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Document publié le Lundi 1 février 2021 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 02 oj pour affichage 01 02 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er Février 2021
20H30 Salle du conseil
Ordre du jour
DCGCT Article L2121-12
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JANVIER 2021
2. EXTENSION DE L’ESPACE NATUREL SENSIBLE DU COL DU COQ : VENTE DE PARCELLES COMMUNALES AU DEPARTEMENT DE L’ISERE
3. ADRESSAGE
a) DENOMINATION DES VOIES COMMUNALES
b) DEMANDES DE SUBVENTIONS
4. LANCEMENT DE L’ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A L’ALIENATION DU CHEMIN RURAL DE LA COCHE
5. CIMETIERES – DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA RENOVATION DES MURS ET ALLEES
6. VALIDATION DU PLAN D’ACTIONS TOURISME POUR SAINT PIERRE DE CHARTREUSE A PRESENTER AU CONTRAT AMBITION TOURISME PILOTE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
7. ADHESION A LA S.P.L. OSER, SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPECIALISEE DANS LES OPERATIONS D’AMELIORATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS PUBLICS
8. PROROGATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE CONSENTI A ALPES ISERE HABITAT POUR LA RESIDENCE LES MYRTILLES A ST HUGUES
9. PASSATION DE LA MISSION DE « MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE » A ISERE AMENAGEMENT POUR LA REALISATION DE LA MAISON DE SANTE PLURI PROFESSIONNELLE DANS LE BATIMENT DE L’ANCIENNE MAIRIE
10. MISE EN PLACE DU PROCESSUS @CTES POUR LA TELETRANSMISSION DES ACTES AU CONTROLE DE LEGALITE
a) CONVENTION DE TELETRANSMISSION DES ACTES AVEC LA PREFECTURE DE L’ISERE b) CONVENTION D’ADHESION AUX SOLUTIONS LIBRES METIERS AVEC LE CENTRE DE GESTION DE L’ISERE
11. REMBOURSEMENT DES FRAIS D’IMPRESSION DU BULLETIN SEMESTRIEL A FABIENNE BARRIS
12. AIDE FINANCIERE A L’APPRENTI
13. RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE AUX EGAUX – DEMANDES DE SUBVENTIONS
14. DEPLACEMENT D’UNE CANALISATION D’EAU POTABLE A MOURINAS
En raison des circonstances actuelles liées au couvre-feu, la présence du public dans la salle n’est pas autorisée. Il est possible de suivre les débats en « visio » grâce au lien ci-dessous :
https://meet.jit.si/ConseilmunicipalSaintPierredeChartreuse-1erf%C3%A9vrier2021