Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - DEL23 2026 tampon
Acte - DEL23 2024 Résultats 2023 du CA sur BP 2024 Eau ta
Acte - DEL23 2026 PV tampon
Acte - DEL14 2024 Affectation résultats 2023 du CA SUR BP
Acte - DEL.108 2024 tampon
Acte - DEL16 2024
Acte - DEL24 2024
Acte - DEL17 2024 Subventions CCAS tampon
Acte - DEL18 2024 BP 2024 tampon
Acte - DEL24 2024 BP 2024 Eau tampon
Acte - DEL23 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Acte - DEL23 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie de Pignans EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Département du VAR ——— ——
Arrondissement de BRIGNOLES
DEL .23 / 2022
Nombre de Membres L’An deux mil vingt-deux, le Lundi 28 Mars ,
En exercice : 27
De Présents : 22
De votants : 26 Le Conseil Municipal étant assemblé en session ordinaire, au lieu
habituel de ses séances après convocation légale,
sous la présidence de M. BRUN Fernand,
agissant en qualité de Maire.
-_Etaient présents :
M.ADAM Stéphane-M. AIGUESPARSES Cédric-M. BENEDETTO Nicolas-
Mme BOUCHER Julie-M. CAMARA Célestin-M. FERRARI Fabien-M.
HERAUD Jean-François-Mme NICODEMO Mélissia -M. ROSSI Patrick-M.
SANTONI Jean-M. TASSY Jacques-Mme THIERRY Martine-Mme TROISI
Valérie-Mme YZQUIERDO Laurence-Mme DEZ Marylène- Mme AURIOL
Anne-M FRELIER Laurent. M. SEIGNOROS: Jean-Luc- Mme DUPONT
Karine- Mme PRUNET Sophie-Mme LECUREUXAurdre.
Procurations :
- Mme ARNAL Estelle donneprocuration à Mrz-DUPONT Karine
M. HURETDavid donneprocuration à Mme LEUREUX Aur
Mme SCOTTO Fabienne donne procuration à:M: BRUN L'ernané.
Mme GACNIK Marie-France donneprocuration à Mmer-
YZQUIERDO Laurence.
-Etaient absents excusés- Mme BOULANGER" Tamara...
Délibération portant désignation d’un élu pourreprésentér la commune
au sein du SIVAAD en suppléance Pour le Groupement de commandes et
le comité syndical.
Il a étéprocédé, conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des
Collectivités Locales à l'élection d’un secrétaire pris dans le sein du conseil,
M. ROSSI Patrick ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignépour
remplir ces fonctions qu'il a acceptées
Monsieur le Maire expose qu’une représentation de la commune est nécessaire au sein du SIVAAD,
groupement et comité syndical suite à départ d’élu.
Rappel situation actuelle :
Groupement de commande : titulaire : Mme OLIBE- suppléante : Mme SCOTTO
Comité syndical : Titulaires : Mme OLIBE Carole et Mme SCOTTO
Suppléantes : Mme DUPONT Karine et Mme PRUNET Sophie. Monsieur le Maire propose :
-Pour le groupement de commandes :
- titulaire : Mme SCOTTO
- suppléant : Mme DUPONT Karine
-Pour le Comité syndical :
- titulaires : Mme DUPONT Karine et Mme
SCOTTO Fabienne
-Suppléants : Mme LECUREUX Aurore,
et Mme PRUNET Sophie.
Monsieur le Maire demande au Conseil municipal
de délibérer.
Le Conseil municipal ouï l'exposé et adopte
à l’unanimité la Proposition ainsi faite.
Ont signé au registre les membres présents
Pour extrait certifié conforme au registre des
délibérations.
BRUN Fernand
Maire de PIGNANS