Déliberation - 2015.12.21 delib3 assiette coupe bois exercice2016

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Déliberation - 2015.12.21 delib3 assiette coupe bois exercice2016 Document publié le Lundi 21 décembre 2015 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie. Lien du pdf (Déliberation - 2015.12.21 delib3 assiette coupe bois exercice2016)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE L& VILLE

D'OLORON-SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES

RER

SÉANCE DU 21 DECEMBRE 2015

RRR

Présents :

M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,

M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Dominique FOIX, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Rosine CARDON, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,

Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. Didier CASTÈRES, Madame Aracéli ETCHENIQUE, Monsieur André LABARTHE,

Madame Valérie SARTOLOU, Monsieur Michel ADAM, Monsieur Jacques NAYA, M. André VIGNOT, Mme Carine NAVARRO, Monsieur David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, Monsieur Francis MARQUES,

Mme Marie-Lyse GASTON, Monsieur Jean-Etienne GAILLAT,

Mme Aurélie GIRAUDON, Monsieur Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, Monsieur Jean-Pierre ARANJO, Monsieur Patrick MAILLET.

Délégations de vote :

Mme Maylis DEL PIANTA donne pouvoir à Mme Denise MICHAUT,

Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES donne pouvoir à M. Pierre SERENA RE ÇU Mme Patricia PROHASKA donne pouvoir à Mme Ing-On TORCAL,

M. Bernard UTHURRY donne pouvoir à M. Jean-Etienne GAÏILLATa 24 DEC 205

RAR SOUS-PHÉFECTURE

OLORON STE MARIE

3 - ASSIETTE DE COUPES DE BOIS - EXERCICE 2016

Monsieur André LABARTHE lit le courrier de l'Office National des Forêts concernant les coupes à asseoir en 2016 dans la forêt communale.

Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,

- DEMANDE l'inscription à l’état d’assiette 2016 des coupes de bois suivantes :

Série Parcelle Surface Type de coupe Destination proposée

U 8 Aî 7,69 ha Amélioration Vente en bloc et sur pied

U 9 AÂ 3,40 ha Amélioration Vente en bloc et sur pied

U 10 A 8,17 ha Amélioration Vente en bloc et sur pied

U 11 CY 2,20 ha Secondaire Vente en bloc et sur pied

U 34 A 15,37 ha Amélioration Vente en bloc et sur pied

U 34 A2 3,60 ha 1 éclaircie Vente à la mesure façonnée

Ü 48 A1 1,00 ha Amélioration Délivrance

-1-U 82 A2 16,00 ha Amélioration Vente et délivrance

U 113R 12,52 ha Secondaire Vente en bloc et sur pied

Régénération . U 119 RE 11,06 ha indifférenciée Vente en bloc et sur pied

‘ Régénération . U 156 RE 7,56 ha

indifférenciée Vente en bloc et sur pied

- le report des coupes suivantes :

Série Parcelle Type de coupe Date Motif

U 5 AJ Amélioration 2019 Diamètre trop faible

U 7 A2 Amélioration 2020 Diamètre trop faible

U 7 AJ Amélioration 2020 Regrouper Tnénasenent — prochain

U 37R Régénération 2020 Très touchée par tempête

U 38 Ai Amélioration 2017 Pour affouage 2017

U 39 AJ Amélioration 2019 Exploité en ue bois et bois

U 49 Ai Amélioration 2018 Affouage à faire après parcelle 48

U 51R Régénération 2020 Vient d'être exploitée en 2013

U 62 A2 Amélioration 2017 Lissage récolte

U 90 AJ Amélioration 2018 Trop jeune : laisser grossir

U 91 AJ Amélioration 2019 Trop jeune : laisser grossir

U 93R Régénération 2019 Secondaire faite en 2014 — à terminer

0 | otre | Régéreeo | 200 | Finenematéae eng U 95 P Régénération 2018 Chablis 2009

U 96 P Régénération 2018 Chablis 2009 et 2012

U 100 RE Régénération 2020 Retard d'exploitation : fait en 2015

U 101 RÈ Régénération 2020 Retard d'exploitation : fait en 2015

U 103 RT Régénération 2020 Manque de semis

U 104 RT Régénération 2020 Manque de semis

U 106 P Régénération 2018 Grouper P 106, 107, 108

U 107 AT Amélioration 2018 Grouper P 106, 107, 108

U 108 A Amélioration 2018 Grouper P 106, 107, 108

U 114R Régénération 2017 Manque de semis

U 122RE Régénération 2017 Lissage récolte

ÜU 123REÈ Régénération 2017 Lissage récolte

U 124 RE Régénération 2017 Lissage récolte

U 125 RE Régénération 2017 Lissage récolte

U 126 RE Régénération 2017 Lissage récolte

U 127 RE Régénération 2017 Lissage récolte

Ü 131 RE Régénération 2018 Lissage récolte

U 132RE Régénération 2018 Lissage récolte- la suppression de l’état d’assiette des coupes suivantes :

Série Parcelle Type de coupe Motif

U 43 A1 Amélioration Martelée en 2015

Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 21 décembre 2015.

Suivent les signatures.-

LE MAIRE,

AFFICHE LE 26/12/2015

REÇU