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Compte-Rendu - Liste délibérations 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pelleport.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste délibérations 26)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE DE PELLEPORT
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 26 juin 2024
Séance 2024-IV
L’an deux mille vingt-quatre, le 26 juin à 19 heures, les membres du conseil municipal
régulièrement convoqués le 10 juin 2024, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, dans la salle
du conseil, sous la présidence de Monsieur Philippe LASUYE, maire de la commune de PELLEPORT.
Date de convocation et d’affichage : 10 juin 2024
Présents :
Christian BARGE SANSELME, Jean-Luc BONNET, Philippe LASUYE, Bertrand UFFERTE, Romain
VANHECKE, Émeline DAVY, Claudie AGUILAR, Murielle CADORET
Absent(s) excusé (s) : Jean-Luc DELRIEU qui donne procuration à Philippe LASUYE ; Christophe
SORET, qui donne procuration à Christian BARGE SANSELME ; Guillaume BASTIÉ, qui donne
procuration à Jean-Luc BONNET ; Emmanuel SOULET, qui donne procuration à Émeline DAVY ;
Magali HADET, qui donne procuration à Romain VANHECKE
Absent(s) : Sophie CLUZET-PAYET, Xavier CAZALENS
Secrétaire : Claudie AGUILAR
Numéro Objet Vote
2024-IIV-1 a Devis de création d’un jardin du souvenir Cimetière Pelleport 13 pour 0 contre 0 abstention
2024-IIV-2 Pourcentage d’exonération de la taxe forfaitaire communal 13 pour 0 contre 0 abstention
2024-IIV-3
Validation des noms attribués à l’ensemble des voies
communales et privées ouvertes à la circulation et des
lieux-dits
13 pour 0 contre 0 abstention
2024-IIV-4 Mise en conformité (ADAP – Handicap) des ERP. En particulier la rénovation des toilettes (WC) publiques 13 pour 0 contre 0 abstention
2024-IIV-6 Aide sociale administré 13 pour 0 contre 0 abstention
2024-IIV-7 Demande de subvention supplémentaire à accorder à Chats d’Oc du Castera 13 pour 0 contre 0 abstention
2024-IIV-8 Devis d’un badigeonnage sur la façade ouest de l’église de Pelleport 13 pour 0 contre 0 abstention