Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATION N°18
Déliberation - DELIBERATION N°6 9
Déliberation - ANNEXE DELIBERATION N°9
Déliberation - Versement de subvention annuelle 2016
Déliberation - DEL17
Déliberation - Versement de la subvention annuelle aux associatio
Déliberation - subventions associatons étaploises
Déliberation - DELIBERATION N°18
Déliberation - DELIBERATION N°18
Déliberation - 18 DELIBERATION
Déliberation - DELIBERATION N°18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION N°18)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
062-216203182-20210628-DEL18-280621-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet :
05/07/2021
Ab,
E
#
étaples
Liberté
+Égalité
+Fraternité
surmer
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
=
DESNUANON —
BAIE DE CANCHE
Délibération
n°
18
Conseil
Municipal
du 28
juin
2021
Service
des
Sports
Domaine
de
compétence
:
7-
Finances
locales
Le
Lundi
Vingt
Huit
Juin
deux
mille
vingt
et
un
à
18
h
30,
le
Conseil Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à
la
salle
de
la
Corderie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents
:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
GHESELLE
Bernard,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Dominique
DELSAUX,
Madame
Maryse
MAILLART,
Date de convocation:
Madame
Nathalie
TILLIER,
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Bernard
21/06/2021
WAUQUIER,
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Adjoints,
Monsieur
Gérard
ANDRE,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Membres
présents
: 26
Maxime
GUERVILLE,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Catherine
SIBILSKI,
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 3
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Marine
NEMPONT,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Madame
Membre(s)
excusé(s)
:2
Coralie
PREUVOST,
Monsieur
René
BONVOISIN,
Madame
Justine
GOSSELIN,
Monsieur
BOUVILLE
Jean
Pierre,
Conseillers
municipaux.
Membre(s)
non
excusé(s):
2
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Madame
Christelle
BEAURAIN
à
Nombre de votants
: 29
Madame
TILLIER
Nathalie,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Madame
GOSSELIN
Justine,
Madame
DENEUX
Sophie
à
Monsieur
BOUVILLE
Jean-
Affiché
le 30/06/2021
Pierre. Absent
(s)
excusé
(s):
Monsieur
Jean
Pierre
LAMOUR,
Madame
Anne-
Marie
GOLDSTEIN.
Absent
(s)
non
excusé(s):
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE,
Monsieur
Xavier
BRASSART
Votants:
29
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Maxime
GUERVILLE.
Objet
: Versement
de
la
subvention
annuelle
aux
associations
sportives
affiliées
à
une
fédération
pour
l'année
2021
Rapporteur :
Madame
Dominique
DELSAUX,
Adjointe
Synthèse
de
la
délibération
:
Subventions
2021
versées
aux
associations
sportives
affiliées
à
une
fédération
Vu
l'ordonnance
n°58-896
du
23
septembre
1958
et
notamment
l'article
31ali,
Vu
la
loi
n°
45-0195
du
31
décembre
1945
et
notamment
l'article
112,
Vu
la
circulaire
du
18
janvier
2010
relative
aux
relations
entre
les
pouvoirs
publics
et
les
associations, Vu
la
commission
n°1
«
Grandir,
réussir
et
bien-vivre
à
Etaples-sur-mer
»
en
date
du
17
juin
2021, Considérant
que
Chaque
association
sportive
a
rempli
un
dossier
de
subvention
présentant
les
comptes
de
l’année
et
les
comptes
prévisionnels,
le
rapport
moral
et
financier
présenté
à
l'assemblée
générale
et
le
dernier
relevé
de
comptes
Considérant
que
durant
la
période
sanitaire
compliquée
et
l'impossibilité
pour
les
associations
sportives
d'organiser
ou
de
participer
à
des
rencontres
sportives,
le
volet
(12%)
«
Implication
locale
>»
a
été
transféré
sur
le
volet
«
sport
de
masse
».
Considérant
que
les
critères
ont
été
définis
comme
suit
:
Sports
de
masse
(Age
et
nombre
de
licenciés)
62%,
Sports
de
compétition
(Déplacement,
arbitrage
et
achat
de
matériel
sportif)
18%,
Qualité
de
l'encadrement
(Niveau
du
diplôme)
..................,.,,,,,,
.
7%,
Implication
locale
(Participation
à
l'animation
sportive
de
la
ville)
......,...,......
0%,
Gestion
du
club
(Recherche
de
l'autonomie
financière
du
club)
10%,
Relations
fédérales
(Mutations
et
frais
fédéraux)
3%,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
d'approuver
les
montants
des
subventions
présentés
dans
le
tableau
ci-dessous
:
Associations
sportives
affiliées
à
une
fédération
PROPOSITIONS
ASE
Boxe
américaine
2:000€
ASE
Cyclotourisme
1:000€
ASE
Judo
16:000€
ASE
Football
41:861€
ASE
Hand
ball
1:500€
ASE
Pétanque
A:000€
ASE
Rugby
19 000€
ASE
Tennis
7:000€
ASE
Tennis
de
table
3
800€
ASE
Voile
2:200€
ASE
Haute
ville
10.000€
ASE
Basket
8:300€
ASE
Tir
à
l'arc
3:350€ ASE
Triathlon
2
300€
ASE
Badminton
1:320€
Culture
danse
©
2100€
TOTAL
125
731€
La
délibération
est
adoptée
par
26
voix
pour
(Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Monsieur
André
GERARD,
Madame
Marine
NEMPONT
ne
prennent
pas
part
au
vote).
Vu
pour
être
affiché
le
30
Juin
2021
conformément
aux
prescriptions
de
l'Article
L
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
nn,
FC
M
&
Les
présentes
délibérations
peuvent
faire
l'objet
dans
les
deux
mois
suivant
leur
publicati
d'un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lille.