N°384/2023

AUTORISANT ET REGLEMENTANT

LA COURSE DES GARCONS DE CAFE ORGANISEE

PAR L'ASSOCIATION DU DAUPHIN

LE DIMANCHE 27 AOÛT 2023

Le Maire de Pornichet,

Vu les articles L2211.1 et L 2212.1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code de la Route,

Vu l'arrêté préfectoral pour la lutte contre le bruit en date du 30 Avril 2002,

Vu le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 27 mai 2020 constatant

l'élection de Monsieur PELLETEUR en qualité de Maire,

Vu l'arrêté municipal N°296/2023 abrogeant les arrêtés n°53/2022 et 153/2023 portant

délégation de signature à Monsieur Francis VAN ISEGHEM, Directeur Général Adjoint des Services,

Considérant que pour des raisons de sécurité et pour assurer le bon déroulement de la manifestation, il convient de prendre des mesures particulières,

ARRETE

Article 1 —- Autorisation

L'association du Dauphin est autorisée à organiser sa course de garçons de café le dimanche 27 août 2023 de 14h30 à 19h, avenue de Mazy.

Article 2 — Circulation et stationnement

La circulation est interdite le dimanche 27 août de 14h à 20h avenue de Mazy, entre la place du Dauphin et la place Aristide Briand.

Article 3 — Sécurité et responsabilité

L'association s'engage à prévoir un véhicule tampon avec chauffeur + Avenue de Mazy, à l'angle de la place Aristide Briand,

Ce véhicule doit permettre de sécuriser la zone tout en permettant l'accès aux véhicules de secours. Ce véhicule doit être positionné afin de fermer la voie et doit pouvoir être déplacé à tout moment et ce durant toute la durée de la manifestation le dimanche 27 août de 14h à 20h.

La personne de l'association du Dauphin habilitée et responsable du déplacement du véhicule dans le cadre de la manifestation organisée le dimanche 27 août, doit impérativement afficher ses coordonnées téléphoniques de façon permanente et lisible sur le pare-brise du véhicule tampon et s'engage à rester à proximité du véhicule.

L'association du Dauphin s'engage à prendre toutes les mesures de sécurité nécessaires liées au bon déroulement de la manifestation et plus particulièrement la sécurité des spectateurs et des personnes participants à l'animation et à assurer les dégâts et dommages éventuels qu'elle peut occasionner.. | Envoyé en préfecture le 22/08/2023

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è 2 AOUT 2023 ID : 044-214401325-20230818-N 384 2023-AR

Article 4 - Sonorisation

L'association du Dauphin est autorisée à utiliser Une sonorisation fixe le dimanche 27 août de 14h à 20h dans le cadre de sa manifestation et ce, dans le respect des dispositions de l'arrêté préfectoral du 30 avril 2002.

Article 5 — Information riverains

L'association du Dauphin s'engage à prévenir par système de boitage et d'affichage les propriétés concernées des désagréments pouvant être liés à l'événement ainsi que de la fermeture de voirie (horaires, voie concernée) effectuée pour permettre la mise en sécurité du site exploité.

Article 6 - Propreté et Environnement

L'organisateur s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour respecter l'environnement de l'espace mis à sa disposition. Le site doit être remis dans un parfait état de propreté dès la fin de la manifestation.

Aucun marquage au sol ne doit être effectué avec des matériaux indélébiles de type traceur de chantier, bombes de peinture... Seule la craie ou les bombes « écologiques » seront autorisées. Le non-respect des conditions énoncées ci-dessus entraine la facturation du nettoyage à la charge de l'organisateur.

Article 7 — Diffusion

Le Directeur Général des Services de la Ville de Pornichet, le Directeur du Pôle Aménagement de la Ville, le Commissaire de Police de La Baule, le Responsable de la Police Municipale, le Président de l'association du Dauphin sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté, dont ampliation sera transmise à Monsieur le Sous-préfet de Saint-Nazaire.

Destinataires :

Affichage municipal Fait à Pornichet, le T° Cornmissariat de Police de La Baule ? Î 8 AOÛT 2023 Direction du Pôle aménagement de la Ville Direction Générale

Equipe logistique et moyens généraux

Espace environnement Pour le Maire, par délégation, Police municipale Le Directeur Général Adjoint des Services, Réseau accueil Ville de Pornichet

Sapeurs-Pompiers de Pornichet

Secrétariat du Maire et des élus - Direction générale

Service affaires juridiques et assemblées /X us EN — Service commerce el vie économique / Es ne? 8), 7 Service Communication (SES) Sous-préfecture +\Ÿ frrencls VAN ISEGHEM Kéolis, Les trains de Brière, Lila, Stran

|_ Association du Dauphin

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification.

Le juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du

site www.felerecours.frES

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PORNICHET

WW

Course

des

Garçons

de

café

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Mis(e) en ligne le

2 2 ADUT 2073

Envoyé en préfecture le 22/08/2023

Reçu en préfecture le 22/08/2023

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ID : 044-214401325-20230818-N_384_2023-AR

A

Parcours

emprunté

par

les

participants

és)

Véhicule

tambon

de

l'assoEnvoyé en préfecture le 22/08/2023

Reçu en préfecture le 22/08/2023 …

Mis(e) en ligne le Publié le

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RE e 224

AN 7

ARRETE MUNICIPAL N°386/2023 |

AUTORISANT ET REGLEMENTANT |

LE VIDE GRENIERS ORGANISE PAR

L'ASSOCIATION ESPACE NAUTIS

LE DIMANCHE 10 SEPTEMBRE 2023

Le Maire de Pornichet,

Vu les articles L2211.1 et L 2212,1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code de la Route,

Vu l'arrêté préfectoral pour la lutte contre le bruit en date du 30 Avril 2002,

Vu la déclaration de vente au déballage déposée par l'association Espace Nautis,

Vu la demande de débit de boisson déposée par l'association Espace Nautis,

Vu le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 27 maï 2020 constatant

l'élection de Monsieur PELLETEUR en qualité de Maire,

Vu l'arrêté municipal N°296/2023 abrogeant les arrêtés n°53/2022 et 153/2023 portant délégation de signature à Monsieur Francis VAN ISEGHEM, Directeur Général Adjoint des Services,

Considérant que pour des raisons de sécurité et pour assurer le bon déroulement de la manifestation, il convient de prendre des mesures particulières,

ARRETE

Article 1 — Autorisation

L'association Espace Nautis est autorisée à organiser un vide greniers avenue des Pins et avenue des Roses le dimanche 10 septembre 2023, de 9h à 18h.

Article 2 — Circulation et stationnement

La circulation et le stationnement sont interdits le dimanche 10 septembre de 2h à 22h : - Avenue des Pins entre l'avenue de la Villès Babin et l'avenue des Violeties - Avenue des Roses entre l'avenue des Pins et l'avenue du Littoral - Sur le Square Bexbach.

Tout véhicule laissé en stationnement est considéré comme gênant par les autorités locales.

Article 3 — Installation du dispositif de sécurité

Des plots béton sont installés par les équipes techniques de la Ville te vendredi 8 septembre 2023 et retirés le lundi 11 septembre 2023.

Les véhicules tampons avec chauffeur sont à la charge de l'association. lls doivent permettre de sécuriser la zone tout en permettant l'accès aux exposants ainsi qu'aux véhicules de secours. Ces véhicules doivent être positionnés afin de fermer les voies et doivent pouvoir être déplacés à tout moment et ce durant toute la durée de la manifestation le dimanche 10 septembre de 9h à 18h.

Pornicriet 40 | 55Envoyé en préfecture le 22/08/2023

Reçu en préfecture le 22/08/2023

Mis(e) en ligne le Publié le ve

ID : 044-214401325-20230818-N_386_2023-AR

2 2 AOÛT 2023

Article 3.1 —- Personnes de l'association Espace Nautis habilitées et responsables du déplacement des véhicules tampons :

+ Monsieur GUENEGO — Permis N°840144300021 - Téléphone : 06.80.21.12.73 pour le véhicule Peugeot Expert immatriculé FA 365 TV situé au carrefour de l'avenue des Roses et du square Bexbach

e Monsieur SAULNIER -— Permis N°890944300519 — Téléphone : 06.09.43.60.51 pour le véhicule Trafic immatriculé FV 873 AS situé au carrefour de l'avenue des Pins et l'avenue des Violettes

+ Monsieur GERVOT — Permis N°820344300566 — Téléphone : 06.07.09.76.99 pour le véhicule Trafic immatriculé CV 969 WJ situé au carrefour de l'avenue des Pins et l'avenue Viliès Babin

+ Monsieur RANVOISE — Permis N°070144300498 — Téléphone : 06.76.97.51.76 pour le véhicule Master benne immatriculé FZ 826 VQ situé au carrefour de l'avenue des Roses et l'avenue du Littoral

Les personnes de l'association Espace Nautis habilitées et responsables du déplacement des véhicules dans le cadre de l'évènement, doivent impérativement afficher leurs coordonnées téléphoniques de façon permanente et lisible sur le pare-brise des véhicules tampon et s'engagent à rester à proximité de leur véhicule.

A charge de l'association de s'assurer du bon fonctionnement de l'événement et de permettre une circulation fluide dans l'enceinte de la manifestation.

Article 4 - Accès au site pour les exposants et secours

L'accès pour les exposants et pour les secours devant intervenir dans lenceinte de la manifestation ainsi qu'aux propriétés riveraines se fait par l'avenue des Mouettes et l'avenue des Roses. La sortie du site doit se faire par l'avenue des Pins et l'avenue des Violettes

L'accès est contrôlé par les personnes de l'association en charge du déplacement des véhicules.

Article 5 - Sonorisation

L'association Espace Nautis est autorisée à utiliser une sonorisation, dans le cadre de son vide grenier, le dimanche 10 septembre 2023, de 9h à 18h et ce dans le respect des dispositions de l'arrêté préfectoral du 30 avril 2002.

La déclaration auprès de la SACEM ainsi que le frais inerrant à cet événement sont à la charge de l'association organisatrice.

Article 6 - Propreté et Environnement

L'organisateur s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour respecter l'environnement de l’espace mis à sa disposition. Le site doit être remis dans un parfait état de propreté dès la fin de la manifestation.

Aucun marquage au sol ne doit être effectué avec des matériaux indélébiles de type traceur de chantier, bombes de peinture... Seule la craie ou les bombes « écologiques » seront autorisées. Le non-respect des conditions énoncées ci-dessus entraine la facturation du nettoyage à la charge de l’organisateur.

Article 7 — Affichage

L'association Nautis est autorisée à apposer un affichage temporaire sur le domaine public (affiches de communication, signalétique directionnelle) aux abords de la manifestation, dans le quartier Sainte Marguerite, dans une zone comprise entre l'avenue Villès Babin, avenue du Littoral, avenue des Violettes et avenue des Mouettes. Cet affichage est autorisé au plus tôt, le vendredi 8 septembre et doit être retiré dès la fin de la manifestation ou au plus tard le lundi 11 septembre 2023.| Association Espace Nautis

Envoyé en préfecture le 22/08/2023

Mis(e) en ligne l& Reçu en préfecture le 22/08/2023 -

Publié le pad

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Les supports de communication ne peuvent être apposés sur les panneaux directionnels et signalétiques routiers. Ils ne peuvent être fixés aux arbres et autres végétaux de manière agressive. Le non-respect de ces consignes entraine le retrait immédiat de l'ensemble du fléchage apposé aux frais de l'organisateur.

Article 8 —- Responsabilité

L'Association Espace Nautis s'engage à prendre toutes les mesures de sécurité et de secours nécessaires à l'organisation de la manifestation. Elle s'engage également à assurer leur manifestation ainsi que pour les dégâts et dommages éventuels qu'elle peut occasionner aux participants et aux spectateurs.

Les organisateurs s'engagent à garder sur eux et à afficher sur le site le présent arrêté durant toute la durée de la manifestation.

Article 9 — Information riverains

L'organisateur s'engage à prendre toutes les dispositions nécessaires pour informer en amont la population riveraine par système de boitage et d'affichage de l'organisation de sa manifestation, des désagréments qu’elle peut engendrer ainsi que de la présence de plots béton et véhicules tampons sur l'ensemble du site concerné. H est fortement conseillé de joindre le plan de circulation ainsi que les mesures de fermetures de voirie.

Article 10 — Diffusion

Le Directeur Général des Services de la Ville de Pornichet, le Directeur du Pôle Aménagement de la Ville, le Commissaire de Police de La Baule, le chef de service de la Police Municipale, la Présidente de l'association Espace Nautis sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté, dont ampliation sera transmise à Monsieur le Sous-préfet de Saint-Nazaire.

Le présent arrêté doit être apposé sur les lieux de la manifestation.

Destinataires : |

Affichage municipale | à . Commissariat de Police de La Baule Fait à Pornichet, le Î 8 AOÛT 2023

Direction du Pôle aménagement de la Ville

Direction Générale |

Equipe logistique et moyens généraux

PCIe mniohale | Pour le Maire, par délégation, Réseau accueil Ville de Pornichet | Le Directeur Général Adjointes Services,

Sapeurs-Pompiers de Pornichet | ; Secrétariat du Maire et des élus - Direction générale |

Service affaires juridiques et assemblées LE PORy) \ Service commerce ei vie économique T ï / Service Communication (SL 8 85PS BDER VAN ISEGHEM Sous-préfecture \k & Rx | j \ \È + } Kéolis VEN PAZ y) Les trains de Brière ONE o Lila NÉATLANE Stran +

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification.

Le juridiction administrafive compétente peut aussi être Saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du

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Reçu en préfecture le 22/08/2023

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Annexe : plan du vide greniers de l'Espace Nautis

F3 Plot béton

eh Véhicule tampon

Su Barriérage « route barrée à 100m »

À Hier

ss Circulation et stationnement interdits

Accès des secours et exposants par l'avenue des Mouettes et l'avenue des Roses / sortie par l'avenue des Pins

et l'avenue des Violettes

PA Coffret électrique