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Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Creusot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Handicap et inclusivité,
N° de
délibération Objet de la délibération Rapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance M. LE MAIRE
Communication sur les actions et projets
municipaux M. LE MAIRE
Adoption du procès-verbal du 29 janvier 2024 M. LE MAIRE
Adoption du procès-verbal du 4 mars 2024 M. LE MAIRE
2024-46 Installation d'un conseiller municipal à la suite de la démission de Madame RICHARD M. LE MAIRE
2024-47
Désignation de représentants au sein des
commissions municipales et de différents
organismes / Remplacement de Mme Richard
M. LE MAIRE
2024-48 Décisions du Maire du 19 février 2024 au 3 juin 2024 M. LE MAIRE
2024-49 Modification du tableau des effectifs M. LE MAIRE
2024-50 Rapport Social Unique 2022 M. LE MAIRE
2024-51 Modification de l'organisation du temps de travail des agents municipaux M. LE MAIRE
2024-52
Protection sociale complémentaire : modification
de la participation en prévoyance de l'employeur
dans le cadre d'une procédure de labellisation
M. LE MAIRE
2024-53
Protection sociale complémentaire : modification
de la participation en santé de la Ville du Creusot
dans le cadre d'une procédure de labellisation
M. LE MAIRE
2024-54
Protection sociale complémentaire - Mandat
donné au Centre de Gestion de Saône et Loire
pour la mise en concurrence d'une convention de
participation pour la couverture du risque
PREVOYANCE
M. LE MAIRE
2024-55
Protection sociale complémentaire - Mandat
donné au Centre de Gestion de Saône et Loire
pour la mise en concurrence d'une convention de
participation pour la couverture du risque SANTE
M. LE MAIRE
2024-56
Attribution de subventions exceptionnelles 2024
aux associations "les Tabonniaux du Creusot" et
"Pastagaz"
M. ACHOU
CONSEIL MUNICIPAL
du 24 juin 2024
Ordre du jour N° de
délibération Objet de la délibération Rapporteur
2024-57
Subvention pour le 52ème Circuit de Saône et
Loire au profit de l'association "Circuit de Saône-
et-Loire organisation"
M. ACHOU
2024-58
Subventions aux associations les Restos du
Coeur de Saône et Loire et FNATH section
Creusot Montchanin Montcenis
Mme CLAVEL
2024-59 Partenariat avec le CDAD - Renouvellement de la convention et du dispositif de financement Mme CLAVEL
2024-60 Admissions en non-valeur et abandons de dettes M. PINTO
2024-61
Incendie du vestiaire des Riaux et de la tribune du
parc des sports suite aux émeutes urbaines /
approbation du protocole d'accord transactionnel
de la SMACL pour le règlement du sinistre de
l'indemnité de sinistre
M. PINTO
2024-62 Affectation de crédits globalisés culturels 2024 à l'association Les Nouvelles Éditions du Creusot M. PINTO
2024-63 Demande de subvention - Rénovation énergétique du bâtiment de L'Arc M. PINTO
2024-64 Mise à jour du règlement de fonctionnement et du projet d'établissement du service Petite Enfance Mme SARANDAO
2024-65
Régularisation foncière rue des Aubépines et des
Eglantines avec la Communauté Urbaine Creusot
Montceau - Parcelles BS n° 358, 355, 356 et 361
M. PRIET
2024-66 DSP Crématorium - Rapport d'activité 2023 du délégataire M. PRIET
2024-67
Accueils périscolaires et extrascolaires - Petite
Enfance - Modification des règlements intérieurs
ET récapitulatif des tarifs applicables - à compter
du 1er septembre 2024
Mme REYES
2024-68 DSP Fourrière - Rapport d'activité 2023 du délégataire M. GANE
2024-69 Signature du contrat Engagements Quartiers 2030 M. GANE
2024-70 Avenant convention Triennale ISCG Mme MARTINEZ
2024-71 Appel à Projet Étudiant 2023/2024 / Attribution de subvention aux associations étudiantes Mme MARTINEZ
2024-72
Conclusion d'une nouvelle convention cadre de
mutualisation de services d'ingénierie et supports
techniques des services numériques conclue avec
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M. NIEDDU
QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES