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unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Chât
unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Châteaux - Deliberation 2024 122 Communication des deliberations du Bureau communautaire
Document publié le Mardi 24 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Châteaux - Deliberation 2024 122 Communication des deliberations du Bureau communautaire)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Vieillesse,
Envoyé en préfecture le 24/12/2024
Reçu en préfecture le 24/12/2024 ET
Publié le 24/12/2024
ID : 077-200070779-20241224-2024122-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX
L'an 2024, le 24 Décembre à 9:00, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux s'est réuni au siège de la Communauté de Communes, sous la présidence de Monsieur POTEAU Christian, Président, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers le 20/12/2024. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Communauté de Communes et publiés sur le site internet de la CCBRC le 20/12/2024.
À l'unanimité Présents : M. POTEAU Christian, Président, Mmes : DESNOYERS Monique, Pour: 11 TORCOL Patricia, VAROQUI Geneviève, MM : CHAMPIN Gérard, CHANUSSOT Contre : O Jean-Marc, GERMAIN Jean-Luc, SAINT-JALMES Patrice, SAOUT Louis Marie Abstention : O
Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : BARRES Fabienne à M. CHAMPIN Gérard, BOISGONTIER Béatrice à Mme TORCOL Patricia
Excusé(s) : MM : JAROSSAY Gilbert, RACINE Pierre
Absent(s) : Mmes : BALLABENE Sandra, DUMENIL Stéphanie, DUTRIAUX Nathalie, GIRAULT Muriel, HELLIAS Aline, KUBIAK Françoise, LUCZAK Daisy, MOTHRE Béatrice, NINERAILLES Brigitte, PASQUET Hélène, PONSARDIN Catherine, SALAZAR Joëlle, TAMATA-VARIN Marième, VIBERT Nicole, VIEIRA Patricia, MM : ANTHOINE Emmanuel, BARBERI Serge, BELFIORE Elio, BETTENCOURT François, CALVET Jean, CAMEK Julien, CASEAUX Hubert, GROSLEVIN Gilles, GUECHATI Amin, JEANNIN Hervé, LAGÜES-BAGET Yves, MEDEIROS Manuel, MOTTE Patrice, NESTEL Gilles, POIRIER Daniel, PRIOUX Pierre-François, REMOND Bruno, ROMAIN Emilien, ROSSIGNEUX Gilles, ROUSSELET Gérard, THIERIOT Jean-Louis, VENANZUOLA François, VIGIER Mathias, WOCHENMAYER Jonathan
À été nommé(e) secrétaire : M. CHANUSSOT Jean-Marc
Le Conseil Communautaire après avoir entendu l'exposé du Président,
Vu l'article L.2121-17 du CGCT qui prévoit que si « après une première convocation régulièrement faite selon les dispositions des articles L. 2121-10 à L. 2121-12, le quorum n'est pas atteint, le Conseil Communautaire est à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle. Il délibère alors valablement sans condition de quorum »,
Vu le procès-verbal du Conseil Communautaire du 19 décembre 2024 mentionnant que le quorum n'a pas été atteint,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L. 5211-6, L 5211-9 et L. 5216-5, Envoyé en préfecture le 24/12/2024
Reçu en préfecture le 24/12/2024
Publié le 24/12/2024
ID : 077-200070779-20241224-2024122-DE
Vu l'arrêté préfectoral n°2016/DRCL/BCCCL/103 portant création d'une communauté de commune d’Andrezel, Argentières, Beauvoir, Blandy, Bombon, Champdeuil, Champeaux, La Châtelet-en-Brie, Châtillon-la-Borde, Chaumes-en-Brie, Coubert, Courquetaine, Crisenoy, Echouboulains, Les Ecrennes, Evry-Grégy-sur-Yerre, Féricy, Fontaine-le-Port, Fouju, Grisy-Suisnes, Guignes, Machault, Moisenay, Ozouer-le-Voulgis, Pamfou, Saint-Méry, Sivry-Courtry, Soignolles-en-Brie, Solers, Valence-en-Brie et Yébles,
Vu l'arrêté préfectoral n° 2016/DRCL/BCCCL/103 portant création de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux et mentionnant ses statuts,
Vu la délibération n°2017_02 en date du 12 janvier 2017 relative à l'adoption des statuts de
la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux,
Vu les délibérations n°2018 130 / 2019 81 / 2021 65 modifiant les statuts de la
Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux,
Vu la délibération n°2020_58 en date du 27 juillet 2020 portant attributions déléguées par le Conseil Communautaire au Bureau Communautaire,
Vu la liste des délibérations du Bureau Communautaire dans le cadre des attributions
exercées par délégation du Conseil Communautaire au Bureau Communautaire,
Considérant que le quorum n’a pas été atteint lors de la séance du Conseil Communautaire du 19 décembre 2024,
Considérant qu'il convient de reporter le Conseil Communautaire,
Considérant que les conseillers communautaires sont à nouveau convoqués le 24
décembre 2024 à 9h00,
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité,
PREND ACTE des délibérations du Bureau Communautaire, telles que retracées dans la
liste jointe en annexe à la présente délibération et communiquée à ses membres, prises par
le Bureau Communautaire en vertu de la délégation d’attributions conférée par délibération
du Conseil Communautaire en date du 27 juillet 2020.
DIT que la présente délibération sera transmise au préfet du Département de
Seine-et-Marne.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures.
Pour copie conforme :
Au Châtelet-en-Brie, le 24/12/2024
Le Président, Le Secré
Christian POTEAU A
dé séance,
4SSOT Jean-Marc Envoyé en préfecture le 24/12/2024
Reçu en préfecture le 24/12/2024
Publié le 24/12/2024
ID : 077-200070779-20241224-2024122-DE
La présente délibération peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif compétent ou d'un recours gracieux auprès de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux, étant précisé que celle-ci dispose d'un délai de 2 mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet conformément à l’article L.231-4 du code des relations entre le public et l'administration. La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois. La saisine du Tribunal Administratif peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr Envoyé en préfecture le 24/12/2024
Reçu en préfecture le 24/12/2024
Publié le 24/12/2024
ID : 077-200070779-20241224-2024122-DE
(GE Envoyé en préfecture le 24/12/2024
Reçu en préfecture le 24/12/2024
Publié le 24/12/2024
ID : 077-200070779-20241224-2024122-DE
République Française
Département de Seine et Marne
CC Brie des Rivières et Châteaux
DELIBERATION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Séance du 02/12/2024
RESETRSSES L'an 2024, le 2 Décembre à 10:45, le Bureau Communautaire s'est réuni dans le
Qu lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur POTEAU ui ont of ce + : ne : qu : Afférents | Présents | pris part | Christian, Président, en Session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre au vote du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises aux membres du Bureau Communautaire le 26/11/2024. La convocation et l'ordre du jour ont été 16 12 12 affichés à la porte de la Communauté de Communes et publiés sur le site internet de la CCBRC le 26/11/2024.
Vote
Présents : M. POTEAU Christian, Président, Mmes : TAMATA-VARIN Marième,
PME VAROQUI Geneviève, MM : CASEAUX Hubert, CHANUSSOT Jean-Marc, Pour: 12 GROSLEVIN Gilles, MEDEIROS Manuel, MOTTE Patrice, PRIOUX Contre : O Pierre-François, SAOUT Louis Marie, VENANZUOLA François, VIGIER Mathias Abstention : O
Excusé(s) : Mmes : LUCZAK Daisy, MOTHRE Béatrice, TORCOL Patricia, M. POIRIER Daniel
A été nommé(e) secrétaire : Mme VAROQUI Geneviève
B2024 06 — Modification du tableau des emplois et des effectifs
Le Bureau Communautaire, après avoir entendu l'exposé du Président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code Général de la Fonction Publique,
Vu le décret n° 2012-924 du 30 juillet 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des
rédacteurs territoriaux,
Vu le décret n°2006-1693 du 22 décembre 2006 modifié portant statut particulier du cadre
d'emplois des adjoints territoriaux d'animation,
Vu le décret n°92-849 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des
agents sociaux territoriaux,
Vu le décret n° 2017-902 du 9 mai 2017 portant statut particulier du cadre d'emplois des
éducateurs territoriaux de jeunes enfants,
Vu le décret n° 2013-489 du 10 juin 2013 portant statut particulier du cadre d'emplois des
conseillers territoriaux socio-éducatifs,
Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents contractuels de la fonction
publique territoriale,
Considérant les besoins en personnel recensés dans les services, Envoyé en préfecture le 24/12/2024
Reçu en préfecture le 24/12/2024
Publié le 24/12/2024 ET
ID : 077-200070779-20241224-2024122-DE
Considérant l'avis du Comité Social Territorial (CST) du 22 octobre 2024,
Considérant l'avis du Comité Social Territorial (CST) du 18 novembre 2024,
Après en avoir délibéré à l’unanimité,
Le Bureau Communautaire :
- DÉCIDE de modifier le tableau des effectifs par la modification des postes suivants :
Ancien temps de travail (ete Emploi ve Nouveau temps de travail Nombre
AS
Agent Aide à . Le TNC 30h TC 1
social domicile
Sociale
Total 1
Nouveaux
Ancien grade aeties
rattaché à Temps de travail Nombre Filière RE TOR SRE
pue emploi
Educateur de
Educateur de | jeunes enfants
Médico-soci | jeunes enfants de classe Responsable du . TC 1
ale de classe exceptionnelle RPE
exceptionnelle Conseiller
socio-éducatif
Total 1
- DECIDE de modifier le tableau des effectifs par la création des postes suivants :
Temps de travail Nombre Filière
Gestionnaire
Rédacteur, comptable et
Rédacteur principal commence
Administrative 2ème classe, publique avec en TC : charge la gestion
. des subventions et
187€ classe le financement des
projets
Rédacteur principal
Animation Adjoint d'animation Animateur ALSH TNC 7,76/35ème
Sociale Agent social Aide à domicile TC Envoyé en préfecture le 24/12/2024
Reçu en préfecture le 24/12/2024
Publié le 24/12/2024
ID : 077-200070779-20241224-2024122-DE
| | | | Total | 3
- DECIDE de modifier le tableau des effectifs par la suppression des postes suivants :
Temps de travail Filière
]
£ nai | Gestionnaire t | Le
Administrative Le eur principal | comptabilité et TC 1 1878 classe finances
Total 1
- ATTRIBUE le régime indemnitaire afférent à ces grades.
- DIT que la rémunération suit automatiquement les revalorisations applicables à la fonction publique territoriale.
- PRECISE que le poste d’animateur de l'ALSH à temps non complet pourra être pourvus par un contractuel, en cas de recrutement infructueux de fonctionnaires, dans les conditions fixées au 2° de l’article L332-8 du code général de la fonction publique. Il devra dans ce cas justifier d'un diplôme de niveau 3 (CAP, BEP), et son traitement sera calculé par référence au maximum de l'indice brut terminal de la grille indiciaire des adjoints d'animation territoriaux.
- PRECISE que le poste de gestionnaire comptable et commande publique avec en charge la gestion des subventions et le financement des projets à temps complet pourra être pourvus par un contractuel, en cas de recrutement infructueux d’un fonctionnaire, dans les conditions fixées au 2° de l'article L332-8 du code général de la fonction publique. En cas de recrutement sur le grade de rédacteur principal de 1ère classe, il devra justifier d'un diplôme de niveau 5 (DEUG, BTS, DUT, DEUST), et son traitement sera calculé par référence au maximum de l'indice brut terminal de la grille indiciaire des rédacteurs territoriaux principaux de 1ère classe.
En cas de recrutement sur le grade de rédacteur principal de 2ème classe, il devra justifier d'un diplôme de niveau 5 (DEUG, BTS, DUT, DEUST), et son traitement sera calculé par référence au maximum de l'indice brut terminal de la grille indiciaire des rédacteurs territoriaux principaux de 2ème classe.
En cas de recrutement sur le grade de rédacteur, il devra justifier d’un diplôme de niveau 4 (baccalauréat), et son traitement sera calculé par référence au maximum de l'indice brut terminal de la grille indiciaire des rédacteurs territoriaux.
- PRECISE que les postes d'agents sociaux à temps complet pourront être pourvus par des contractuels, en cas de recrutement infructueux de fonctionnaires, dans les conditions fixées au 2° de l'article L332-8 du code général de la fonction publique. Ils devront dans ce cas justifier d'un diplôme de niveau 3 (CAP, BEP), et leurs traitements seront calculés par référence au maximum de l'indice brut terminal de la grille indiciaire des agents sociaux territoriaux.
- PRECISE que le tableau des effectifs sera modifié en conséquence.
- DIT que les crédits nécessaires seront inscrits aux budgets de la Communauté de Commune pour l'exercice 2024 et suivants au chapitre 012. Envoyé en préfecture le 24/12/2024
Reçu en préfecture le 24/12/2024
Publié le 24/12/2024 ET
ID : 077-200070779-20241224-2024122-DE
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
Au Châtelet-en-Brie, le 02/12/2024
Le Président,
M. POTEAU Christian La secrétaire de séance, Mme VAROQUI Geneviève
La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif compétent ou d'un recours gracieux auprès de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux, étant précisé que celle-ci dispose d'un délai de 2 mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet conformément à l'article L.231-4 du code des relations entre le public et l'administration. La décision ainsi prise, qu’elle soit expresse ou implicite pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois. La saisine du Tribunal Administratif peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site
www.telerecours.fr Envoyé en préfecture le 24/12/2024
€ Reçu en préfecture le 24/12/2024
ES Publié le 24/12/2024 ET BRIE LEsRMÉrES | | | |1D:077-200070779-20241224-2024122.DE ET CHÂTEAUX MAJ au 22/10/204
Catégorie
hiérarchique
TC TNC A/B/C oui non Titulaire Non titulaire Générale
Administration
générale Adjoint administratif TC C Adjoint administratif
principal 2ème classe non 1 0
Adjoint
administratif
principal 2ème
classe
Administrative Titulaire
Eaux et
assainissement Adjoint administratif
21/12/2017
2017-179
29/11/2018
2018-174
TC C Adjoint administratif principal 2ème classe non 1 0
Adjoint
administratif
principal 2ème
classe
Administrative Titulaire
Crèche Assitante de la crèche familiale B2023-08 18/09/2023 TNC 17,5 C
Adjoint administratif
principal 1ère classe
Adjoint administratif
principal 2ème classe
Oui 1 0 Adjoint admnistratif Administrative CDD
SAAD
Chargé de l'épicerie solidaire
et de la télécabine médicale
06/11/2023 Bureau
B2023-13Bis (adjoint
administratif principal
2ème classe)
15/05/2024 Bureau
B2024-03
modification de grade
TC C Adjoint administratif principal 1ère classe oui 1 0
Adjoint
administratif
principal 1ère
classe
Administrative
CDD
Finances Responsable finances et commande publique TC B Rédacteur principal 1ère classe non 1 0 Rédacteur
principal 1ère
classe
Administrative Titulaire
Finances et
commande
publique
Gestionnaire comptable et
commande publique avec en
charge la gestion des
subventions et le financement
des projets
B2023-08 18/09/2023 TC B
Rédacteur, Rédacteur
principal 2ème classe,
Rédacteur principal 1ère
classe
oui 0 1 VACANT Administrative A recruter
Ressources
humaines Gestionnaires Carrière et Paie B2023-08 18/09/2023 TC B Rédacteur, Rédacteur
principal 2ème classe non 1 0
Rédacteur
principal 2ème
classe
Administrative Titulaire
Urbanisme Instructeur droit des sols 29/05/2018 2018-9401 TC B Rédacteur principal 1ère classe oui 1 0 Rédacteur
principal 1ère
classe
Administrative CDD
Finances et
commande
publique
Gestionnaire comptable et
commande publique avec en
charge la gestion des
subventions et le financement
des projets
à créer 03/12/2024
bureau TC B
Rédacteur, Rédacteur
principal 2ème classe,
Rédacteur principal 1ère
classe
oui 0 1 VACANT Administrative A recruter
Finance Gestionnaire comptabilité et finances 21/12/2017 2017-179 à supprimer BC 03/12/2024 TC B Rédacteur principal 1ère classe non 0 1 VACANT
Administration
générale
Responsable administration
générale
21/12/2017
2017-179 TC B Rédacteur non 1 0 Rédacteur Administrative Titulaire
Communication Responsable de communication 21/12/2017 2017-179 TC A Attaché oui 1 0 Attaché Administrative CDD
SAAD Responsable de secteur TC B Rédacteur oui 1 0 Rédacteur Administrative CDD
SAAD Responsable de service 29/11/2018 2018-174 TC C Adjoint administratif principal 1ère classe non 0 1 VACANT Administrative Agent en disponibilité
SAAD Responsable des affaires sociales 21/12/2017 2017-179 TC A Attaché oui 1 0 Attaché Administrative CDD
Ressources
humaines
Responsable des Ressources
Humaines
21/12/2017
2017-179 TC B
Rédacteur principal 2ème
classe non 1 0
Rédacteur
principal 2ème
classe
Administrative Titulaire
Développement
économique
Responsable du
développement économique
21/12/2017
2017-179 TC A Attaché oui 1 0 Attaché Administrative Stagiaire
Stagiairisation le
01/01/2024
PCAET Responsable transition écologique 10/02/2021 22/01/2024 Bureau
B2024-01
modification de grade
TC A Rédacteur principal 1ère classe oui 1 0 Rédacteur
principal 1ère
classe
Administrative CDD Arrivée le 3 janvier 2024
Direction
générale
01/07/2022
2022-70 A Attaché hors classe non
Attaché hors
classe Administrative Titulaire
Détaché sur le poste de
DGS
Finances TC A Attaché 0 1 VACANT Administrative Poste conservé PI
Emploi pouvant être
pouvu
par un contractuel
(L332-8 du CGFP)
Emploi
pourvu
Emploi
non
pourvu
Observations/
modifications à
prévoir
Grade de
l'agent qui
occupe le
poste
TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS
EMPLOIS PERMANENTS EFFECTIFS
Service
EMPLOI/
POSTE
Date de création
Référence
délibération
Date de modification
Référence
délibération
Temps de travail
hebdomadaire
de l'emploi créé
en heures et centième
Grade (s)
rattaché (s) à cet
emploi
Statut
Filière de
l'agent qui
occupe le
poste éfecture le 24/12/2024
Reçu en préfecture le 24/12/2
Publi. _ 12/2024
ID : 077-200070779-2024122 2
Catégorie
hiérarchique
TC TNC A/B/C oui non Titulaire Non titulaire Générale
Emploi pouvant être
pouvu
par un contractuel
(L332-8 du CGFP)
Emploi
pourvu
Emploi
non
pourvu
Observations/
modifications à
prévoir
Grade de
l'agent qui
occupe le
poste
EMPLOIS PERMANENTS EFFECTIFS
Service
EMPLOI/
POSTE
Date de création
Référence
délibération
Date de modification
Référence
délibération
Temps de travail
hebdomadaire
de l'emploi créé
en heures et centième
Grade (s)
rattaché (s) à cet
emploi
Statut
Filière de
l'agent qui
occupe le
poste
Urbanisme 21/12/2017 2017-179 TC B Rédacteur principal 1ère classe non 0 1 VACANT Administrative Agent en disponibilité
d'office pour raison de
santé
ALSH Animateur TC C Adjoint animation principal 1ère classe non 1 0
Adjoint
animation
principal 1ère
classe
Animation Titulaire
ALSH Animateur TC C Adjoint animation non 1 0 Adjoint animation Animation Titulaire
ALSH
Animateur 21/12/2017 2017-179 TC C Adjoint animation non 0 1 VACANT Animation Agent en disponibilité
ALSH
Animateur ALSH 17/06/24 bureau B2024-04 TNC 25,06 C Adjoint d'animation oui 1 0 Adjoint d'animation Animation CDI
Poste annualisé à pourvoir
du 02/09/24 au
31/08/2025
ALSH
Animateur ALSH 17/06/24 bureau B2024-04 TNC 22,10 C Adjoint d'animation oui 1 0 Adjoint d'animation Animation CDD
Poste annualisé à pourvoir
du 02/09/24 au
31/08/2025
ALSH
Animateur ALSH 17/06/24 bureau B2024-04 TNC 21,39 C Adjoint d'animation oui 1 0 Adjoint d'animation Animation CDD
Poste annualisé à pourvoir
du 02/09/24 au
31/08/2025
ALSH
Animateur ALSH 17/06/24 bureau B2024-04 TNC 21,39 C Adjoint d'animation oui 1 0 Adjoint d'animation Animation CDD
Poste annualisé à pourvoir
du 02/09/24 au
31/08/2025
ALSH
Animateur ALSH 17/06/24 bureau B2024-04 TNC 21,39 C Adjoint d'animation oui 1 0 Adjoint d'animation Animation
CDD
Poste annualisé à pourvoir
du 02/09/24 au
31/08/2025
ALSH
Animateur ALSH 17/06/24 bureau B2024-04 TNC 21,39 C Adjoint d'animation oui 1 0 Adjoint d'animation Animation CDD
Poste annualisé à pourvoir
du 02/09/24 au
31/08/2025
ALSH
Animateur ALSH 17/06/24 bureau B2024-04 TNC 21,39 C Adjoint d'animation oui 1 0 Adjoint d'animation Animation CDD
Poste annualisé à pourvoir
du 02/09/24 au
31/08/2025
ALSH
Animateur ALSH 17/06/24 bureau B2024-04 TNC 21,39 C Adjoint d'animation oui 1 0 Adjoint d'animation Animation CDD
Poste annualisé à pourvoir
du 02/09/24 au
31/08/2025
ALSH
Animateur ALSH 17/06/24 bureau B2024-04 TNC 21,39 C Adjoint d'animation oui 1 0 Adjoint d'animation Animation CDD
Poste annualisé à pourvoir
du 02/09/24 au
31/08/2025
ALSH
Animateur ALSH 17/06/24 bureau B2024-04 TNC 19,73 C Adjoint d'animation oui 1 0 Adjoint d'animation Animation CDD
Poste annualisé à pourvoir
du 02/09/24 au
31/08/2025
ALSH
Animateur ALSH 17/06/24 bureau B2024-04 TNC 10,71 C Adjoint d'animation oui 1 0 Adjoint d'animation Animation CDD
Poste annualisé à pourvoir
du 02/09/24 au
31/08/2025
ALSH Animateur ALSH à créer 03/12/24 bureau TNC 7,76 C Adjoint d'animation oui Adjoint d'animation Animation CDD Poste annualisé du 01/01/2025 au 31/08/25
ALSH
Animateur ALSH 17/06/24 bureau B2024-04 TNC 6,44 C Adjoint d'animation oui 1 0 Adjoint d'animation Animation CDD
Poste annualisé à pourvoir
du 02/09/24 au
31/08/2025
ALSH
Animateur ALSH 17/06/24 bureau B2024-04 TNC 6,44 C Adjoint d'animation oui 1 0 Adjoint d'animation Animation CDD
Poste annualisé à pourvoir
du 02/09/24 au
31/08/2025
ALSH Portail familles
21/12/2017
2017-179 (Adjoint
d'animation)
BC 15/05/2024
modification de grade TC C
Adjoint d'animation 2ème
classe non 1 0
Adjoint
d'animation
2ème classe
Animation Titulaire
ALSH Responsable de structure
21/12/2017
2017-179 (adjoint
d'animation)
BC 15/05/2024
modification de grade TC B Animateur oui 1 0 Animateur Animation CDD
Affaires
culturelles
Chargé du développement
culturel TC B
Animateur principal 1ère
classe non 1 0
Animateur
principal 1ère
classe
Animation Titulaire
Affaires
culturelles
Coordinateur réseau de
lecture publique
06/11/2023 Bureau
B2023-13Bis TC B Assistant de conservation non 1 0
Assistant de
conservation Culturelle Titulaire
Recrutement effectué,
arrivée le 1er décembre
2023
Affaires
culturelles
Responsable des affaires
culturelles
21/12/2017
2017-179 TC A Bibliothécaire principal non 1 0
Biblothécaire
principal Culturelle Titulaire
Direction
générale Directeur général des services
21/12/2017
2017-179 TC A
Directeur général des
services EPCI de 20 000
à 40 000 habitants
non 1 0
Directeur
général des
services EPCI
de 20 000 à 40
000 habitants
Emploi
fonctionnel Titulaire
SAAD Aide à domicile 21/12/2017 2017-179 TNC C Agent social oui 1 0 Agent social Médico-sociale CDD éfecture le 24/12/2024
Reçu en préfecture le 24/12/2
Publi. _ 12/2024
ID : 077-200070779-2024122 2
Catégorie
hiérarchique
TC TNC A/B/C oui non Titulaire Non titulaire Générale
Emploi pouvant être
pouvu
par un contractuel
(L332-8 du CGFP)
Emploi
pourvu
Emploi
non
pourvu
Observations/
modifications à
prévoir
Grade de
l'agent qui
occupe le
poste
EMPLOIS PERMANENTS EFFECTIFS
Service
EMPLOI/
POSTE
Date de création
Référence
délibération
Date de modification
Référence
délibération
Temps de travail
hebdomadaire
de l'emploi créé
en heures et centième
Grade (s)
rattaché (s) à cet
emploi
Statut
Filière de
l'agent qui
occupe le
poste
SAAD Aide à domicile 21/12/2017 2017-179 03/12/2024 Bureau
modification temps de
travail
TC TNC C Agent social oui 1 0 Agent social Médico-sociale CDD
SAAD Aide à domicile Creation 03/12/24 bureau TC C Agent social 0 1 Agent social Médico-sociale CDD
SAAD Aide à domicile
21/12/2017
2017-179 TC C Agent social oui 1 0 Agent social Médico-sociale CDD
SAAD Aide à domicile 21/12/2017 2017-179 TC C Agent social oui 1 0 Agent social Médico-sociale CDD
SAAD Aide à domicile 21/12/2017 2017-179 TNC C Agent social non 1 0 Agent social Médico-sociale Titulaire
SAAD Aide à domicile 21/12/2017 2017-179 TNC C Agent social oui 1 0 Agent social Médico-sociale CDI
SAAD Aide à domicile 29/11/2018 2018-174 15/05/2024 Bureau
B2024-03
modification de grade
TNC C Agent social principal 1ère classe non 1 0
Agent social
principal 1ère
classe
Médico-sociale
Titulaire
SAAD Aide à domicile 17/11/2022 2022_106 TNC C Agent social oui 1 0 Agent social Médico-sociale CDD
SAAD Aide à domicile 21/12/2017 2017-179 TC C Agent social non 1 0 Agent social Médico-sociale Titulaire
SAAD Aide à domicile 21/12/2017 2017-179 TC C Agent social oui 1 0 Agent social Médico-sociale CDD
SAAD Aide à domicile 29/11/2018 2018-174 TC C Agent social principal de 1ère classe non 1 0 Agent social
principal de
1ère classe
Médico-sociale Titulaire
SAAD Aide à domicile 21/12/2017 2017-179 TC C Agent social oui 1 0 Agent social Médico-sociale CDD
RPE Animatrice RPE 21/12/2017 2017-179 (EJE) 15/05/2024 Bureau
B2024-03
modification de grade
TC A
Educateur de jeunes
enfants de classe
exceptionnelle
non 1 0
Educateur de
jeunes enfants
de classe
exceptionnelle
Médico-sociale Titulaire
RPE Animatrice RPE
17/09/2024 Bureau
B2024-05
Modification de temps
de travail
TNC A Educateur jeunes enfants non 1 0 Educateur jeunes enfants Médico-sociale
Titulaire
RPE Animatrice RPE 21/12/2017 2017-179 TC A Educateur jeunes enfants non 0 1 VACANT Médico-sociale MARCELIN Salomée Mutation au 30/09/2024
Crèche Assistante maternelle 21/12/2017 2017-179 TC C Assistante maternelle oui 1 0 Assistante maternelle Médico-sociale CDI
Crèche Assistante maternelle TC C Assistante maternelle oui 1 0 Assistante maternelle Médico-sociale CDI
Crèche Assistante maternelle 21/12/2017 2017-179 TC C Assistante maternelle oui 0 1 VACANT Médico-sociale Retraite
Crèche Assistante maternelle 21/12/2017 2017-179 TC C Assistante maternelle oui 0 1 VACANT Médico-sociale
Crèche Assistante maternelle 21/12/2017 2017-179 TC C Assistante maternelle oui 1 0 Assistante maternelle Médico-sociale CDI
Crèche Assistante maternelle 21/12/2017 2017-179 TC C Assistante maternelle oui 1 0 Assistante maternelle Médico-sociale CDI
Crèche Assistante maternelle 21/12/2017 2017-179 TC C Assistante maternelle oui 0 1 VACANT Médico-sociale
Crèche Assistante maternelle 21/12/2017 2017-179 TC C Assistante maternelle oui 1 0 Assistante maternelle Médico-sociale CDI éfecture le 24/12/2024
Reçu en préfecture le 24/12/2
Publi. _ 12/2024
ID : 077-200070779-2024122 2
Catégorie
hiérarchique
TC TNC A/B/C oui non Titulaire Non titulaire Générale
Emploi pouvant être
pouvu
par un contractuel
(L332-8 du CGFP)
Emploi
pourvu
Emploi
non
pourvu
Observations/
modifications à
prévoir
Grade de
l'agent qui
occupe le
poste
EMPLOIS PERMANENTS EFFECTIFS
Service
EMPLOI/
POSTE
Date de création
Référence
délibération
Date de modification
Référence
délibération
Temps de travail
hebdomadaire
de l'emploi créé
en heures et centième
Grade (s)
rattaché (s) à cet
emploi
Statut
Filière de
l'agent qui
occupe le
poste
Crèche Assistante maternelle 21/12/2017 2017-179 TC C Assistante maternelle oui 1 0 Assistante maternelle Médico-sociale CDD
Crèche Assistante maternelle 21/12/2017 2017-179 TC C Assistante maternelle oui 1 0 Assistante maternelle Médico-sociale CDI
Crèche Assistante maternelle 21/12/2017 2017-179 TC C Assistante maternelle oui 0 1 VACANT Médico-sociale A recruter
Crèche Assistante maternelle 21/12/2017 2017-179 TC C Assistante maternelle oui 0 1 VACANT Médico-sociale A recruter
Crèche Assistante maternelle 21/12/2017 2017-179 TC C Assistante maternelle oui 1 0 Assistante maternelle Médico-sociale CDD
Crèche Assistante maternelle 21/12/2017 2017-179 TC C Assistante maternelle oui 1 0 Assistante maternelle Médico-sociale CDD
Crèche Assistante maternelle 21/12/2017 2017-179 TC C Assistante maternelle oui 0 1 VACANT Médico-sociale
Crèche Assistante maternelle 21/12/2017 2017-179 TC C Assistante maternelle oui 0 1 VACANT Médico-sociale
Multi-Accueil Auxiliaire de puériculture 29/11/2018 2018-174 TC B Auxiliaire de puériculture de classe normale oui 1 0
Auxiliaire de
puériculture
principal de
2ème classe
Médico-sociale Titulaire
Multi-Accueil Auxiliaire de puériculture 29/11/2018 2018-174 TC B Auxiliaire de puériculture de classe normale oui 1 0
Auxiliaire de
puériculture
principal de
2ème classe
Médico-sociale CDD
Multi-Accueil Auxiliaire d'Eveil 29/11/2018 2018-174 TC C Agent social oui 1 0 Agent social Médico-sociale CDD
Multi-Accueil Auxiliaire d'Eveil 10/02/2021 TC C Agent social oui 1 0 Agent social Médico-sociale CDD
Multi-Accueil Auxiliaire d'Eveil 29/11/2018 2018-174 TC C Agent social oui 1 0 Agent social Médico-sociale CDD
Crèche Directrice de crèche
21/12/2017
2017-179
29/11/2018
2018-174
17/11/2022
2022-1062 : passage
de 32h à 35h
TC A Infirmière en soins généraux classe normale Oui 1 0 Médico-sociale CDD
Crèche Educateur de jeunes enfants TC A Educateur jeunes enfants non 1 0 Educateur jeunes enfants Médico-sociale Titulaire
Multi-Accueil Référente technique et responsable 29/11/2018 2018-174 TC A Educateur jeunes enfants non 1 0 Educateur jeunes enfants Médico-sociale Titulaire
RPE Responsable du RPE 03/12/2024 Bureau Modification grade TC A
Educateur jeunes enfants
de classe exceptionnelle
Conseiller socio-
éducatif
non 1 0
Educateur
jeunes enfants
de classe
exceptionnelle
Médico-sociale Titulaire
Technique Agent d'entretien TC C Adjoint technique non 1 0 Adjoint technique Technique Titulaire
Technique
Agent d'entretien
21/12/2017
2017-179 (Adjoint
technique)
15/05/2024 Bureau
B2024-03
modification de grade TNC
C Adjoint technique principal 2ème classe non 1 0
Adjoint
technique
principal 2ème
classe
Technique
Titulaire
Technique
Agent d'entretien
29/11/2018
2018-174 (Adjoint
technique)
15/05/2024 Bureau
B2024-03
modification de grade
TNC C Adjoint technique principal 2ème classe non 1 0
Adjoint
technique
principal 2ème
classe
Technique
Titulaire
Technique Agent d'entretien
21/12/2017
2017-179 TC C Adjoint technique oui 1 0
Adjoint
technique Technique CDD éfecture le 24/12/2024
Reçu en préfecture le 24/12/2
Publi. _ 12/2024
ID : 077-200070779-2024122 2
Catégorie
hiérarchique
TC TNC A/B/C oui non Titulaire Non titulaire Générale
Emploi pouvant être
pouvu
par un contractuel
(L332-8 du CGFP)
Emploi
pourvu
Emploi
non
pourvu
Observations/
modifications à
prévoir
Grade de
l'agent qui
occupe le
poste
EMPLOIS PERMANENTS EFFECTIFS
Service
EMPLOI/
POSTE
Date de création
Référence
délibération
Date de modification
Référence
délibération
Temps de travail
hebdomadaire
de l'emploi créé
en heures et centième
Grade (s)
rattaché (s) à cet
emploi
Statut
Filière de
l'agent qui
occupe le
poste
Technique Agent d'entretien 21/12/2017 2017-179 TC C Adjoint technique non 1 0 Adjoint technique Technique Titulaire
Eaux et
assainissement
Chargée d'opération eau et
assainissement TC A Ingénieur oui 1 0 Ingénieur Technique CDD
Technique Chef d'équipe 21/12/2017 2017-179 TC C Agent de maitrise oui 1 0 Agent de maîtrise Technique Titulaire Arrivé le 01/09/2024
Technique Directeur Service Technique
15/05/2024 Bureau
B2024-03
modification de grade
TC A Ingénieur principal non 1 0 Ingénieur principal Technique Titulaire
Eaux et
assainissement Responsable de service
21/12/2017
2017-179 (ingénieur)
15/05/2024 Bureau
B2024-03
modification de grade
TC A Ingénieur principal non 1 0 Ingénieur principal Technique Titulaire
Eaux et
assainissement
Technicien eau et
assainissement
"fonctionnement "
12/06/2023 bureau
B2023-05 TC B
Technicien/ Technicien
principal 2ème classe/
Technicien principal 1ère
classe
oui 1 0
Technicien
principal de
1ère classe
Technique CDD Arrivé le 01/09/2024
Eaux et
assainissement
Technicien eau et
assainissement
"investissement "
15/05/2024 Bureau
B2024-03
modification de grade
TC B Technicien principal de 1ère classe oui 1 0
Technicien
principal de
1ère classe
Technique Titulaire
TOTAUX 71 24 78 15
TOTAL Bureau
17/09/2024 69 23 80 12