Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 8 pv du cm du 15 janvier 2021 pdf
Procès Verbal - pv du cm du 11 fevrier 2021 valide par secretaire
Procès Verbal - 10 pv du conseil du 26 mars 2021 pdf
Procès Verbal - 13 pv du cm du 25 juin 2021 pdf
Compte-Rendu - 5 cr du cm du 09 octobre 2020 pdf
Procès Verbal - 22 pv du cm du 13 mai 2022 pdf
Procès Verbal - 11 pv du cm du 09 avril 2021 pdf
Procès Verbal - 2 pv du cm du 05 juin 2020 pdf
Conseil Municipal - 9 cm du 12 fevrier 2021 pdf
Compte-Rendu - cr du cm du 20 mars 2026 pdf
Procès Verbal - 15 pv du cm du 1er octobre 2021 pdf
Document publié le Vendredi 1 octobre 2021 par la commune de Trentels.
Lien du pdf (Procès Verbal - 15 pv du cm du 1er octobre 2021 pdf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Département de Lot-et-Garonne
Commune de Trentels
= PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE
DU 1° OCTOBRE 2021
Le 1° octobre deux mil vingt et un, à dix-neuf heure trente, le Conseil Municipal de la commune de TRENTELS, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Salle des Fêtes, sous la présidence de M. Lionel PAILLAS, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 24 septembre 2021
Membres en Membres présents Membres Membres votants exercice représentés
15 12 puis 13 02 14 puis 15
M. PAILLAS Lionel, Mme LAMBERT Marylin, Mme FAUBEL Elisabeth, M. LOPEZ PRÉSENTS : Jean-Pierre, M. LABROUSSE Philippe, Mme RENOULLEAU Sandra, Mme ° VOIRIN Nathalie, Mme OLIVIER-JOLY Alicia, M. DESPRAT Christophe, M. DA SILVA Jean-Paul, Mme BONNEILH Claire, M. BONNOR Richard
ABSENTE Mme EL OUADIDI Khadija (Arrivée en cours de séance)
REPRÉSENTÉS M. GRANICZNY Dominique, M. SECHET Frédéric
M. GRANICZNY Dominique à M. PAILLAS Lionel, M. SECHET Frédéric à M. PROCURATIONS | DESPRAT Christophe
SEE PP Mme OLIVIER-JOLY Alicia
La séance est ouverte sous la présidence de M. le Maire.
Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 23 juillet 2021.
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal, qui accepte à l’unanimité, que l’ordre du jour du présent Conseil sera modifié en ce sens que la délibération suivante sera rajoutée :
- Modification de la Régie de Recettes du Camping - Encaissement des dons et legs et recettes de la manifestation Octobre Rose
DELIBERATION N° 2021-065: Fonction Publique Territoriale - Tableau des emplois — Filière Médico-sociale Création de DEUX emplois d'ATSEM (Agent Spécialisé des Ecoles Maternelles) Principal de 1°"° classe à temps non complet
Votes pour : 14 Vote contre : 00 Abstention : O0
Monsieur le Maire rappelle que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité territoriale sont créés par l'organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services et de modifier le tableau des emplois pour permettre des modifications de durée de l'emploi, des avancements de grade etc...
Monsieur le Maire expose le détail des modifications qu'il y a lieu d'apporter au tableau des emplois en vue de permettre la nomination d'agents inscrits au tableau d'avancement de grade établi pour l'année.
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifié portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriales,
Vu le décret n° 92-850 du 28 août 1992 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des agents spécialisés des écoles maternelles,
Considérant le précédent tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal le 21 septembre 2019,
1/13 Département de Lot-et-Garonne
Commune de Trentels
DELIBERATION N° 2021-066 : Fonction Publique Territoriale - Tableau des em- plois — Filière Technique Création d’un poste d’Agent d’entretien des Locaux (Adjoint Technique Principal de 2°"° classe) à temps non complet
Votes pour : 14 Vote contre : 00 Abstention : 00
Monsieur le Maire rappelle que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité territoriale sont créés par l'organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services.
Monsieur le Maire expose le détail des modifications qu'il y a lieu d'apporter au tableau des emplois en vue de permettre la nomination d'agents inscrits au tableau d'avancement de grade établi pour l’année.
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifié portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriales,
Vu le décret n°2006-1691 du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux,
Considérant le précédent tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal le 21 sep- tembre 2019,
Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’una- nimité des membres présents et représentés,
DECIDE
- de créer à compter du 1°’ novembre 2021 un emploi permanent à temps non complet à 13h d’Adjoint Technique Principal de 2°" classe,
- d'adopter le tableau des emplois ainsi proposé :
Date et n° Emploi Grade(s) Ca- | Durée heb- Ancien Nou- Effec- Grade de création té- | domadaire effectif | vel Ef- tifs pourvu de la déli- go- fectif pour- bérations re vus Filière Administrative
Pôle Administration
14/04/2018 Secrétaire Rédacteur principal de | B | 35h 1 1 1 Rédacteur
2018-042 de Mairie 296 classe principal de 2ème
classe
19/10/2019 Secrétaire Attaché A | 35h 0 0 0 / 2019-066 de Mairie | Filière Médico-Sociale
Agents Spécialisés des Ecoles Maternelles (ATSEM)
01/10/2021 ATSEM ATSEM Principal 1° | C | 17h45 0 1 1 ATSEM 2021-065 classe Principal | 12 classe
01/10/2021 ATSEM ATSEM Principal 1% | C | 14h45 0 | 1 1 ATSEM 2021-065 classe Principal | 1% classe
Filière Technique
Cadre d’emploi des Adjoints Techniques
21/05/2016 Agent d'en- | Adjoint Technique ou | C | 35h 1 1 1 Adjoint 2016-044 tretien poly- | Adjoint Technique Prin- Technique valent cipal de 2" classe ou
Adjoint Technique Prin-
cipal de 1°° classe
12/02/2021 Agent Poly- | Adjoint Technique ou | C | 35h 1 1 1 Adjoint 2021-012 valent des | Adjoint Technique Prin- Technique Espaces cipal de 2°" classe ou
Verts Adjoint Technique Prin-
cipal de 1°" classe
3/13 Département de Lot-et-Garonne
Commune de Trentels
Contenu du poste : Aide Maternelle en Milieu Scolaire (assister le personnel enseignant pour l'accueil des enfants de maternelle)
, Durée du contrat : 10 mois et 08 jours
. Durée hebdomadaire de travail : 26 heures
° Rémunération : SMIC
+ D’autoriser M. le maire à mettre en œuvre l'ensemble des démarches nécessaires pour ce recrutement.
DELIBERATION N° 2021-068: Fonction Publique Territoriale - Tableau des em- plois - Suppression d’un emploi d'agent des espaces verts au grade d’Adijoint technique à temps non complet (17h30)
Votes pour : 14 Vote contre : 00 Abstention : 00
Monsieur le Maire rappelle que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité territoriale sont créés par l'organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services.
Monsieur le Maire expose le détail des modifications qu'il y a lieu d'apporter au tableau des emplois suite au départ en disponibilité de l'agent titulaire. Il rappelle qu'un emploi d'Agent polyvalent des espaces verts à temps complet (35h00) a été créé au premier et deuxième grade des Adjoints Techniques et qu'il y a lieu de supprimer l'emploi qu'il a remplacé.
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifié portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriales,
Vu le décret n° 2006-1691 du 22 décembre 2006 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des Adjoints techniques territoriaux,
Vu le décret n° 2016-596 du 12 mai 2016 modifié relatif à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale,
Vu l'avis favorable du Comité Technique en date du 19 septembre 2021,
Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés,
DECIDE
- de supprimer à compter du 1° novembre 2021, un emploi permanent à temps non complet (17h30) d’Adjoint Technique Territorial.
- d'adopter le tableau des emplois ainsi proposé :
Date et n° Emploi Grade(s) Catégo- Durée heb- Ancien Nou- Effec- Grade de création rie domadaire effectif | vel Ef- tifs pourvu de la déli- fectif pour- bérations vus Filière Administrative
Pôle Administration
14/04/2018 Secrétaire Rédacteur principal B 35h 1 1 1 Rédacteur 2018-042 | de Mairie de 2°" classe principal | de 2ème
=— || classe
18/10/2019 Secrétaire Attaché A 35h 0 0 0 } 2019-066 | de Mairie | | | | Filière Médico-Sociale
Agents Spécialisés des Ecoles Maternelles (ATSEM)
01/10/2021 ATSEM ATSEM Principal C 47h45 0 | 1 1 ATSEM 2021-065 19" classe Principal | 1% classe
01/10/2021 ATSEM ATSEM Principal C 14h45 0 | 1 1 ATSEM 2021-065 19° classe Principal L LU __| 19% classe
5/13 Département de Lot-et-Garonne
Commune de Trentels
DELIBERATION N° 2021-070 : Budget Communal 2021 — Décision Modificative n°2
Votes pour : 15 Vote contre : 00 Abstention : 00
Monsieur le Maire indique qu'il y a lieu de prévoir des ouvertures et virements de crédits au titre de l’exercice 2021, notamment pour y apporter des modifications relatives à l'intégration des frais d’études (opérations d'ordres) et pour modifier les crédits nécessaires au règlement des travaux commandés à l'issue de l'épisode d’intempérie (inondation des 8 et 09 septembre 2021):
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Article | Opération | Libellé | Débit | Crédit AUGMENTATION DE CRÉDITS
2111 Terrains nus 1 944
21312 Bâtiments scolaires 720
21318 Autres bâtiments 9 372
publics
2151 Réseaux de voirie 1 694
TOTAL DEPENSES 13 730
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Article | Opération | Libellé | Débit | Crédit AUGMENTATION DE CRÉDITS
20331 | | Frais d'études 13 730
TOTAL RECETTES 13 730
TOTAL GÉNÉRAL 0
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Article Chapitre Libellé Débit Crédit
DIMINUTION DE CRÉDITS
611 011 Contrat de prestations de services - 2000 615221 011 Bâtiments publics - 4 000 61558 011 Autres biens Mobiliers - 1 000 6168 011 Autres - 3 000 6231 011 Annonces et insertions - 500 6232 011 Fêtes et Cérémonies - 3 000
SOUS-TOTAL -13 500
6218 012 Autres Personnel extérieur -2 700
6417 012 Rémunération des apprentis -2 700
SOUS-TOTAL - 5 400
TOTAL | - 18 900
AUGMENTATION DE CRÉDITS
60632 011 Fournitures de petits équipements 3 000 615232 11 Réseaux 10 500
SOUS-TOTAL 13 500
6413 012 Personnel non titulaire 400
64168 012 Autres emplois d'insertion 5 000
SOUS- TOTAL 5 400
TOTAL 18 900
TOTAL GENERAL 0
7/13 Département de Lot-et-Garonne
Commune de Trentels
DELIBERATION N° 2021-073 : Approbation du rapport annuel 2020 sur la qualité des services de la communauté de communes Fumel Vallée du Lot
Votes pour : 15 Vote contre : 00 Abstention : 00
Conformément au décret n° 95-635 du 06 mai 1995 relatif aux rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics,
Vu le transfert de compétences de la commune à la communauté de communes Fumel Vallée du Lot,
Vu la délibération du Conseil communautaire N° 2021C-67-AGJ en date du 1° juillet 2021, approuvant le contenu du rapport d'activités de l’année 2020 des services de Fumel Vallée du Lot,
Considérant que le rapport doit être approuvé par le Conseil Municipal avant le 31 décembre 2021 et être ensuite tenu à la disposition du public,
Le Conseil Municipal,
Après avoir pris connaissance du rapport,
Après en avoir délibéré, à la majorité des membres présents et représentés,
” Prend acte de la présentation du rapport annuel 2020 établi par la communauté de communes Fumel Vallée du Lot,
» Approuve ce rapport par un avis favorable.
DELIBERATION N° 2021-074 : Approbation du rapport annuel 2020 sur le service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la communauté de communes Fumel Vallée du Lot
Votes pour : 15 Vote contre : 00 Abstention : 00
Conformément au décret n° 95-635 du 06 mai 1995 relatif aux rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics,
Vu le transfert de compétences de la commune à la communauté de communes Fumel Vallée du Lot,
Vu la délibération du Conseil communautaire N° 2021C-84-STE en date du 1° juillet 2021, approuvant le contenu du rapport annuel 2020 sur le service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la communauté de communes Fumel Vallée du Lot,
Considérant que le rapport doit être approuvé par le Conseil Municipal avant le 31 décembre 2021 et être ensuite tenu à la disposition du public,
Le Conseil Municipal,
Après avoir pris connaissance du rapport,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés,
+ Prend acte de la présentation du rapport annuel 2020 établi par la communauté de communes Fumel Vallée du Lot,
+ _Approuve ce rapport par un avis favorable.
9/13 Département de Lot-et-Garonne
Commune de Trentels
malgré la requête de la commune. Seule une zone limitée à 70 km/heure sera implantée.
- VOIRIE & RESEAUX COMMUNAUX
A l'issue des crues des 08 et 09 septembre dernier, un programme de curage des fossés et des réseaux d’eau pluviales des bourgs a été mis en œuvre par la commune pour un montant total de 10 052.40 €.
- _ ARRÊTE DE CATASTROPHE NATURELLE
La commune fait partie des communes figurant dans l'arrêté n° INTE2128151A du 24 septembre paru au JO le 26 septembre 2021, portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour les inondations de septembre.
- MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX
M. le Maire informe qu'il a été contacté par un kinésithérapeute vestibulaire qui souhaiterait installer son cabinet à Trentels. || pourrait être accompagnés d’autres professionnels de santé.
Considérant l'usage de la Maison des Loisirs depuis la fermeture de l’accueil de loisirs par la communauté de communes, M. le Maire considère que cette opportunité permettrait de réaffecter ce bâtiment communal à un usage d'intérêt général majeur. D'autant que les activités associatives maintenues jusqu'alors dans ce local pourront être déplacées dans d’autres salles de la commune. Le Conseil émet un avis favorable unanime à l’accueil de professionnels de santé à Trentels.
Cette mise à disposition prendrait la forme d'un bail avec règlement d'un loyer.
D'autre part, il informe le Conseil qu’une jeune coiffeuse et que des infirmières de la commune souhaiteraient également s'installer à Trentels.
- PROCHAINE SEANCE DU CONSEIL
Le prochain Conseil se tiendra le vendredi 05 novembre 2021.
COMMISSIONS COMMUNALES.
ECOLE
La rentrée des classes s'est bien déroulée. L’école élémentaire compte 36 élèves (classe de GS, CP, CE1, CE2, CM1 et CM2) et l’école maternelle 26 élèves (TPS, PS et MS) ce qui fait au total 62 élèves.
Pour l'accueil des grandes sections à l’école élémentaire, la commune a recruté depuis la rentrée un jeune Agent d'accompagnement à la Petite Enfance pour assister l'enseignante, en contrat PEC aidé par l'Etat à hauteur de 65 % de son salaire brut.
Le protocole sanitaire en place exigeant le non brassage des classes ne permet pas encore la mise en place du Conseil d'école des enfants. Toutefois, dans le cadre du passage au niveau 1, lallègement du protocole mettrait fin à cette restriction
CAMPING
Les recettes du camping sont à ce jour au-delà de nos estimations. Il reste encore quelques occupants dans les chalets.
M. le Maire informe le conseil qu’un projet d'installation d’une station d'accueil des camping- cars automatisées avec une société spécialisée est en cours d'étude. Pour ce faire, l'acquisition d'une parcelle est en projet pour lequel un contact avec le propriétaire a été favorable.
COMMUNICATION
Le site internet www.trentels.fr est presque prêt.
11/13 Département de Lot-et-Garonne
Commune de Trentels
FESTIVITES
Octobre Rose
A l'occasion de la manifestation annuelle « Octobre Rose », une randonnée est organisée par la municipalité le dimanche 03 octobre pour récolter des fonds qui seront donnés à l'association Comité de cancérologie.
Le verre de l'amitié servi à la population à l'issue des cérémonies du 11 novembre se feront cette année au Boulodrome.
VŒUX 2022
Les 3 premiers week-ends de janvier avaient été bloqués à la Salle des fêtes pour la cérémonie des vœux. M. le Maire propose au Conseil de sélectionner une date.
A l'issue des débats, la date du Samedi 08 janvier 2022 à 18h30 a été choisie. Ceux-ci seront ouverts à la Population, sous réserve des conditions sanitaires.
Petit Marché du Dimanche matin
M. LABROUSSE rappelle au Conseil que le producteur présent à Trentels le dimanche matin est un petit producteur d'où des fluctuations dans l'offre de produits.
CANTINE
Le service administratif a pris du retard dans la mise en place du règlement de la cantine et de la garderie par prélèvement bancaire, ce qui va décaler la facture du mois de septembre de quelques jours. Il remercie les familles pour leur compréhension.
CHENIL COMMUNAL
La situation des chiens errants s'est stabilisée.
Le problème des chats sans propriétaire connu est plus complexe à résorber de par la nature même de ces animaux, difficile à capturer.
Il est rappelé que la Commune ne prend en charge que les animaux qui errent sur la voie publique et qu'elle n’est pas habilitée à intervenir au domicile des habitants. Ceux-ci doivent se tourner vers la SPA du 47 à Caubeyres (05 53 88 05 71) ou s’adresser à des associations qui prennent en charge la récupération et le placement des chats sans maître.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire déclare la séance close.
Le 08 octobre 2021
Le Maire, Lionel PAILLAS Le Secrétaire de Séance Mme Alicia OLIVIER-JOLY
13/13