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Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Lundi 7 mars 2022 par la commune de Creusot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Éducation,
N° de
délibération Objet de la délibération Rapporteur
- Adoption du procès-verbal du 7 mars 2022 M. LE MAIRE
- Communication sur les actions et projets municipaux M. LE MAIRE
- Désignation d'un secrétaire de séance M. LE MAIRE
2022-42 Décisions du Maire du 21 février 2022 au 10 juin 2022 M. LE MAIRE
2022-43 Modification du tableau des effectifs M. LE MAIRE
2022-44
Adoption de la charte de bon usage des
ressources et des outils d'information et de
télécommunications mise à jour
M. LE MAIRE
2022-45 Mise en œuvre du télétravail M. LE MAIRE
2022-46 Charte du droit à la déconnexion M. LE MAIRE
2022-47
Mise en place d'un service de remplacement des
secrétaires de mairie / agents administratifs
mutualisé entre la CUCM et ses communes
membres / Adhésion de la Commune du Creusot
et signature de la convention constitutive
M. LE MAIRE
2022-48 Mise à disposition d'un agent municipal au bénéfice de l'EDS M. LE MAIRE
2022-49 Subvention à la Croix-Rouge dans le cadre du conflit en Ukraine M. LE MAIRE
2022-50
Adhésion de la Ville au Centre Permanent
d'Initiative pour l'Environnement et au
Conservatoire d'espace Naturelle de Bourgogne
Mme COUILLEROT
2022-51 Dénomination du nouvel espace créé autour du Marteau Pilon Mme COUILLEROT
2022-52 Approbation du projet d'équipement de parcours fitness dans la ville M. ACHOU
CONSEIL MUNICIPAL
du 27 juin 2022
Ordre du jour N° de
délibération Objet de la délibération Rapporteur
2022-53 Subvention au Full Contact Creusotin pour le gala "Pilon Fight Even" 2021 M. ACHOU
2022-54 Adhésion au Centre français d'exploitation du droit de copie M. PINTO
2022-55
Signature d'une convention tripartite relative à la
fresque de Pierre LEYGONIE située dans
l'enceinte de l'ancien lycée Jaurès
M. PINTO
2022-56
Achats groupés de fournitures administratives /
adhésion au groupement de commande mis en
œuvre par la CUCM
M. PINTO
2022-57
Achats groupés de produits d'entretien / adhésion
au groupement de commande mis en œuvre par
la CUCM
M. PINTO
2022-58 Taxe locale sur la publicité extérieure (T.L.P.E.) M. PINTO
2022-59
Dispositif d'aide pour la rénovation des
enseignes : majoration du dispositif mis en place
par la Communauté Urbaine Le Creusot-
Montceau
M. PINTO
2022-60 Modification règlement intérieur ALSH Mme SARANDAO
2022-61
Achat groupé de gaz naturel / Protocole
transactionnel avec SAVE dans le cadre d'une
indemnisation en raison des pertes d'équilibrage
exceptionnelles
M. PRIET
2022-62
Cession d'une emprise issue des parcelles BW n°
19 et BW n° 21 d'environ 2150 m² à M. OTHMANI
Fayçal
M. PRIET
2022-63 Démolition d'un immeuble sis 26 rue du Docteur Rebillard par l'OPAC - accord de principe M. GANE
2022-64 Attribution d'une subvention annuelle à l'Association d'Enquête et de Médiation M. GANE
2022-65
Démolition d'un immeuble sis 11A à 11F rue des
Capucines au Creusot par HABELLIS - accord de
principe
M. GANE
2022-66
Démolition d'un immeuble sis 7 rue des
Capucines au Creusot par HABELLIS - accord de
principe
M. GANE
2022-67
Démolition d'un immeuble sis 13 à 23 rue des
Capucines au Creusot par HABELLIS - accord de
principe
M. GANE
QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES