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Procès Verbal - DELB 20240134
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20240134)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Loisirs,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L’an deux mille vingt-quatre, à dix-huit heures, le lundi quinze avril,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 9 avril 2024, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l’hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Madjid NASSAH, Oumou NIANG-FOUQUET, Pierre MICHEL, Fabienne DELAFOSSE, Augustin BŒUF, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Pascal CRAMOISAN, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Stéphanie DE BAZELAIRE, Yves HUCHET, Louisa COUPPEY, Dominique PREVOST, Brigitte DECHAMPS, Noureddine CHATI, Agnès CANAYER, Thibaut CHAIX, Christine CORMERAIS, André CORNOU, Emmanuel DIARD, Véronique DUBOIS, Christian DUVAL, Wasil ECHCHENNA, Marine FLEURY, Annick GUIVARCH, Fanny HEUZE, Pascal LACHEVRE, Virginie LADOUCE, Bruno LOZANO, Bineta NIANG, Florent SAINT MARTIN, Pierre SIRONNEAU, Philippe TOUILIN, Seydou TRAORE, Danièle VASCHALDE, Jean-Paul LECOQ, Fanny BOQUET, Pierre BOUYSSET, Gaëlle CAETANO, Hady DIENG, Denis GREVERIE, Sophie HERVE, Laurent LANGELIER, Laurent LOGIOU, Gérald MANIABLE et Nathalie NAIL.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Caroline LECLERCQ, Corinne CHATEL, Malika CHERRIERE, Solange GAMBART, Anne-Virginie LE COURTOIS, Stéphanie MINEZ et Annie CHICOT étaient excusées et ont donné pouvoir respectivement à Noureddine CHATI, Thibaut CHAIX, Véronique DUBOIS, Marine FLEURY, Pascal LACHEVRE, Bruno LOZANO et Denis GREVERIE ;
- Antonin GIMARD a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h20 et a auparavant donné pouvoir à Annick GUIVARCH.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Marine FLEURY a été désignée secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20240134
CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2024 - STRUCTURES CULTURELLES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2024 ;
CONSIDERANT
- les demandes formulées par les structures dénommées ci-après ;
- la volonté et l’intérêt de la Ville du Havre de maintenir son soutien à celles-ci, pour favoriser le développement culturel et donc l’offre culturelle sur son territoire ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 28 mars 2024, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjointe au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer des subventions aux structures ci-dessous selon les montants désignés ci-après :
Associations Montants (en euros) Nos de tiers Lignes d’aide
Subventions de fonctionnement
BCBG 19 000 13811 2022-01536-03
l'minuscule 5 000 2680 2022-01586-04
Du Grain à démoudre 10 000 2895 2023-00807-03
Métalepse 3 000 954 2022-01526-07
La Bazooka 30 000 20732 2022-00805-06
Hirondelle de la Manche 3 700 8110 2024-00364-02 3 700 8110 2024-00364-03
Conservatoire maritime du Havre 5 000 3468 2023-00303-03
SHED 1 400 2391 2022-00801-05
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer une convention d’objectifs n° 20240014, conclue avec l’association La Bazooka (tiers n° 20732) ;
Imputations budgétaires
Exercice 2024
Opération P0024O010 : soutien aux associations patrimoniales
Sous-fonction 312 : patrimoine
Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 12 400 euros
Opération P0024O010 : soutien aux associations patrimoniales
Sous-fonction 315 : archives
Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 1 400 eurosOpération P0025O008 : soutien aux associations des arts de la scène et contemporains Sous-fonction 30 : services communs
Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 19 000 euros
Opération P0025O008 : soutien aux associations des arts de la scène et contemporains Sous-fonction 311 : activités artistiques, actions et manifestations culturelles Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 5 000 euros
Opération P0025O008 : soutien aux associations des arts de la scène et contemporains Sous-fonction 316 : théâtres
Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 33 000 euros
Opération P0025O008 : soutien aux associations des arts de la scène et contemporains Sous-fonction 317 : cinémas et autres salles de spectacles
Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 10 000 euros
Montant total de la dépense : 80 800 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 16 avril 2024
Fabienne DELAFOSSE,
adjointe au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 16/04/2024
Publié le 16/04/2024