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Déliberation - D 2024.D.13 subvention equipement aviron
Document publié le Lundi 22 avril 2024 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024.D.13 subvention equipement aviron)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 29/04/2024
Reçu en préfecture le 29/04/2024
Publié le SLG
ID : 047-214701575-20240422-DELIB_ 2024 _D_13-DE
Marwande TERRE D € G À R O N NE
ee N° 2024 D 13 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 22 avril 2024 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents: 25 Votants : 31
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 16 avril 2024 s'est
réuni le Lundi 22 avril 2024 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian, VERDIER Françoise, MILHAC Michel, CHASTAING Séverine, CARDOIT Patrick, PASCAL Alain, Adjoints. FIGUES Fatima, FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, BORDERIE Sophie, GASSER Anne-Laure, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, BONNET Gilbert, GUILBAUD Valérie, CALZAVARA Martine, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, PREVOT Jérémie, HAY Florence, DUBOURG Jean-Luc, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés: NOSMAS Karen, LE BRIS Alain, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD
Stéphane, MARTIN Dominique, MARCHAND Emmanuelle, FIGUEIRA Muriel, BALLEREAU Marie-
Catherine, :
Pouvoirs : de NOSMAS Karen à SORIN Christian, de LE BRIS Alain à VERDIER Françoise, de BLANCHARD Stéphane à HOCQUELET Joël, Maire, de MARTIN Dominique à CARUHEL Maud, de FIGUEIRA Muriel à DUBRANA Didier, de BALLEREAU Marie-Catherine à CALZAVARA
Martine,
D.13
Subvention à l'Equipement de l'association Aviron Marmandais
L'Aviron Marmandais sollicite la commune de Marmande pour l'achat d'un nouveau bateau
pour Un montant de 15 660 €.
Le Conseil Départemental de Lot et Garonne subventionne l'acquisition dudit matériel à
hauteur de 7 500 € dans le cadre de son régime d'aide spécial aux associations sportives.
La Commission Sport a émis un avis favorable pour le versement d'une aide à l'équipement pour Un montant de 5 053,50 €. Envoyé en préfecture le 29/04/2024
Délibération 2024.D.1 Reçu,en préfecture le 29/04/2024 9
Publié le s L
ID : 047-214701575-20240422-DELIB_ 2024 _D_13-DE
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Accepte le principe de verser une aide financière à l'association « Aviron Marmandais »
pour l'achat d'équipements sportifs
Décide d'octroyer une aide d'un montant de 5 053,50 € à l'Aviron Marmandais
Dit que le montant de cette subvention sera prélevé sur les enveloppes prévues au budget 2024 — Article 20421
Votants : 31 - Abstention : 00 - Exprimés : 31 —
Contre : 00 Pour : 31 - Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 22 avril 2024
La secrétaire de séance
Fatima EIGUE
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le-29.| 04. [2084 et de sa transmission au contrôle de légalité le 43.184.|.
La Secrétaire de séance
Fatima FIGUES