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Procès Verbal - 2 oj 03 02 2020
Document publié le Lundi 3 février 2020 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 oj 03 02 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 Février 2020
20H30 Salle du Conseil
Ordre du jour
DCGCT Article L2121-12
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JANVIER 2020
2. VOTE DES COMPTES DE GESTION ET COMPTES ADMINISTRATIFS 2019
2.1 Budget principal
a. Approbation du compte de gestion 2019 de la trésorerie
b. Approbation du compte administratif 2019 et affectation du résultat 2019
2.2 Budget annexe eau et assainissement
a. Approbation du compte de gestion 2019 de la trésorerie
b. Approbation du compte administratif 2019 et affectation du résultat 2019
2.3 Budget annexe de la forêt
a. Approbation du compte de gestion 2019 de la trésorerie
b. Approbation du compte administratif 2019 et affectation du résultat 2019
3. AUTORISATION AU MAIRE A ENGAGER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET – BUDGET ANNEXE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT
4. ENCAISSEMENT D’UNE RETENUE DE GARANTIE – MARCHE GROS ŒUVRE DU CTM
5. RACHAT DE LA SALLE ST MICHEL A ST HUGUES SUITE A UNE OPERATION DE PORTAGE AVEC L’EPFL
6. CHANGEMENT DE FOURNISSEUR DE PROPANE POUR L’APPROVISIONNEMENT DE L’ECOLE DE SAINT-HUGUES
7. DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DU PLAN DE VILLE, EN ACCOMPAGNEMENT DE LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DU PARC NATUREL REGIONAL DE CHARTREUSE/OFFICE DE TOURISME
8. PARTICIPATION FINANCIERE AU FONCTIONNEMENT DE LA TELECABINE DANS LE CADRE DE L’ACCES AU HAMEAU DES ESSARTS
9. ETABLISSEMENT D’UN PROGRAMME DE MISE EN ACCESSIBILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION ECTI
10. MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA GESTION DES SERVICES PUBLICS D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
11. PROTECTION DU CAPTAGE D’EAU DU BANCHET LE BAS - ACHAT DES PARCELLES DE TERRAIN CONSTITUANT LE PERIMETRE IMMEDIAT
12. COUPES DE BOIS 2020
13. SOUTIEN DE LA MOTION DE FORET EN PERIL