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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boissy-sous-Saint-Yon.
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
Conseil
Municipal
COMPTE
RENDU
SUCCINCT
du
jeudi
06 février
2020
Le
jeudi
06
février
2020
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Boissy-Sous-Saint-Von,
dont
les
membres
ont
été
légalement
convoqués
par
lettre
en
date
du
31
janvier
2020,
s’est
réuni
sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
Maurice
DORIZON,
à la Grange
aux
anneaux,
place
du
Général
De
Gaulle
à Boissy-Sous-Saint-Yon.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 24
Etaient
présent{e}s
: M.DORIZON
- MME
Carine
BILIEN
- MME
PEDRONO
- M.
LEVASSEUR
- M.LION
- MME
BROCHOT
- M.GUITTET
- MME
FERNET
- M.DEGREMONT
- M.DIAS
-
MME
RENAULT
- M.
FRANCOIS
-
MME
Claudine
BILIEN
- MME
CAISSO
- M.DAGUE
-- M.LABRIT
-MME
PERRIER
- MME
GAUTHIER
Absent{e}s
représenté(e}s
: MME
FLEURY
par
M.
DORIZON
— M.
LEMAITRE
par
M.
LABRIT
Absent{e)s
excusée
{s):
MME
BOUGENOT
Absent(e)s
: MME
JOLY
- M.OMNES
- M.MENARD
Monsieur
DEGREMONT a été
désigné
secrétaire
de
séance
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
fait l’objet
d’un
débat
contradictoire,
Après
en
avoir
délibéré,
Délib,
N°
2020-07
: Adoption
de
l’ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
ADOPTE
l’ordre
du jour
proposé
à l'assemblée
réunie
le 06
février 2020.
À
l’unanimité.
Délib.
N°
2020-08
: Approbation
du
procès-verbal
du
12
décembre
2019
ADOPTE
le procès-verbal
de
la séance
du
12
décembre
2019.
À
Punanimité.
Administration
Générale:
Décisions
du
Maire
prises
en
application
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales PREND
ACTE
des
décisions
du
Maire
n° DM2019-128,
n° DM2020-001,
n° DM2020-002,
n° DM2020-003,
n° DM2020-004,
n°
DM2020-005,
n° DM2020-006.
Délib.
N°
2020-09
: Rapport
sur
les
orientations
budgétaires
2020
— débat
PREND
ACTE
des
orientations
budgétaires
2020
évoquées
en réunion
du
Conseil
Municipal.
À
lunanimité
VOTE
les orientations
budgétaires
2020
évoquées
en réunion
du
Conseil
Municipal.
À
la majorité
absolue,
16
voix
pour,
4
abstentions
(MME
GAUTHIER,
M.LABRIT,
M.LEMAITRE,
MME
PERRIER).
Délib,
N°
2020-10
: Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
la
reliure
des
actes
administratifs
et/ou
de
Pétat
civil,
DÉCIDE
d’adhérer
au
groupement
de
commandes
pour
la reliure
des
actes
administratifs
et de
l’état
civil,
APPROUVE
ja
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
désignant
le
Centre
Interdépartemental
de
Gestion
de
la Grande
Couronne
comme
coordonnateur
du
groupement,
APPROUVE
la commande
de
reliure
d’actes
en
fonction
des
besoins
de
la commune,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
constitutive
du
groupement
de
commandes,
ainsi
qu’à
prendre
toutes
les mesures
nécessaires
à l’exécution
de
la présente
délibération.
À l’unanimité. Délib.
N°
2020-11
: Convention
relative
à
l’organisation
d’un
chantier
citoyen
à conclure
avec
le SIARCE
- prise
en
charge
par
la
commune
du
repas
des
participants
APPROUVE
les
termes
de
la
convention
relative
à
l’organisation
de
la
restauration
dans
le
cadre
du
chantier
citoyen
organisé
par
le
SIARCE,
à conclure
avec
ce
dernier,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
cette
convention
fixant
le cadre
et les
conditions
de
réalisation
de
la restauration
du
chantier
citoyen.
À
l'unanimité.
Délib.
N°
2020-12
: Tarif
des
spectateurs
pour
les
Hivernales
2020
PREND
NOTE
que
le festival
Les
Hivernales
2020
s’est
tenu
sur
la commune
le
18 janvier
2020,
FIXE
les
tarifs
d’entrée
pour
le
festival
Les
Hivernales
2020
coréalisée
avec
la
« Compagnie
Atelier
de
l’Orage
»,
comme
suit
:
-
Gratuité
pour
les
Buxéens
;
- Tarif réduit
: 5 € pour
les mineurs
extérieurs
à la commune
de
Boissy-sous-Saint-Yon
;
- Plein
tarif : 7 € pour
les majeurs
extérieurs
de
la commune
de
Boissy-sous-Saint-Von.
PRÉCISE
que
les crédits
budgétaires
de Pannée
sont suffisants
À
l’unanimité.
Délib.
N°
2020-13
: Convention
de
mise
à
disposition
partielle
d’un
terrain
aux
écoles
au
profit
d’ENEDIS
pour
l'implantation
d’un
poste
de
transformation
de
courant
électrique
APPROUVE
les
termes
de
la
convention
de
mise
à
disposition
d’un
terrain
pour
la
pose
et
l’entretien
d’un
transformateur
ENEDIS,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
ladite
convention
et à en
poursuivre
l’exécution
À
la majorité
absolue
avec
19
voix
pour
et
1 abstention
(MME
PERRIER).
Délib.
N°
2020-14:
Rapport
annuel
d’activité
2018
de
la
CCEIR
PREND
ACTE
du rapport
d'activité
2018
de la Communauté
de Communes
Entre
Juine
et Renarde.
À
l'unanimité.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à vingt
et une
heure
cinquante
minutes.
Le
Maire,