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Compte-Rendu - Liste délibérations 2026
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Pelleport.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste délibérations 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE DE PELLEPORT
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 20 mars 2026
Séance 2026-III
L’an deux mille vingt-six, le 20 mars à 19 heures, les membres du conseil municipal régulièrement
convoqués le 16 mars 2026, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous
la présidence de Monsieur Christian TARDY, doyen des conseillers de la commune de PELLEPORT.
Date de convocation et d’affichage : 16 mars 2026
Présents :
Christian BARGE-SANSELME, Albane SANCHETTE, Guillaume BASTIÉ, Murielle CADORET, Xavier
CAZALENS, Émeline DAVY, Christophe SORET, Emmanuel SOULET, Bertrand UFFERTE, Valérie
CASTELLE MOLIST, Christian TARDY, Véronique ROUCOLLE, Rozenn MULOT, Jean-Claude
BOMMARITO.
Absent(s) excusé (s) : Anne laure TROISI, qui donne procuration à Albane SANCHETTE
Secrétaire : Albane SANCHETTE
Numéro Objet Vote
2026-III-1 Délibération du conseil municipal en vue de l'élection du maire 2 nuls, 13 exprimés
2026-III-2-a Délibération procédant à la création des postes d'adjoints. Nombre Unanimité
2026-III-2-b Élection des adjoints au maire 2 nuls, 13 exprimés
2026-III-2-c Tableau du conseil municipal Unanimité
2026-III-3 Indemnité du maire et adjoints Unanimité
2026-III-4
Composition des commissions (communication,
agriculture, projet, environnement, voirie, affaires
scolaire, finance, PETR, appel d’offre, urbanisme, sport
et association, etc…)
Unanimité
2026-III-5-a Désignation des représentants à Réseau31 - Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de Haute-Garonne Unanimité
2026-III-5-b Election de 2 délégués titulaires à la Commission Territoriale du SDEHG Unanimité
2026-III-5-c
Election d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
au syndicat mixte de production d’eau potable des
vallées du Girou, de l’Hers, de la Save et des coteaux de
Cadours
Unanimité
2026-III-5-d Election d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Syndicat mixte Haute-Garonne Environnement HGE Unanimité
2026-III-6 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Unanimité
2026-III-7 Validation du CFU définitif Unanimité