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Compte-Rendu - Liste délibérations 27 mars 2024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Pelleport.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste délibérations 27 mars 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE DE PELLEPORT
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 27 mars 2024
Séance 2024-II
L’an deux mille vingt-quatre, le 27 mars à 19 heures, les membres du conseil municipal
régulièrement convoqués le 11 mars 2024, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, dans la
salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Philippe LASUYE, maire de la commune de
PELLEPORT.
Date de convocation et d’affichage : 11 mars 2024
Présents :
Claudie AGUILAR, Christian BARGE SANSELME, Guillaume BASTIÉ, Jean-Luc BONNET, Philippe
LASUYE, Bertrand UFFERTE, Romain VANHECKE, Christophe SORET, Émeline DAVY, Xavier
CAZALENS
Absent(s) excusé (s) : Jean-Luc DELRIEU qui donne procuration à Philippe LASUYE ; Emmanuel
SOULET qui donne procuration à Émeline DAVY, Murielle CADORET qui donne procuration à Claudie
AGUILAR. Magali HADET qui donne procuration à Romain VANHECKE
Absent(s) : Sophie CLUZET-PAYET,
Secrétaire : Claudie AGUILAR
Numéro Objet Vote
2024-II-1 Adoption du compte de gestion 2023 14 pour 0 contre 0 abstention
2024-II-2 Adoption du compte administratif 2023 13 pour 0 contre 0 abstention
2024-II-3 Affectation des résultats 2023 14 pour 0 contre 0 abstention
2024-II-4 Vote des taux 14 pour 0 contre 0 abstention
2024-II-5 Vote des subventions aux associations 14 pour 0 contre 0 abstention
2024-II-6 Vote du budget 2024 14 pour 0 contre 0 abstention
2024-II-7 Devis d’élagage 14 pour 0 contre 0 abstention
2024-II-8 Devis logement locataire : porte 13 pour 1 contre 0 abstention
2024-II-9 Devis viabilisation parcelle 1356 Report
2024-II-10 Partenariat avec le PETR dans le cadre du Conseil en Énergie (CE) 14 pour 0 contre 0 abstention
2024-II-11 Convention de participation ALSH Launac 14 pour 0 contre 0 abstention
2024-II-12 Devis de fourniture d’une machine à distribuer du pain 14 pour 0 contre 0 abstention
2024-II-13 Devis de remplacement de la zinguerie Eglise 14 pour 0 contre 0 abstention
2024-II-14 Attributions de compensation : amortissement 14 pour 0 contre 0 abstention
2024-II-15 SDEHG : petits travaux urgents d’éclairage public et de signalisation tricolore 14 pour 0 contre 0 abstention
2024-II-16 Demande d’aide sociale 13 pour 0 contre 1 abstention