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Procès Verbal - 05 JUIN 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 05 JUIN 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
©
ce
[|
UE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
antraine
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
ARRONDISSEMENT
D’EPINAL
CANTON
D’EPINAL
1
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
5 juin
2025
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-cinq
le cinq juin
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
(convocation
en date
du
23/05/2025
affichée
le 23/05/2025),
s'est réuni
en séance publique
à la Mairie
de
Chantraine
sous
la présidence
de Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
Etaient_présents
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Mesdames
Brigitte
GILLE,
Sandrine
HINGRAY,
Audrey
HUSSON
et
Messieurs
Michel
AUBERT,
Jean-Daniel
BOXBERGER,
Jean-
Pascal
VALDENAIRE,
Adjoints,
Madame
Agnès
BOUDOT,
Martine
OHNIMUS,
Conseillères
municipales
déléguées,
Mesdames
Marie-Noëlle
DUMARTIN,
Marie-Laure
MULOT
et Messieurs
Sébastien
BAUR,
Jacques
CHAPON,
Clément
CLAUDEL,
Patrick
DORGET,
Gérard
HUMBLOT,
Max
RICHARD,
Mickaël
ROBERT,
Conseillers
municipaux.
Etaint_excusés
:
Mesdames
Anne-Marie
GIRARDIN
(pouvoir
à
Mme
MULOT),
Charlotte
GOTTMANN
(pouvoir
à M.
VALDENAIRE),
Anne
VIGUIER
(pouvoir
à Mme
DUMARTIN).
Était
absent
: Monsieur
Slim
HARDIAL.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: ..
22
Nombre
de
conseillers présents
:
18
Nombre
de
conseillers
votants
: .....…
21
Monsieur
Michel
AUBERT
a
été
désigné
secrétaire
de
séance.
Le procès-verbal
de
la dernière
séance
(24
avril
2025)
est lu
et adopté
à l'unanimité. Ordre
du
jour
de
la séance
:
1°/ Camps
Ados
: fixation
des
tarifs.
2°/ Subventions
aux
associations.
3°/ Marché
de confection
et de
livraison
de
repas
aux
écoles
: autorisation
de signature.
4°/ Modification
du
tableau
du personnel
communal
: création
d'un poste
d'adjoint
technique.
5°/ Personnel
communal
: mise
en place
du
temps partiel.
6°/ Informations
et questions
diverses.
Le
Conseil
Municipal
a acté
les décisions
suivantes :
Délibération
N°
1
- Finances
- Décisions
budgétaires
-
Tarifs
des
services
publics
-
Fixation
des
tarifs
de
l’ Accueil
Collectif
de
Mineurs
(A.C.M.)
« Camp
Ados
été
».
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE,
Adjoint
délégué
à la vie
associative.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
VALIDE
les tarifs
du
« Camp
ados
été » détaillés
dans
le tableau
ci-après
:
CHANTRAINOIS
(et
enfants
du
personnel
communal)
QF
< ou
= 700
QF
> 700
180
€
220
€
EXTERIEURS
QEF
< ou
= 700
QF
> 700
240
€
290
€
Délibération
N°
2 - Finances
- Subventions
- Subventions
aux
associations.
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE,
Adjoint
délégué
à la vie
associative.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
ATTRIBUE
les
subventions
aux
associations
selon
le
détail
ci-dessous
:
* ANIMATION
-
LOISIRS
-
CULTURE
:
- Amis
Sans
Frontières:
..................
300
€
- Concerts
Classiques
d”Epinal: .
5
1 500
€
- Les
Grognards
: .
s..
PEEE
300
€
- Club
Desver
Chantraine
(Scrabble):
150
€
- Repair
Café:
EE
PRO
TEE
300
€
- Compagnie
des
joli(e)s
r mômes:
400
€
* SPORT:
- Judo
Club
Chantraine
: ..…..............
1500
€
Monsieur
Max
RICHARD
demande
que
la
subvention
destinée
à
Enjoy
Vélo
Epinal
soit
retirée
de
cette
délibération
et fasse
l'objet d'une
délibération
à part.
2 Délibération
N°
3
-
Finances
-
Subventions
-
Subventions
aux
associations
-
Subvention
à l'association
« Enjoy
Vélo
Epinal
».
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE,
Adjoint
délégué
à la vie
associative.
A
la majorité
des
suffrages
exprimés
: 12
voix
pour,
8 abstentions
et 1 voix
contre,
ATTRIBUE
à l'association
Enjoy
Vélo
Epinal
une
subvention
d’un
montant
de
2000
€.
Monsieur
Max
RICHARD
n'est pas
d'accord avec
cette subvention
et regrette que
l'attribution
de la
subvention
soit faite
après
l'organisation
du festival.
De
plus,
aucune
donnée financière
concernant
cette organisation
n'a été communiquée.
Monsieur
Clément
CLAUDEL
trouve
étonnant
le
fait
d'octroyer
une
subvention
pour
une
organisation
à but
commercial.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le but
est aussi
d'accompagner
la politique
vélo
portée
par
la
CAE
pour
le développement
de son
usage
sur
le territoire.
Délibération
N°
4 - Commande
publique
- Marchés
publics
- Passation
des
marchés
-
Marché
de
confection
et de
livraison
de
repas
aux
écoles
: autorisation
de
signature.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
DÉCIDE,
par
application
des
critères
de
jugement
des
offres
énoncés
dans
le RC,
et suite
à
l'avis
de
la commission
d'appel
d'offres
du
22
mai
2025,
de
retenir
l'opérateur
économique
suivant :
- _
COMPASS
GROUPE,
dans
le cadre
du
marché
de
confection
et de
livraison
de
repas
aux
écoles,
et AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
ledit marché
selon
la procédure
d'appel
d'offres
ouvert
à intervenir,
dans
les
conditions
ci-dessus
indiquées.
Délibération
N°
5 - Fonction
publique
- Personnels
titulaire
et stagiaire
de
la F.P.T.
-
Créations
et
transformations
d'emplois
-
Modification
du
tableau
du
personnel
communal
: création
d’un
poste
d’adjoint
technique.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à modifier
le tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
en
procédant
à la création
d’un
poste
d’adjoint
technique
territorial.
Délibération
N°
6 - Fonction
publique
- Personnels
titulaires
et stagiaires
de
la F.P.T.
et
contractuels
- Mise
en
place
du
temps
partiel.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour, DECIDE Article
1 :
D'instituer
le
temps
partiel
au
sein
de
la
Commune
de
CHANTRAINE
et
d'en
fixer
les
modalités
d'application
de
la façon
suivante
:
>
Sur
le temps
partiel
sur
autorisation :
Les
quotités
du
temps
partiel
sur
autorisation
sont
fixées
comme
suit
:
-
pour
les
agents
à temps
complet
entre
50%
et 90%
de
la durée
hebdomadaire
du
service
exercé
par
les
agents
du
même
grade
à temps
plein
;
-
pour
les
agents
à temps
non
complet,
à 50,
60,
70,
80
ou
90
%
de
la durée
hebdomadaire
du
service
exercé
par
les
agents
exerçant
les mêmes
fonctions
à temps
plein.
>
Sur
le temps
partiel
de
droit
:
Les
quotités
du
temps
partiel
de
droit
sont
fixées
comme
suit
:
-
à 50,
60,
70,
80
%
de
la durée
hebdomadaire
du
service
exercé
par
les
agents
exerçant
les
mêmes
fonctions
à temps
plein.
Les
agents
qui
demandent
à
accomplir
un
temps
partiel
de
droit
pour
raisons
familiales
devront
présenter
les justificatifs
afférents
aux
motifs
de
leur
demande.
>
Sur
les
deux
dispositifs
de
temps
partiel
:
Le
temps
partiel
peut
être
organisé
dans
le cadre
: quotidien,
hebdomadaire,
mensuel
ou
annuel.
L'autorisation
de
travail
à temps
partiel
est
accordée
sous
réserve
des
nécessités
du
fonctionnement
des
services,
notamment
de
l’obligation
d’en
assurer
la
continuité
compte
tenu
du
nombre
d’agents
travaillant
à temps
partiel.
La
durée
des
autorisations
est
fixée
à
un
an,
renouvelable
par
tacite
reconduction
pour
une
durée
identique
dans
la limite
de
trois
ans.
A
l'issue
de
ces
trois
ans,
la
demande
de
renouvellement
de
la
décision
doit
faire
l’objet
d’une
demande
et d’une
décision
expresses.
Dans
tous
les
cas,
les
demandes
initiales
et de
renouvellements
devront
être
formulées
dans
un
délai
de
trois
mois
avant
le début
de
la période
souhaitée.
Les
demandes
de
modification
des
conditions
d’exercice
du
temps
partiel,
en
cours
de
période,
pourront
intervenir
:
-
à la demande
des
intéressés
dans
un
délai
de
deux
mois
avant
la date
de
modification
souhaitée,
-
à la demande
de
l’autorité
territoriale,
dans
un
délai
de
deux
mois
si les nécessités
du
service
et notamment
une
obligation
impérieuse
de
continuité
le justifie.
La
réintégration
anticipée
à temps
plein
pourra
être
envisagée
pour
motif
grave
(notamment
en
cas
de
diminution
substantielle
des
revenus
du
ménage
ou
changement
dans
la situation
familiale).
A
l'issue
d’une
période
de
travail
à temps
partiel,
les
agents
sont
réintégrés
de
plein
droit
dans
leur
emploi
à temps
plein
ou,
à défaut,
dans
un
autre
emploi
conforme
à leur
statut.
Après
réintégration
à
temps
plein,
une
nouvelle
autorisation
d’exercice
à
temps
partiel
ne
sera
accordée
qu'après
un
délai
d’un
an,
sauf en
cas
de
temps
partiel
de
droit.
Les
fonctionnaires
stagiaires
dont
le statut prévoit
l’accomplissement
d’une
période
de
stage
dans
un
établissement
de formation
ou dont
le stage
comporte
un enseignement
professionnel
(administrateurs territoriaux,
conservateurs
territoriaux
du
patrimoine
et des
bibliothèques)
ne
peuvent
être
autorisés
à exercer
leurs
fonctions
à temps
partiel
pendant
la durée
du
stage.
Le
nombre
de jours
RTT
des
agents
à temps
partiel
sera
calculé
au prorata
du
service
à temps
complet.
Article
2 :
Les
modalités
définies
ci-dessus
prendront
effet
à
compter
du
1%
janvier
2025,
après
transmission
aux
services
de
l'Etat,
publication
et/ou
notification,
et
seront
applicables
aux
fonctionnaires
titulaires
et
stagiaires,
ainsi
qu'aux
agents
contractuels
de
droit
public
sans
condition
d'ancienneté.
Il appartiendra
à l'autorité
territoriale
d'accorder
les autorisations
individuelles,
en fonction
des
contraintes
liées
au
fonctionnement
des
services,
dans
le respect
des
dispositions
législatives,
réglementaires
et
de
la
présente
délibération
et
d'apprécier
les
modalités
d'organisation
du
temps
partiel
demandé,
en
fixant
notamment
la
répartition
du
temps
de
travail
de
l'agent
bénéficiaire. En
aucun
cas,
les agents
autorisés
à travailler
à temps
partiel
ne
pourront
modifier
librement
la
répartition
de
leur
temps
de
travail
sans
l'accord
préalable
de
l'autorité
territoriale.
-
Suppression
de
deux
postes
d’adjoint
technique.
Puis
sont
données
au
conseil
municipal
les informations
suivantes :
Monsieur
le Maire
s'adresse
au
conseil
municipal
afin
:
- D'informer
de
la signature
d’une
convention
de
rappel
à l’ordre
avec
le Procureur
de la
République. - De
faire
part
de la renégociation
qui
a eu
lieu concernant
la fourniture
du
gaz.
- D'indiquer
que
la commune
mettrait
un
terme,
en
fin
d'année
2026,
à son
engagement
avec
le
Grand
Nancy
pour
la
fourniture
d'électricité,
en
vue
de
s'engager
dans
la
consultation
que
va
lancer
la Communauté
d'Agglomération
d’Epinal.
- D'informer
de
la résiliation
de
la convention
constitutive
du
groupement
d’autorités
concédantes,
en
vue
de
la passation
d’un
contrat
de
concessions
relatif
à l'exploitation
du
réseau
de
chauffage
urbain,
et
du
fait
des
analyses
effectuées
dans
le
cadre
de
la
procédure
de mise
en concurrence
qui
ont
mis
en évidence
plusieurs
éléments
de nature
à remettre
en question
les équilibres
initiaux
du
projet.
- De
faire
part
de
l'étude
en
cours
pour
l'achat
d’un
nouveau
fourgon
tôlé
en
remplacement
de
l’ancien
tombé
en
panne.
- D'informer
de
la
rédaction,
par
les
services
communaux,
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde.
Un
groupe
de
travail
s’est
réuni
le
20
mai
2025
afin
de
faire
les
derniers
correctifs.
La
finalisation
de
celui-ci
est en cours
et sera
ensuite
envoyé
à la préfecture
et
aux
membres
du
conseil
municipal.
- D'annoncer
que
le
personnel
administratif
de
la
commune
a
suivi
une
formation
sur
l'archivage. - D'informer
de
l'avancement
des
travaux
rue
Varroy,
ceux-ci
devant
être
terminés
en
fin
de
semaine
prochaine.
Les
travaux
de
pose
de
panneaux
solaires
sur
l’école
maternelle
devraient,
quant
à
eux,
débuter
en
août. Monsieur
Michel
AUBERT
informe
que
l'opérateur
Orange
va
abandonner
son
réseau
cuivre
et souhaite
organiser
des
réunions
d’information
à ce sujet.
Madame
Brigitte
GILLE
présente
le rapport
d'activité
de
l’Ecole
de
Musique.
Quelques
dates
à retenir
:
-
10 juin
2025
à 19h00
: Causeries
de
Candide
-
13 juin
2025
: kermesse
et cross
des
écoles
-
19 juin
2025
à 18h30
: réunion
sur
Ep’Hyne
à Golbey
salle Lepage
-
24
juin
2025
de
12h00
à
14h15
« Les
collations
de
l’économie
circulaire
»
à
la
Maison
de l'Habitat
et du
Territoire
-
27 juin
2025
: Changolotrainois.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 20h30.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
RBA
Michel
AUBERT
Présent Procès-verbal
affiché
le
- &
JUL.
2075