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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04 03 2024
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Creusot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Handicap et inclusivité,
N° de
délibération Objet de la délibération Rapporteur
- Désignation d'un secrétaire de séance M. LE MAIRE
- Adoption du procès-verbal du 18 décembre 2023 M. LE MAIRE
2024-17 Décisions du Maire du 15 janvier 2024 au 16 février 2024 M. LE MAIRE
2024-18 Modification du tableau des effectifs M. LE MAIRE
2024-19 Bilan 2023 des acquisitions et cessions M. PINTO
2024-20 Adoption des comptes de gestions 2023 M. PINTO
2024-21 Adoption du compte administratif 2023 M. PINTO
2024-22 Arrêté des comptes 2023 - Constatation et affectation du résultat M. PINTO
2024-23 Budget 2024 M. PINTO
2024-24 Fixation des taux d'impositions 2024 M. PINTO
2024-25 Gestion en APCP de certaines opérations d'investissement M. PINTO
2024-26 Subventions 2024 M. PINTO
2024-27 Subvention 2024 à l'association Creusot Vacances Jeunes M. PINTO
2024-28 Subvention 2024 à l'association du Club Olympique Creusot Bourgogne M. PINTO
2024-29 Subvention 2024 à l'association la Régie de Territoire M. PINTO
2024-30 Subvention 2024 à l'association les Papillons Blancs M. PINTO
2024-31 Subvention 2024 à l'association Alzheimer 71 M. PINTO
CONSEIL MUNICIPAL
du 4 mars 2024
Ordre du jour N° de
délibération Objet de la délibération Rapporteur
2024-32 Subvention 2024 à l'association Solidarité Services M. PINTO
2024-33 Subventions 2024 à l'association Le Creusot Initiatives M. PINTO
2024-34 Subvention 2024 au Comité des Œuvres Sociales de la ville du Creusot M. PINTO
2024-35 Subvention 2024 à l'association de l'Union Locale CFDT M. PINTO
2024-36 Subventions 2024 au Comité de Jumelage M. PINTO
2024-37 Subvention 2024 à l'association de l'Office Municipal des Sports M. LE MAIRE
2024-38 Subvention 2024 à l'association Académie François Bourdon M. LE MAIRE
2024-39 Subventions 2024 à l'association L'ARC Mme COUILLEROT
2024-40
Convention de stérilisation et d'identification des
chats errants conclue avec l'association 30
millions d'amis pour l'année 2024
M. PRIET
2024-41
Convention relative à la participation financière
des communes aux frais d'acquisition de matériel
pédagogique pour le rased du Creusot
Mme REYES
2024-42
Convention relative à la répartition des charges
scolaires entre la Commune du Creusot, les
communes membres de la Communauté de
Communes Grand Autunois et la Communauté de
Commmunes Grand Autunois Morvan
Mme REYES
2024-43 Abattement TFPB : projets de rapport et d'avenant Ville du Creusot M. GANE
2024-44 Budget participatif : règlement M. PINTO
2024-45 Adoption du PEDT modifié et mise en œuvre du Plan Mercredi (ALSH La Lande aux Loisirs) Mme SARANDAO