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Document publié le Lundi 1 octobre 2018 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 9 oj pour affichage 01 10 18)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er Octobre 2018
20H30 Salle du Conseil
Ordre du jour
DCGCT Article L2121-12
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 septembre 2018
2. Participation de la Commune aux travaux de création de l’infrastructure de recharge de véhicule électrique (IRVE) réalisés par le SEDI
3. Travaux de réhabilitation et de mise en accessibilité des toilettes publiques Place de la mairie
4. A.S.L. La Coche
a. Adhésion à l’association et désignation d’un délégué
b. Convention relative au financement et à la réalisation des travaux de la route forestière de La Coche
5. RIP ISERE THD – Implantation du bâtiment « NRO » aux Bargettes – Demande de dérogation à la règle de constructibilité limitée.
6. Convention de versement d’une participation financière pour les études dans le cadre du PLUi du Cœur de Chartreuse
7. Budget principal : Décision modificative n° 4