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Compte-Rendu - Liste délibérations 20 novembre
Document publié le Mercredi 20 novembre 2024 par la commune de Pelleport.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste délibérations 20 novembre)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Transports,
MAIRIE DE PELLEPORT
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 20 novembre 2024
Séance 2024-VI
L’an deux mille vingt-quatre, le 20 novembre à 19 heures, les membres du conseil municipal régulièrement convoqués le 7 novembre 2024, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Philippe LASUYE, maire de la commune de PELLEPORT.
Date de convocation et d’affichage : 7 novembre 2024
Présents :
Christian BARGE SANSELME, Jean-Luc BONNET, Philippe LASUYE, Bertrand UFFERTE, Romain VANHECKE, Émeline DAVY, Claudie AGUILAR, Murielle CADORET, Magali HADET, Christophe SORET, Emmanuel SOULET, Xavier CAZALENS
Absent(s) excusé (s) : Guillaume BASTIÉ, qui donne procuration à Romain VANHECKE ; Jean- Luc DELRIEU qui donne procuration à Philippe LASUYE
Absent(s) : Sophie CLUZET-PAYET,
Secrétaire : Claudie AGUILAR
Numéro Objet Vote
2024-VI-1 DM3 en matière d’investissement (enregistrement marché OASIS) 13 pour 0 contre 1 abstention
2024-VI-2 Acquisition parcelles B 1073 1076 du chemin de St PÉ 13 pour 0 contre 1 abstention
2024-VI-3 Autorisation du SDEHG à effectuer une extension du réseau d’éclairage public, Route du Grès 12 pour 0 contre 2 abstentions
2024-VI-4 Validation du projet ADAP (Accessibilité) 12 pour 0 contre 2 abstentions
2024-VI-5 Projet en investissement à proximité de l’école «PUMPTRACK » 13 pour 0 contre 1 abstention
2024-VI-6 Devis pour la rénovation des locaux de la mairie 12 pour 2 contre 0 abstention
2024-VI-7 Remplacement du revêtement du piétonnier (route de Launac) REPORT
2024-VI-8 Création d’un passage piétonnier, parcelle 1356 pour un accès au futur lotissement 14 pour 0 contre 0 abstention
2024-VI-9 Pose d’un enduit à la chaux sur la croix et badigeon sur les murets parking de la mairie 14 pour 0 contre 0 abstention
2024-VI-10 Acquisition d’un bois 14 pour 0 contre 0 abstention