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Procès Verbal - 05 JUILLET.2016
Document publié le Mercredi 6 juillet 2016 par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 05 JUILLET.2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Chantraine, le 6 juillet 2016
ne
e. Canta Rana
Chantra
CONSEIL MUNICIPAL DE CHANTRAINE
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE
DU 5 juillet 2016
NOM Prénom Présent Absent Excusé Pouvoir DIOT François x
GILLE Brigitte X
HINGRAY Sandrine X VALDENAIRE Jean-Pascal BARBAUX Marc X GILLE Brigitte VALDENAIRE Jean-Pascal X
HUSSON Audrey x
OHNIMUS Martine X BOXBERGER Jean-Daniel BOXBERGER Jean-Daniel X
CORNU Henri X
HARQUET Florian X PIERRAT Nathalie
PETOT Stephane X RICHARD Sylvie PIERRAT Nathalie
xx FELLMANN Bernadette
HAMM Agnès x DIOT François
RICHARD Sylvie
RODRIGUES Chantal
SCHUMACHER Dominique
SEVRAIN Sophie
AUBERT Michel
CHAPON Jacques
DORGET Patrick
RICHARD Max
xxx
lle
TRINIDAD Claude
Réuni sous la présidence de Monsieur François DIOT, Maire,
Madame Nathalie PIERRAT étant désignée secrétaire de séance.
Après lecture et approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du 7 juin 2016,
Le Conseil Municipal a acté les décisions ci-dessous et pris connaissance des informations suivantes :
* À approuvé la décision modificative n° 1 au budget de l’assainissement.
* A approuvé l’admission en non-valeur de créances pour un montant de 12.70 € et pris note de l’annulation du titre n° 21/2012 d’un montant de 20 €.
* A approuvé la création d’un poste d’adjoint technique de 2°" classe. * A approuvé la participation de 55 € par séjour (un séjour en période scolaire et un séjour hors période scolaire) par enfant et par an et ce jusqu’à l’âge de 17 ans pour les enfants des employés municipaux.
* A entériné la vente de la parcelle AH 471 pour un montant de 5 420 € et autorisé Monsieur le Maire à faire rédiger l’acte de vente et à le signer.
* A autorisé Monsieur le Maire à signer une convention de fourniture d’eau potable avec le Syndicat Intercommunal des Eaux de l’Avière et La Lyonnaise des Eaux.
* A autorisé Monsieur le Maire à solliciter des fonds T.E.P.C.V. (Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte) dans le cadre des travaux d'isolation et de mise en accessibilité des sanitaires de l’école élémentaire Robert Desnos.
* A autorisé Monsieur le Maire à présenter un dossier de demande de subvention au titre de la D.E.TR.
(Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) dans le cadre des travaux de mise en accessibilité des sanitaires de l’école élémentaire Robert Desnos et de l’accueil de la mairie.
* A approuvé les nouveaux tarifs applicables au 1° septembre 2016 pour l'étude et la garderie.
* A approuvé les nouveaux tarifs pour la restauration scolaire applicables au 1° septembre 2016 et révisé le PProuvé pOur. pp P
quotient familial quant au tarif préférentiel.
* A attribué le nom « /mpasse de la Poudrière » à la voie desservant les parcelles n° 31, 32, 33, 34 et 35 de la
ZAC du Parc de l’Arsenal.
* A accordé à la Société des Fêtes d’Epinal une subvention d’un montant de 300 € pour le passage de Saint Nicolas dans les écoles chantrainoises.
Informations diverses :
e Madame GILLE transmet au conseil municipal les remerciements de Mesdames LISTEL et GAERTNER
pour le cadeau de la commune à l’occasion de leur départ en retraite.
e Monsieur RICHARD demande à ce que le rapport du délégataire soit envoyé au conseil municipal de
façon dématérialisée.
e Monsieur VALDENAIRE informe le conseil municipal que les bénévoles sont les bienvenus pour
l'organisation du 14 juillet et rappelle que le spectacle organisé par la troupe « Jolis Mômes » est prévu aux alentours de 19h30.
La séance est levée à 21h00.
Fait à Chantraine, le 6 Juillet 2016
Le Maire,
François DIOT