Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - PV25052020MDLCA Election maire delegue LCA 1
Procès Verbal - Election du maire et de ses adjoints
Procès Verbal - PV Election Maire et Adjoints signe
Procès Verbal - pv election maire adjoints ryNu
Procès Verbal - PV election du maire et des adjoints
Conseil Municipal - DCM 202603 ELECTION MAIRE ADJOINTS
Procès Verbal - pv election du maire et des adjoints
Procès Verbal - 1774274570 PV election du maire et ses adjoints
Procès Verbal - 200326 POINT 1 PV ELECTION MAIRE ADJOINTS 5
Procès Verbal - 220324 PV ELECTION MAIRE ADJOINTS 5
Convocation - PV25052020CM Election maire et adjoints 1
Document publié le Dimanche 15 mars 2020 par la commune d'Achards.
Lien du pdf (Convocation - PV25052020CM Election maire et adjoints 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 26/05/2020
Reçu en préfecture le 26/05/2020
Affiché le Ses
ID : 085-200065795-20200526-PV25052020CM-AU
S LES ACHARDS
Commune des Achards
L'an deux mille vingt, le vingt-cinq mai à vingt heures, les membres du conseil municipal de la commune des Achards proclamés élus par le bureau électoral à la suite du scrutin du 15 mars 2020 se sont réunis dans la salle de l'Espace George Sand sur la convocation qui leur a été adressée par le maire, conformément aux articles L. 2121-10, L.2122-7 etL.2122-8 du code général des collectivités territoriales.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
Michel VALLA, Sarah RENAUD, Paul MAZENS, Corinne BRAUD, Didier RETAILLEAU, Nathalie KARCHER, Jean-Pierre CITEAU, Nicole EDOUARD, Jean- Luc BRIANCEAU, Odile DEGRANGE, Mickaël ONILLON, Christelle GAUBERT, Vincent BELLEAU, Sarah MICHON, Gérard JOURDAIN, Lynda PRUVOST, Bertrand BURNAUD, Christine GUILLOTEAU, Jean-Luc RABILLARD, Stéphanie CHIFFOLEAU, Antoine GUILLET, Hélène LECOMTE, Stéphane DENIS-LUTARD, Marine REMAUD, Yvon BRIANCEAU, Rosale HERBRETEAU, Thony CHABOT, Martial CAILLAUD, Sylvain MONIOT-BEAUMONT, Isabelle CHAIGNE, Charles- Bernard DRUGEON, Sophie CHATELIER
Absents ayant donné procuration :
Mme Vanessa VIGIER à Mme Isabelle CHAIGNE
La séance a été ouverte sous la présidence de M. GRACINEAU Daniel qui, après
l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installés dans leurs fonctions, Mesdames et Messieurs :
1 Michel VALLA
2 Sarah RENAUD
3 Paul MAZENS
4 Corinne BRAUD
5 Didier RETAILLEAU
6 Nathalie KARCHER
7 Jean-Pierre CITEAU
8 Nicole EDOUARD
9 Jean-Luc BRIANCEAU
10 Odile DEGRANGE
11 Mickael ONILLON
12 Christelle GAUBERT
Donné à titre purement indicatif, ce modèle est destiné à faciliter l'élaboration d'actes officiels. Envoyé en préfecture le 26/05/2020
Reçu en préfecture le 26/05/2020
Affiché le Ses
ID : 085-200065795-20200526-PV25052020CM-AU
13 Vincent BELLEAU
14 Sarah MICHON
15 Gérard JOURDAIN
16 Lynda PRUVOST
17 Bertrand BURNAUD
18 Christine GUILLOTEAU
19 Jean-Luc RABILLARD
20 Stéphanie CHIFFOLEAU
21 Antoine GUILLET
22 Hélène LECOMTE
23 Stéphane DENIS-LUTARD
24 Marine REMAUD
25 Yvon BRIANCEAU
26 Rosalie HERBRETEAU
27 Thony CHABOT
28 Martial CAILLAUD
29 Vanessa VIGIER
30 Sylvain MONIOT-BEAUMONT
31 Isabelle CHAIGNE
32 Charles-Bernard DRUGEON
33 Sophie CHATELIER
Le conseil a choisi pour secrétaire M. Antoine GUILLET
Le conseil se tient ensuite sous la présidence de Mme Christine GUILLOTEAU, Monsieur Jean-Luc BRIANCEAU, doyen d'âge ayant quitté la salle.
Le président a dénombré 31 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée par l’article L. 2121-17 était remplie.
Élection du maire
(premier tour de scrutin)
Le président, après avoir donné lecture des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du code
général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l'élection du maire conformément à ces dispositions légales.
Font acte de candidature :
M. Michel VALLA
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis fermé au président son
bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats
ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 32
À déduire : bulletins nuls énumérés à l’article L. 66 du code électoral : 7
Reste pour le nombre des suffrages exprimés : 25
Majorité absolue : 17
Ont obtenu :
M. Michel VALLA : 25 voix
Donné à titre purement indicatif, ce modèle est destiné à faciliter l'élaboration d'actes officiels. Envoyé en préfecture le 26/05/2020
Reçu en préfecture le 26/05/2020
Affiché le
ID : 085-200065795-20200526-PV25052020CM-AU
M. Michel VALLA ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé
maire, et a été immédiatement installé.
M. Michel VALLA remercie l'assemblée et procède à l'élection du maire délégué (voir le procès-verbal annexé)
Puis M. Michel VALLA informe l'assemblée des conditions de fixation du nombre
d'adjoints. Ainsi, conformément aux dispositions de l’article L.2122-2 du CGCT, le
conseil municipal détermine librement le nombre des adjoints sans que celui-ci ne puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil. Pour la commune des Achards, cet
effectif maximal est fixé à 9.
M. Michel VALLA propose de fixer le nombre d’adjoints à 7. A l'unanimité moins 3
abstentions, le nombre de poste d’adjoints est fixé à 7 (voir la délibération
correspondante).
Élection des adjoints au maire
Il a été procédé ensuite, sous la présidence de M. Michel VALLA élu maire, à l'élection des adjoints, qui s'est déroulée au scrutin de liste à la majorité absolue, Sans panachage ni vote préférentiel, en application de l’article L. 2122-7-2 du code
général des collectivités territoriales.
Une liste de candidats a été présentée :
Lynda PRUVOST, Gérard JOURDAIN, Christine GUILLOTEAU, Didier
RETAILLEAU, Nathalie KARCHER, Jean-Pierre CITEAU, Nicole EDOUARD
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 32
À déduire : bulletins nuls énumérés à l’article L. 66 du code électoral : 10
Reste pour le nombre des suffrages exprimés : 22
Majorité absolue :
Ont obtenu :
Liste Lynda PRUVOST : 22 voix
La liste Lynda PRUVOST ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, les
candidats qui la composent sont proclamés adjoints au maire, dans l'ordre suivant :
Mme Lynda PRUVOST premierère adjointe,
M. Gérard JOURDAIN deuxième adjoint,
Mme Christine GUILLOTEAU troisième adjointe,
M. Didier RETAILLEAU, quatrième adjoint,
Mme Nathalie KARCHER, cinquième adjointe,
M. Jean-Pierre CITEAU, sixième adjoint,
Mme Nicole EDOUARD, septième adjointe,
Ces adjoints ont été immédiatement installés, et M. le maire a annoncé au conseil l'objet de la délégation qui sera confiée à chacun d'eux par arrêté municipal.
Donné à titre purement indicatif, ce modèle est destiné à faciliter l'élaboration d'actes officiels. Envoyé en préfecture le 26/05/2020
Reçu en préfecture le 26/05/2020
Affiché le méme
ID : 085-200065795-20200526-PV25052020CM-AU
Pret nee eee eee e seen mener nee ee ne pen ee nes dons snenene menton en nn cannrenentonennnns sans nocseoneuseueess
“oo nan nnneo po occrennpnoennse censnonnanmespouuusuun
LEE EEE L EEE EEE CEE EEE EEE EEE E EEE EEE EEE EEE SERRES ER
S
onese srenrosospesvunnnnnese caso vonnnne ns cuneuven
PARTNER RER Re eee Rene ee Rene ne MR Rene este nn nano ne nes n nn ne nnnnee mnecnneesre une nennves snnespenoueecuus
neo n vrnnrnesa sonne monernnn novansorununmeunenveun
NT eee eee eee PR eee en nee e eee nee nee nn ne nn Rene ponsnna ns scene uno anons nonepsnoenennennensene enouausaaeseuc es
Signature des membres présents :
Le doyen d'âge du conseil
Le secrétaire de séance
LT. /, Æ / Le maire _ rs
Cr LE A D
Ph
Les membres du conseil municipal
(1) : Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe
ne peut être supérieur à un (article L. 2122-7-2 du code général des collectivités
territoriales).
Donné à titre purement indicatif, ce modèle est destiné à faciliter l'élaboration d'actes officiels.