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Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Creusot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Sécurité publique,
N° de
délibération Objet de la délibération Rapporteur
- Désignation d'un secrétaire de séance M. LE MAIRE
- Adoption du procès-verbal du 26 juin 2023 M. LE MAIRE
2023-69 Décisions du Maire du 12 juin 2023 au 8 septembre 2023 M. LE MAIRE
2023-70
Modification de la délibération DL_2020-56 du 10
juillet 2020 afin d'ajouter 3 délégations du Conseil
municipal au Maire
M. LE MAIRE
2023-71 Désignation d'un représentant de la Ville au CAUE M. LE MAIRE
2023-72
Désignation du référent déontologue des élus et
adhésion à la mission d'assistance et de conseil
mise en place par le Centre de Gestion de Saône-
et-Loire
M. LE MAIRE
2023-73 Modification du tableau des effectifs M. LE MAIRE
2023-74
Engagement financier pour l'organisation des
10èmes Jeux de Saône et Loire : signature d'une
convention de partenariat avec le CDOS 71
M. ACHOU
2023-75 Attribution d'une subvention à l'association "les trois 7" M. ACHOU
2023-76 Attribution d'une subvention à l'association FNATH Mme CLAVEL
2023-77 Création d'un nouveau tarif pour la location de préaux d'écoles M. PINTO
2023-78
Vente aux enchères en ligne de matériels
réformés : renouvellement de l'adhésion au site de
courtage AGORASTORE
M. PINTO
2023-79 Décision modificative n°2 M. PINTO
2023-80
Adhésion au groupement de commande pour une
assistance à maitrise d'ouvrage en matière de
PICS (plan intercommunal de sauvegarde et de
PCS (plan communal de sauvegarde)
M. PRIET
CONSEIL MUNICIPAL
du 25 septembre 2023
Ordre du jour N° de
délibération Objet de la délibération Rapporteur
2023-81 Création d'une brigade cynophile de Police Municipale et hébergement d'un chien policier M. GANE
2023-82 Rapport annuel CAPH Année 2022 M. PUZENAT
2023-83 Subvention à la suite du séisme ayant frappé le Maroc Mme PICARD
2023-84 Subvention à la suite des inondations ayant frappé la Libye Mme PICARD
2023-85 Redéfinition de l'espace Jean Moulin Mme REYES
QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES