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Ordre du Jour - Ordre du jour 25 06 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour 26.06.2024
Ordre du Jour - Ordre du Jour 30.03.2022
Document publié le Mercredi 30 mars 2022 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 30.03.2022)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Enseignement supérieur,
n° Rapporteur Objet
1 Jean-Yves CHAPELET Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2021
2 Jean-Yves CHAPELET Déficit de caisse – Régie de la Restauration Scolaire
3 Jean-Yves CHAPELET Tarifs municipaux
4 Jean-Yves CHAPELET Groupement de commandes permanent entre la Communauté d’Agglomération du Gard Rhodanien et Bagnols-sur-Cèze
5 Jean-Yves CHAPELET
Convention de mandat de maitrise d’Ouvrage entre la Commune de Bagnols-
sur-Cèze et la Société Publique Locale 30 (SPL30) pour la réalisation du
nouveau centre culturel Léo Lagrange (Pyramide)
6 Michèle FOND-THURIAL Modification du tableau des effectifs
7 Michèle FOND-THURIAL Astreinte : définition des emplois éligibles
8 Michèle FOND-THURIAL Création d’un comité social territorial commun
9 Christian BAUME Cotisation d’adhésion aux Forums Européen et Français pour la Sécurité Urbaine Année 2022
10 Catherine HERBET Modification au règlement général des marchés de Bagnols-sur-Cèze
11 Michel CEGIELSKI Subventions de fonctionnement aux Associations Culturelles
12 Michel CEGIELSKI Convention annuelle d'objectifs entre la Commune de Bagnols-sur-Cèze et « La Moba » pour l'année 2022
13 Michel CEGIELSKI Convention de partenariat avec le « Comité des fêtes »
14 Michel CEGIELSKI Convention entre la Ville et l’université Paul Valery de Montpellier
15 Michel CEGIELSKI Subvention au Photoclub Bagnols Marcoule
16 Raymond MASSE Subvention au lycée Sainte-Marie
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 30 mars 2022 à 18 heures
Salle multiculturelle - Rue Racine
ORDRE DU JOUR 17 Maxime COUSTON Association « Pétanque Atomique Bagnolaise » : attribution d'une subvention
18 Maxime COUSTON Subvention de fonctionnement aux Associations Sportives
19 Christine MUCCIO Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans les écoles maternelles de la commune de Bagnols-sur-Cèze
20 Christine MUCCIO Modification de la carte de sectorisation scolaire
21 Christine MUCCIO Subventions de fonctionnement aux associations de parents d’élèves
22 Christine MUCCIO Convention entre la ville, l’Education Nationale et SAS Piscin’eauccitane pour l’apprentissage de la natation des élèves de CP de la ville
23 Michèle FOND-THURIAL Subventions de fonctionnement aux associations secteur solidarités
24 Michèle FOND-THURIAL
Convention d’habilitation et de partenariat entre la CAF et la Ville pour la
réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence du logement par
l’opérateur OPAH-RU
25 Michèle FOND-THURIAL
Convention entre la Ville et FDI SACICAP relative à un dispositif de prêts
individuels d’avance de subventions publiques et de financement de restes à
charge individuels dans le cadre des travaux de propriétaires occupants
modestes de l’OPAH-RU
26 Michèle FOND-THURIAL Contrat de ville Gard Rhodanien - programmation 2022
27 Jennifer OBID
Procédure d’enlèvement et de prestation de remise en état après constat de
dépôts illégaux de déchets, et création d’un tarif pour l’enlèvement
d’affichage ou marquage, de tags et graffitis
28 Justine ROUQUAIROL Aide économique à la location commerciale du centre-ville
29 Philippe BERTHOMIEU Désaffectation, aliénation et création du Chemin de Carmignan Est - Ouverture de l’enquête publique
30 Philippe BERTHOMIEU Cession de l’immeuble sis 2 Rue du Cinquantenaire de la Libération - Parcelle BD 606
31 Philippe BERTHOMIEU Classement de la Place Louis GARDE et d’une partie de la Rue du Cinquantenaire de la Libération dans le domaine public communal
32 Maxime COUSTON
Approbation du projet du SMEG dans le cadre de l'opération «pôle d'échange
multimodal» - place de la gare - travaux de dissimulation des réseaux
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33 Maxime COUSTON
Approbation du projet du SMEG dans le cadre de l'opération «pôle d'échange
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34 Jean-Yves CHAPELET Communication des décisions municipales du n° 2022-01-002 au n°2022-03- 013