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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 08 12 22
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 08 12 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Département des Alpes-Maritimes
Mairie 5, rue de la république, BP1 06530 Saint-Cézaire-sur-Siagne SAINT-CÉZAIRE-SUR-STAGNE mairnie@saintcezairesursiagne.fr CONSEIL MUNICIPAL La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Cézaire-sur-Siagne aura lieu le jeudi 8 décembre 2022 à 19 h 00, en mairie de Saint-Cézaire-sur-Siagne, salle du Conseil municipal.
Fait à Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le vendre HU" 2022
LEE
Le Maire,
Christian ZEDET
-__ Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 05 octobre 2022.
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil municipal :
- Décision du Maire n°18/2022: Travaux de construction d’un équipement
polyvalent Espace Terre de Siagne {ex BATIPOLY) - Marché n°2021-13 Lot 12 CVC Plomberie — Avenant n°3.
- Décision du Maire n°19/2022 : Travaux de génie civil et d'entretien de la voirie
communale - Marché n°2022-07.
- Décision du Maire n°20/2022 : Contentieux — Recours à Maître FIORENTINO,
avocat au Barreau de Nice — Affaire FERREIRA VILLACA, METTEZ, AJS
TERRASSEMENT, LENZI/Commune.
-_ Décision n°21/2022 : Marchés d’assurance de la commune 2022-2024 — Avenants.
Secrétariat :
04 93 40 57 57
04 93 60 81 80 wWww.saintcezairesursiagne.fr ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. Modification de la composition des commissions municipales.
2. Modification du règlement d'occupation temporaire du domaine public.
FINANCES
“ Mise à jour des tarifs communaux.
4. Exonération des redevances d'occupation du domaine public pour les commerçants
ambulants sur les marchés de Noël.
5. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association FITNESS MMA SAINT-
CEZAIRE.
6. Construction d’un équipement public polyvalent : Espace Terre de Siagne (ex Batipoly)
— Centre culturel, lieu de la démocratie participative — Mise à jour du plan de
financement prévisionnel - Demande de subventions complémentaires.
7. Achat de véhicules électriques — demande de subvention au titre du Green Deal — Appel à projets 2022 — Conseil départemental des Alpes-Maritimes.
RESSOURCES HUMAINES
8. Modification et modalités d'attribution des cartes cadeaux pour le personnel.
9. Création d’un emploi permanent et actualisation du tableau des effectifs.
INTERCOMMUNALITE
10. Modalités de reversement d'une partie de la taxe d'aménagement perçue par la
commune à la Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse.
11. Modification des attributions de compensation (CLECT).
12. Mise à disposition d’un composteur collectif sur le domaine public de la commune par
la CAPG — convention d'occupation.
AFFAIRES DIVERSES
e Rapport annuel sur le Prix et la Qualité de Service public de traitement des ordures
ménagères du SMED de l’année 2021.
e Rapport d'activités 2021 de la Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse.
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