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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 159 modification des tarifs pour lutilisation des Fablabs de la CCCA
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 159 modification des tarifs pour lutilisation des Fablabs de la CCCA)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Mode, textile et habillement, Union Européenne,
023-DE
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de lArtois
Séance
du
28
septembre
2023
L’an
2023
et
le
28
septembre
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
site
de
Clairefontaine
à Duisans
sur
convocation
du
21
septembre
2023.
Date
de
la convocation
: 21
septembre
2023
Date
d'affichage
: 21
septembre
2023
Délibération
N°
28-09-2023
/ N°159
Etaient
présents
les
membres
en
exercice
: 67
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Coin,
Patrick
Roblot,
Pascal
Mestan,
Hubert
Tassencourt,
Jean-Michel
Desailly,
Léon
Bemmard,
Maurice
Soyez,
Harold
Tetu,
Julien
Bellengier,
Jean-
Marc
Cuvillier,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Christian
Boucly,
Raymond
Wacheux,
Vincent
Lacroix,
Patrick
Dekeyser,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Eric
Poulain,
Etienne
Duchateau,
Arnaud
Ricq,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Hubert
Dingreville,
Benoït
François,
Olivier
Gallet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Pierre
Barrois,
Michel
Accart,
Richard
Skowron,
Dominique
Verdel,
Jean-
Michel
Schulz,
Yannick
Barlet,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Christian
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
Serge
Leu,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Jean-François
Varoqui,
Joël
Toursel,
Henri
Cuvillier,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Louis
Lambert,
Xavier
Normand,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Anne-Marie
Dupuis,
Monique
Debeaumont,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Murielle
Roussel,
Anne
Sophie
Larivière,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 9
Membres
ayant
donné
procuration
: 12
Membres
votants
: 88
Absents
:
Alain
Rose,
Thomas
Bonnelle,
André
Michel,
Christian
Delambre,
Michel
Petit,
Philippe
Lefebvre,
Jean-Paul
Hémery,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-François
Haultcoeur,
Sylviane
Evain,
Marc
Degendele,
Raymond
Lavigne,
Sidonie
Duriez,
Magalie
Jonard,
Alexandre
Decry,
Roland
Descamps,
Eric
Caron,
Emmanuel
I00s.
Absents
suppléés:
Lionel
Cayet
suppléé
par
Philippe
Verret,
Béatrice
Dausse
suppléée
par
André
Horon,
Hubert
Morreel
suppléé
par
Martine
Thery,
Patrick
Nepveu
suppléé
par
Eric
Rivaux,
Pierre
Cuvillier
suppléé
par
Yves
Delattre,
Sébastien
Henquenet
suppléé
par
Arnaud
Delame,
Romuald
Delattre
suppléé
par
Jacqueline
Lécossois,
Philippe
Duez
suppléé
par
Olivia
Havet,
François
Coquart
suppléé
par
Arnaud
Darras.
Absents
excusés
:
Sylvie
Gabez,
Alexandre
Hulot,
Florence
Dambreville,
Jacques
Nick,
Yves
Petit,
Marie-
Angèle
Leftez,
Jean-Louis
Cauvet,
Magali
Urbanac,
Chantal
Dufresne
Absents
ayant
donné
procuration
: Fabienne
Kwiatkowski
ayant
donné
procuration
à
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout
ayant
donné
procuration
à Julien
Beliengier,
Sabine
Surelle
ayant
donné
procuration
à Philippe
Carton,
Geneviève
Meurice
ayant
donné
procuration
à
Eric
Poulain,
Stéphane
Locquet
ayant
donné
procuration
à
Gérard
Nicolle,
Nicolas
Capron
ayant
donné
procuration
à
Olivier
Gallet,
Alain
Traisnel
ayant
donné
procuration
à Michel
Seroux,
René
Pruvost
ayant
donné
procuration
à Damien
Bricout,
Pierre
Guillemant
ayant
donné
procuration
à
Jacques
Thellier,
Alain
Debureaux
ayant
donné
procuration
à
Ernest
Auchart,
Arnaud
Douchet
ayant
donné
procuration
à
Philippe
Vanderbeken.
Yves
Lieppe
ayant
donné
procuration
à
Catherine
Libessart.Envoyé
en
préfecture
le
05/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
05/10/2023
Publié
le
ET
Secrétaire
de
séance
:
Raymond
Wacheux
ID : 062-200069482-20280828 D159_2023-DE
Titre
de
la
délibération
:
Modification
des
tarifs
pour
l’utilisation
des
FabLabs
des
Campagnes
de
l'Artois Monsieur
le
Vice-Président
rappelle
à
l’assemblée
que
la
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de
l'Artois
met
à
disposition
de
tous
publics
3
Tiers
Lieux,
le
Labot
à
Avesnes-le-Comte,
la
Média’
TECH
à
Berlencourt-le-Cauroy
et tout
récemment
le Labot
à Clairefontaine.
Il est
nécessaire
de
mettre
à jour
les
tarifs
pour
l’utilisation
des
fablabs
des
Tiers
Lieux,
des
machines
ainsi
que
pour
l'utilisation
des
consommables.
Monsieur
le Vice-
Président
propose
les tarifs
suivants
:
Accès
aux
fablabs
:
L'accès,
l’accompagnement,
la
formation
et
l’utilisation
des
PC
et
tablettes
sont
gratuits
après
inscription
aux
Tiers
Lieux
(Labot,
Labot
Clairefontaine,
Média’
TECH);
Tarification
machines
et consommables
:
Fonctionnement
par
recharge
sur
un
compte
“crédit”
(logiciel)
les
paiements
se
font
sur
facturation
directe
des
Campagnes
de
l’Artois
au travers
le Trésor
Public.
Les
coûts
machines
et consommables
sont
déduits
des
crédits
des
utilisateurs
depuis
le logiciel,
4 recharges
sont
disponibles
10
euros,
25
euros,
50
euros,
100
euros
sans
durée
de
validité.
L'utilisateur
peut
connaître
son
solde
de
"crédit"
à tout
moment
auprès
des
animateurs
des
Tiers
Lieux.
Les
tarifs
d’utilisation
des
machines
et consommables
sont
repris
dans
les
deux
tableaux
ci-dessous.
Tarifs
Fablab
Consommables
PMMA
transparent
3mm
- 60
x 30
cm
: 8,00
€
PMMA
transparent
5mm
: 12,00
€
PMMA
transparent
coloré
3mm
: 8,00
€
Bicouche
laser
(noir
et blanc)
60
x
60
cm
: 12,00
€
Contreplaqué
3 mm
- 60
x 90
cm
: 6,00
€
Contreplaqué
5 mm
: 9,00
€
MDF
3 mm
- 60 x 90
cm
: 6,00
€
MDF
5
mm :
10,00
€
MDF
10 mm
: 12,00
€
MDF
3 mm
160
x
100
cm
: 13,00
€
Tablette
de
pin
18mm
60
x 40
cm
: 4,00
€
Tablette
de
hêtre
18mm
60
x
40
cm
: 6,00
€
Vinyle
adhésif brillant
/ mat
123*10cm
: 0,50
€
Vinyle
adhésif brillant
/ mat
123*100cm
: 5,00
€
Flex
thermocollant
brillant
/ mat
50*10cm
: 1,00
€
Flex
thermocollant
brillant
/ mat
50*100cm
: 10,00
€
PLA,
PETG,
TPU
10g
: 0,50
€
Résine
3D
10g
: 0,50
€
Papier
Couché,
bâches,
autocollant
+
encre
91,4
x
10cm
: 1,50
€
Papier
Couché,
bâches,
autocollant
+
encre
91,4
x
100cm
: 15,00
€
Oelliets
unité
/ pose
0,10€Envoyé
en
préfecture
le
05/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
05/10/2023
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20230928-D159_2023-DE
Outils
à main
(hors
support,
visseries)
: Gratuit
Suite
à l’avis
favorable
du
bureau
du
20
septembre
2023,
le Conseil
Communautaire
décide
à l’unanimité
:
-__
d'accepter
les tarifs
présentés
ci-dessus
-
d'autoriser
Monsieur
le
Président
ou
son
représentant
à engager
toutes
les
démarches
nécessaires
au
bon
fonctionnement
de
l’application
de
ces
derniers
-__
d’accepter
le fonctionnement
par
recharge
sur un
compte
“crédit”
(logiciel)
et les
paiements
par
facturation
directe
des
Campagnes
de l’ Artois
au travers
du
Trésor
Public
Le
Président
Michel
Seroux
EL k po
— 2 de
;
Ë
|
dj
s.
eQS/
10/2023
et
publication
ou
notificatio