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Déliberation - DM2024 110 Services techniques Habillage interieur Renault Master AUV Auvergne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - DM2024 110 Services techniques Habillage interieur Renault Master AUV Auvergne)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Économie et finances, Transports,
rlà,tueoE rr^Nç^t§E
luÿ,lrE-dYe
MAIRIE iJe ROYAT
Pu blié le
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU MAIRE
Services Techniques- Habillage intérieur Renault Master EA-696-WX-AUV
AUVERGNE
Le Mdire de Royat,
VU le Code Générol des Collectivités Territorioles. et notomment ses orticles L 5211-1, L
52712, L 2122-22 et L 2722-2i,
VU le Code de lo commande publique, et notomment ses orticles R2100-1 à R3387-4,
opplicoble à compter du 01/04/2019 concernont lo possotion des morchés publics,
VU le décret n"2079-7344 du 72 décembre 2079 modifiant certaines dispositions du code de
lo commonde publique relotives oux seuils et ovonces,
Vll lo Délibérotion du Conseil municipol D2023-074 en dote du 73/72/2023 donnont délégotion à M. le Moire d'un certoin nombre de compétences,
Vll la délibération du Conseil municipol n" D2024-026 en dote du 70/04/2024 portont opprobotion du budget primitif 2024,
VIJ lo proposition l'entreprise AUV Auvergne, en dote du 01/07/2024,
CONSIDERANT qu'il y o lieu de prévoir l'hobilloge d'un véhicule de service pour les services
techniques de lo Ville de Royot,
CONSIDERANT que cette dépense est inscrite ou budget primiüf 2024 du budget principol
de Royot,
DECIDE
Article 1: fentreprise AUV AUVERGNE sise, 30 avenue dAubière 63800 COURNON, est retenue pour l'habillage d'un véhicule de service le Master lll FG immatriculé EA-696-WX de la Ville de Royat, pour un montant de 980.00 € HT soit 1 176.00 € TTC.
Article 2 : Les caractéristiques et le devis sur les bases précitées sont annexés à la présente
décision.
Article 3: Ampliation de la présente décision à :
- Monsieur le Trésorier Principal clermont Métropole
- L'entreprise AUV AUVERGNE
- M. le Directeur Général des Services pour exécution.
Fait à Royat, le L7/07 /2
Le Maire,
Marcel ALED
bzq
Le Maire,
- certifie sous sa
- informe que la ut fai
exécutoire de cet acte,
re l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le présente
Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification, par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet ww! /. telerecou rs.fr..
DM-2024/110 S.A.S A.U.V. AUVERGNE
30 AVENUE O'AUBIERE
63800 COURNON O'AUVERGNE
1él :0173 77 70 82
Fax:
Site web : www.auv-auvergne.com
Email : contact@auv-auvergneci.fr
Devis
CONTREMAROUE:
CHASSTS:
llo
MAIRIE DE ROYAT
A l'attention de Monsieur DOILE
46 Boulevard Barrieu
63130 ROYAT
Mode règlement Numéro
DE00009908
Dâte
26t06t2024
Code client
c100720
Date de validité
26t07t2024
No de Tvâ inlrâcom
FR'1 3216303081
UN AMÉNAGEMENT PosE PoUR UN MASTER L2H2 oE 2016 AvEc PoRTE LATÉRALE DRoITE :
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Mention Mânuscrite
"BON POUR COMMANDE,,
Signature et caôet commercial:
voà m e
a lal tson.
oté P.U. HT Montant HT
1,00 s80,00
églt
AUV Auvergne
Siret:44364948200030-APE:29202-RCS:449649482-N'TVAintracom:FR13'449&9482-Capitâl:7600,00€ 1sur2
Description
Fabrication et pose d'un habillage bois comprenant:
- Plancher ronfo rcé imputro6cibls antidérapant
- Bârres de seuil a niè re et latéral intég rées en a luminium
- Protections des pâ rois lâtérales gâ uche et droite en contreplaqué ép 8mm
- Jeu de protections portes a nières en conùeplaq ué épa isseur 8mm
- Protection porte latérale en contreplaqué épaisseur 8mm
- Protecüon des passages de roues
-Repose des crochets d'animage surle plancher
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POUR ACCORD
0l lulL. 2t2t
980,00
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196,00
1 176,00
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'196,00 @ @
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20,00 s80,00
- RCS 449 649 482 - N' TVA intracom : FR13449649482 - Capital 7600,00€
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Description Qté P.U. HT Montant HT
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